Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation de diagnostics techniques RAAT, DAPP, CREP, diagnostic Plomb, diagnostic GAZ, DPE et ERP sur le patrimoine de Oise Habitat
MA/DGI/VH/Diag avant...”
Titre
Réalisation de diagnostics techniques RAAT, DAPP, CREP, diagnostic Plomb, diagnostic GAZ, DPE et ERP sur le patrimoine de Oise Habitat
MA/DGI/VH/Diag avant relocation
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Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection📦
Brève description:
“Réalisation de diagnostics techniques RAAT, DAPP, CREP, diagnostic Plomb, diagnostic GAZ, DPE et ERP sur le patrimoine de Oise Habitat”
Valeur estimée hors TVA: EUR 450 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Neant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire Vallée de l'Oise
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection📦
Lieu d'exécution: Oise🏙️
Description du marché: Territoire Vallée de l'Oise
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 210 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il est renouvelable par tacite reconduction pour 2 périodes de 12 mois chacune selon conditions du marché.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Prestations complémentaires exécutés dans le cadre de tranches optionnelles, reconductions, ou de prestations complémentaires de fournitures (article...”
Description des options
Prestations complémentaires exécutés dans le cadre de tranches optionnelles, reconductions, ou de prestations complémentaires de fournitures (article R2122-4 du Code de la Commande Publique) et de marchés de travaux ou de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.(article R2122-7 du Code de la Commande Publique).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire Sud de l'Oise
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Territoire Sud de l'Oise
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 210 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Prestations complémentaires exécutés dans le cadre de tranches optionnelles, reconductions, ou de prestations complémentaires de fournitures (article...”
Description des options
Prestations complémentaires exécutés dans le cadre de tranches optionnelles, reconductions, ou de prestations complémentaires de fournitures (article R2122-4 du Code de la Commande Publique) et de marchés de travaux ou de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Financement sur fonds propres. Paiement à 30 jours selon conditions au CCAP
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-18
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-18
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Septembre 2025.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens cedex
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Fax: +33 322336171 📠
URL: http://www.tribunal-administratif-amiens.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif régional de règlement amiable des litiges Préfecture de Meurthe et Moselle”
Adresse postale: 1 Place du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy cedex
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Source: OJS 2022/S 203-576772 (2022-10-15)
Avis d'attribution de marché (2023-01-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 420 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Démarche sociale, écologique et responsable
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Coût
Critère de coût (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 203-576772
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Territoire Vallée de l'Oise
Date de conclusion du contrat: 2023-01-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Athos solutions picardie
Adresse postale: 1 rue de la ZAMIN
Commune postale: Capinghem
Code postal: 59160
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord-Pas de Calais🏙️
URL: https://www.exim.fr/amiens/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 210 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot n°2 : Territoire Sud Oise
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Aed group
Adresse postale: 4, avenue Graham Bell
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Région: Gironde🏙️
URL: https://www.aedgroup.com/en🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 210 000 💰
Source: OJS 2023/S 018-050826 (2023-01-20)