réalisation d'études d'itinéraires cyclables sécurisés vers les collèges - 7 lots

Conseil départemental du Pas-de-Calais

réalisation d'études d'itinéraires cyclables sécurisés vers les collèges

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ingérop conseil et ingénierie

Qui ?

• Conseil départemental du Pas-de-Calais

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'ingénierie › Services divers d'ingénierie

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-09-01	Avis de marché
2023-03-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services divers d'ingénierie
Numéro de référence: AOO LVS 202262A1080
Brève description: réalisation d'études d'itinéraires cyclables sécurisés vers les collèges
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services divers d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services divers d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental du Pas-De-Calais
Adresse postale: rue de la Paix
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.pasdecalais.fr 🌏
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-01 📅
Date limite de soumission: 2022-10-03 📅
Date de publication: 2022-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 171-484775
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires

a titre indicatif et non contractuel, dépenses des années précédentes en euro ht : 14000 en 2019, 7400 en 2020, 7400 en 2021

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 520 000 EUR 💰
Intitulé du lot: territoire de l'artois
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans

Informations complémentaires:

a titre indicatif et non contractuel, dépenses des années précédentes en euro ht : 14000 en 2019, 7400 en 2020, 7400 en 2021

Intitulé du lot: territoire de l'audomarois
Numéro du lot: 2
Brève description: etudes d'itinéraires cyclables sécurisés vers les collèges
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

a titre indicatif et non contractuel, dépenses des années précédentes en euro ht : 7800 en 2019, aucune en 2020 et 2021

Intitulé du lot: territoire de l'arrageois
Numéro du lot: 3
Informations complémentaires:

a titre indicatif et non contractuel, dépenses des années précédentes en euro ht : 19250 en 2019, aucune en 2020, 7400 en 2021

Intitulé du lot: territoire du Boulonnais
Numéro du lot: 4
Informations complémentaires:

a titre indicatif et non contractuel, dépenses des années précédentes en euro ht : aucune sur les 3 dernières années (2019, 2020, 2021)

Intitulé du lot: territoire du Calaisis
Numéro du lot: 5
Informations complémentaires:

a titre indicatif et non contractuel, dépenses des années précédentes en euro ht : 15600 en 2019, aucune en 2020, 7400 en 2021

Intitulé du lot: territoire de Lens-Hénin
Numéro du lot: 6
Informations complémentaires:

a titre indicatif et non contractuel, dépenses des années précédentes en euro ht : 16000 en 2019, 34200 en 2020, aucune en 2021

Intitulé du lot: territoire du Montreuillois-Ternois
Numéro du lot: 7
Informations complémentaires:

a titre indicatif et non contractuel, dépenses des années précédentes en euro ht : aucune en 2019, 16500 en 2020, aucune en 2021

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années.

Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-10-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): valeur technique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22620001200012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2022/S 171-484775 (2022-09-01)

Avis d'attribution de marché (2023-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: réalisation d'études d'itinéraires cyclables sécurisés vers les collèges.
Valeur totale du marché: 2 520 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-08 📅
Date de publication: 2023-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 051-151183
Se réfère à l'avis: 2022/S 171-484775
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires

le présent marché donne lieu à un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande dont les minimum et maximum en valeur sont fixés à : sans mini et maxi annuel ht de 140 000,00 euros

Objet
Champ d'application du marché

le présent marché donne lieu à un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande dont les minimum et maximum en valeur sont fixés à : sans mini et maxi annuel ht de…

… 140 000,00 euros

… 70 000,00 euros

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-08 📅
Nom: ingerop Conseil et Ingenierie
Adresse postale: 6 rue des peupliers - cS 50410
Commune postale: Lesquin Cedex
Code postal: 59814
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 560 000 EUR 💰
Adresse postale: 6 rue des peupliers
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Référence
Informations complémentaires

le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. A titre indicatif et pour les lots détaillés ci-dessus : Lot 1 : le montant du détail estimatif est de 39 500,00euro ht; lot 2 : à titre indicatif, le montant du détail estimatif est de 19 750,00euro (H.T.). Lot 3 : à titre indicatif, le montant du détail estimatif est de 19 750,00euro (H.T.). Lot 4 : à titre indicatif, le montant du détail estimatif est de 19 750,00euro (H.T.). Lot 5 : à titre indicatif, le montant du détail estimatif est de 19 750,00euro (H.T.). Lot 6 : à titre indicatif, le montant du détail estimatif est de 39 500,00euro (H.T.). Lot 7 : à titre indicatif, le montant du détail estimatif est de 19 750,00euro (H.T.).

Source: OJS 2023/S 051-151183 (2023-03-08)

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