Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation de diagnostics divers sur les opérations de réhabilitations pour Oise Habitat
MA/DGI/VH/Diags réhab”
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection📦
Brève description:
“Réalisation de diagnostics divers sur les opérations de réhabilitations pour Oise Habitat”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 065 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Repérage Amiante Avant Travaux et Diagnostic Plomb Avant Travaux Repérage Amiante Avant Démolition” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection📦
Lieu d'exécution: Oise🏙️
Description du marché:
“Repérage Amiante Avant Travaux et Diagnostic Plomb Avant Travaux Repérage Amiante Avant Démolition” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 960 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il est renouvelable par tacite reconduction pour 2 périodes de 12 mois chacune, selon conditions du marché.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Prestations complémentaires exécutés dans le cadre de tranches optionnelles, reconductions, ou de prestations complémentaires de fournitures (article...”
Description des options
Prestations complémentaires exécutés dans le cadre de tranches optionnelles, reconductions, ou de prestations complémentaires de fournitures (article R2122-4 du Code de la Commande Publique) et de marchés de travaux ou de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (article R2122-7 du Code de la Commande Publique).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Diagnostic Amiante : Examen Visuel
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Diagnostic Amiante : Examen Visuel
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Diagnostic de Performance Energétique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Diagnostic de Performance Energétique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Autres diagnostics
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Autres diagnostics
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Financement sur fonds propres. Paiement à 30 jours selon conditions du CCAP.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-22
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-22
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Septembre 2025
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Fax: +33 322336171 📠
URL: http://amiens.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: C.C.R.A - Comité Consultatif Interrégional de Règlement à l'Amiable des litiges
Adresse postale: Préfecture de Meurthe et Moselle, 1 place du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy cedex
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Greffe du Tribunal Administratif désigné ci-dessus
Source: OJS 2022/S 204-580192 (2022-10-17)
Avis d'attribution de marché (2023-01-20) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Coût
Critère de coût (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 204-580192
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1-4
Titre: Informations des titulaires dans Informations complémentaires
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“22.218 - Réalisation de diagnostics divers sur les opérations de réhabilitations pour Oise Habitat - Lot n°1 : repérage Amiante Avant Travaux et Diagnostic...”
22.218 - Réalisation de diagnostics divers sur les opérations de réhabilitations pour Oise Habitat - Lot n°1 : repérage Amiante Avant Travaux et Diagnostic Plomb Avant Travaux Repérage Amiante Avant Démolition notifié le 04/01/23 attribué à AC ENVIRONNEMENT - WEGROUP - SAS ATHOS SOLUTIONS22.219 - Réalisation de diagnostics divers sur les opérations de réhabilitations pour Oise Habitat - Lot n°2 : Examen visuel 04/01/23 "SOCOBATDPP EXPERT HOMESAS ATHOS SOLUTIONS22.220 - Réalisation de diagnostics divers sur les opérations de réhabilitations pour Oise Habitat - Lot n°3 : Diagnostic de Performance Energétique notifié le 04/01/23 attribué à APH EXPERTISES - SOCOBAT - AXENTIS22.221 - Réalisation de diagnostics divers sur les opérations de réhabilitations pour Oise Habitat - Lot n°4 : Autres diagnostics notifié le 04/01/23 attribué à APH EXPERTISES - SOCOBAT - WEGROUP
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Source: OJS 2023/S 018-049897 (2023-01-20)