les prestations comprennent essentiellement :
- des travaux préparatoires à la topographie. - De la géodésie. - De la bathymétrie. - La réalisation de levés topographiques. - La réalisation de prestations foncières diverses
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-30.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“realisation de prestations topographiques et foncieres pour la collectivite territoriale de martinique
topofoncier23-27”
Produits/services: Services topographiques📦
Brève description:
“les prestations comprennent essentiellement :
- des travaux préparatoires à la topographie. - De la géodésie. - De la bathymétrie. - La réalisation de levés...”
Brève description
les prestations comprennent essentiellement :
- des travaux préparatoires à la topographie. - De la géodésie. - De la bathymétrie. - La réalisation de levés topographiques. - La réalisation de prestations foncières diverses
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services topographiques📦
Lieu d'exécution: Martinique 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“basse-Pointe,Lorrain, Grand-Rivière,Ste-Marie, Marigot, Macouba, Ajoupa Bouillon,Prêcheur,Morne-Rouge,St-Pierre,...”
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Description du marché: voir la section Ii.1.4 de l'avis de marché
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre sera conclu pour une période de un (1) an à compter de sa date de notification. Il sera reconduit de façon tacite par période de un (1) an,...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre sera conclu pour une période de un (1) an à compter de sa date de notification. Il sera reconduit de façon tacite par période de un (1) an, de date anniversaire à date anniversaire, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans. Le délai des prestations sera fixé dans chaque bon de commande
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Options ✅
Description des options:
“accord-Cadre passé pour une durée d'un an reconductible trois fois de façon tacite. Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options en mois: 12 (à...”
Description des options
accord-Cadre passé pour une durée d'un an reconductible trois fois de façon tacite. Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options en mois: 12 (à compter de la date de notification de cet accord-cadre.) Nombre de reconductions éventuelles: 3
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: le financement sur fonds européen ne concernera que certains bons de commande
Description
Informations complémentaires:
“sans montant minimum et avec un montant maximum. A titre indicatif, la dépense prévisionnelle annuelle est de 400 000 euros (H.T.). Le montant maxi de cet...”
Informations complémentaires
sans montant minimum et avec un montant maximum. A titre indicatif, la dépense prévisionnelle annuelle est de 400 000 euros (H.T.). Le montant maxi de cet accord-cadre est de 1 200 000 euros (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: schoelcher, Fort de France, Lamentin, Saint-Joseph
Informations complémentaires:
“sans montant minimum et avec un montant maximum. A titre indicatif, la dépense prévisionnelle annuelle est de 600 000 euros (H.T.). Le montant maxi de cet...”
Informations complémentaires
sans montant minimum et avec un montant maximum. A titre indicatif, la dépense prévisionnelle annuelle est de 600 000 euros (H.T.). Le montant maxi de cet accord-cadre est de 1 500 000 euros (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“trois-Ilets, Anses d'arlet, Diamant, Rivière-Salée, Rivière-Pilote, Vauclin, Marin, Saint-Anne, Sainte-Luce, François, Ducos, Saint-Esprit”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-31
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: décembre 2026
Informations complémentaires
“procédure ouverte (articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique) avec Publication au JOUE. Accord cadre à bons de...”
procédure ouverte (articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique) avec Publication au JOUE. Accord cadre à bons de commande sur la base des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Financement : fonds propres de la Collectivité Territoriale de Martinique et éventuellement sur des fonds nationaux et /Ou européens - paiement : virement administratif - délai laissé au soumissionnaire attributaire pour produire les pièces prévues à l'article R.2142-8 du Code de la Commande Publique : 10 jours calendaires - délai global de paiement : 30 jours - décomptes réglés mensuellement - avance de 30% prévue - type de prix : prix unitaires - variation des prix : Prix révisables
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Martinique
Adresse postale: 12 rue du Citronnier-Plateau Fofo-Cs 17103
Commune postale: Schoelcher
Code postal: 97271
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0596716667📞
Fax: +33 0596631008 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: le Greffe du Tribunal administratif de Martinique
Adresse postale: 12 rue du Citronnier-Plateau Fofo-Cs 17103
Commune postale: Schoelcher
Code postal: 97271
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0596716667📞
Fax: +33 0596631008 📠
Source: OJS 2022/S 249-726746 (2022-12-22)
Avis d'attribution de marché (2023-10-10) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“les prestations comprennent essentiellement : - des travaux préparatoires à la topographie. - De la géodésie. - De la bathymétrie. - La réalisation de levés...”
Brève description
les prestations comprennent essentiellement : - des travaux préparatoires à la topographie. - De la géodésie. - De la bathymétrie. - La réalisation de levés topographiques. - La réalisation de prestations foncières diverses
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 507235.83 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: voir la section Ii.1.4 de l'avis d'attribution
Critères d'attribution
Prix
Informations sur les options
Description des options:
“Accord-Cadre passé pour une durée d'un an reconductible trois fois de façon tacite. Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options en mois: 12 (à...”
Description des options
Accord-Cadre passé pour une durée d'un an reconductible trois fois de façon tacite. Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options en mois: 12 (à compter de la date de notification de cet accord-cadre.) Nombre de reconductions éventuelles: 3
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 249-726746
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023ABS0000150
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: secteur Centre
Date de conclusion du contrat: 2023-09-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 02
Nombre d'offres reçues de PME: 02
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 02
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: cabinet fuchs
Numéro d'enregistrement national: 419 988 548 00014
Adresse postale: 85, Rue Jules Monnerot 6 Place de l'abbé Grégoire - terres-Sainville
Commune postale: Fort-de-France
Code postal: 97200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 596636314📞
Courrier électronique: geometre-fuchs@wanadoo.fr📧
Fax: +33 596637343 📠
Région: Martinique 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: cabinet masalski
Numéro d'enregistrement national: 809 736 028 00014
Adresse postale: chemin des Cristalines, Zone de Génipa
Commune postale: Ducos
Code postal: 97224
Téléphone: +33 596722940📞
Courrier électronique: geometre@cabinet-masalski.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 507235.83 💰
“les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante :
1-Valeur technique 60 %
1.1- pour les prestations topographiques 35...”
les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante :
1-Valeur technique 60 %
1.1- pour les prestations topographiques 35 % ;
1.2- pour les prestations foncières 20 %
1.3- dispositions prises pour la préservation de l'environnement 5 %
2-Prix des prestations 40% -
Les lots no1 : Secteur Nord et no3 : Secteur Sud ont été relancés
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Source: OJS 2023/S 198-620219 (2023-10-10)