réalisation d'une enquête mobilité certifiée Cerema

artois mobilites

le marché concerne la réalisation d'une enquête mobilité sur les déplacements des ménages résidant sur le ressort territorial d'artois Mobilités. L'Objet de la consultation est détaillé au sein du cahier des clauses techniques particulières

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-01.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-07-01 Avis de marché
2022-11-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-07-01)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: artois mobilites
Numéro d'enregistrement national: 25620416500037
Adresse postale: 39 rue du 14 juillet
Commune postale: Lens
Code postal: 62303
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 361480139 📞
Courrier électronique: jberger@am62.fr 📧
Région: Pas-de-Calais 🏙️
URL: https://www.artois-mobilites.fr/le-smt-ag/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_r9BN9zwI2T 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_r9BN9zwI2T 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: réalisation d'une enquête mobilité certifiée Cerema 22SM04
Produits/services: Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques 📦
Brève description:
“le marché concerne la réalisation d'une enquête mobilité sur les déplacements des ménages résidant sur le ressort territorial d'artois Mobilités. L'Objet de...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 100 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de réalisation d'enquêtes 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'enquête téléphonique 📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ressort territorial d'artois Mobilités
Description du marché:
“le marché concerne la réalisation d'une enquête mobilité sur les déplacements des ménages résidant sur le ressort territorial d'artois Mobilités. Une partie...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 9
Informations sur les options
Options
Description des options:
“l'Attention des candidats est attiré sur le fait que le présent marché présente une prestation supplémentaire éventuelle qui doit être chiffré au sein de...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les prestations sont divisées en 3 phases : - phase 1 : conception et préparation de l'enquête, à partir de la notification du marché et l'ordre de...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-12 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2023-01-12 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-12 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): siège d'artois Mobilités

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires

“la durée de 9 mois est une durée prévisionnelle maximum. Les délais d'exécution figurent à l'article 2.7 du cahier des clauses techniques”
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees 🌏
Source: OJS 2022/S 128-364782 (2022-07-01)
Avis d'attribution de marché (2022-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“le marché concerne la réalisation d'une enquête mobilité sur les déplacements des ménages résidant sur le ressort territorial d'artois Mobilités”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 770 200 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Offre de prix global et forfaitaire
Critère de coût (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“le présent marché présente une prestation supplémentaire éventuelle. Il s'agit des prestations d'enquête le week-end”

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 128-364782

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 22SM04
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: réalisation d'une enquête mobilité certifiée Cerema
Date de conclusion du contrat: 2022-10-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: test
Numéro d'enregistrement national: 32537347000039
Adresse postale: 7 rue Jean Mermoz
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0130849797 📞
Fax: +33 0139503707 📠
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 770 200 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 232 100 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: partie des enquêtes téléphoniques
Source: OJS 2022/S 215-618091 (2022-11-03)