REALISATION DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES "Lieu-dit Les Aires" à CERESTE (04)
Grand Delta Habitat
Les prestations ont pour objet la réalisation de fouilles archéologiques préventives
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-07-13. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie › Services de géologie › Services archéologiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-06-09 | Avis de marché |
| 2022-11-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services archéologiques
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services archéologiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services archéologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand delta habitat
Adresse postale: 3 rue Martin Luther King
Code postal: 84054
Commune postale: AVIGNON Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: patricia.angelier@granddelta.fr 📧
Téléphone: +33 490272219 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-09 📅
Date limite de soumission: 2022-07-13 📅
Date de publication: 2022-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 113-318784
Numéro JO-S: 113
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 24 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-07-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société Coopérative d'Intérêt Collectif d'HLM
Contact
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Commune postale: Avignon
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Courrier électronique: accueil-avignon@justice.fr 📧
Source: OJS 2022/S 113-318784 (2022-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services archéologiques
Brève description:
Les prestations ont pour objet la réalisation de fouilles archéologiques préventives
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services archéologiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services archéologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand delta habitat
Adresse postale: 3 rue Martin Luther King
Code postal: 84054
Commune postale: AVIGNON Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: patricia.angelier@granddelta.fr 📧
Téléphone: +33 490272219 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-09 📅
Date limite de soumission: 2022-07-13 📅
Date de publication: 2022-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 113-318784
Numéro JO-S: 113
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations sont décomposées comme suit :- les prestations de fouilles proprement dites feront l'objet d'un marché à prix forfaitaire ;- les prestations liées à la fouille de puits et de sépultures définies en " tranche conditionnelle " dans le cahier des charges scientifiques et à l'article 8 - Prestations supplémentaires du CCTP feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, rémunéré à prix unitaire. L'accord-cadre est conclu avec un opérateur économique, sans minimum et avec un maximum en valeur.
Afficher plus
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Agrément prévu par l'article R. 522-8 du Code du patrimoine couvrant les périodes suivantes : Préhistoire récente et Protohistoire.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-07-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société Coopérative d'Intérêt Collectif d'HLM
Contact
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Commune postale: Avignon
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Courrier électronique: accueil-avignon@justice.fr 📧
Source: OJS 2022/S 113-318784 (2022-06-09)
Avis d'attribution de marché (2022-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 254 550 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-17 📅
Date de publication: 2022-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 225-647226
Se réfère à l'avis: 2022/S 113-318784
Numéro JO-S: 225
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-13 📅
Nom: Paleotime
Commune postale: Villard de lans
Pays: France 🇫🇷
Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Valeur totale du marché: 254 550 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2022/S 225-647226 (2022-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 254 550 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-17 📅
Date de publication: 2022-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 225-647226
Se réfère à l'avis: 2022/S 113-318784
Numéro JO-S: 225
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-13 📅
Nom: Paleotime
Commune postale: Villard de lans
Pays: France 🇫🇷
Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Valeur totale du marché: 254 550 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2022/S 225-647226 (2022-11-17)
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