prestations d'ingénierie en vue de l'établissement, la mise à jour ou la révision de documents prospectifs comme les schémas directeurs dans les domaines de compétence de Reseau31
prestations d'ingénierie en vue de l'établissement, la mise à jour ou la révision de documents prospectifs comme les schémas directeurs dans les domaines de compétence de Reseau31
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-14.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-09-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: reseau 31
Numéro d'enregistrement national: 20002359600014
Adresse postale: 3 Rue Andre Villet, Zi De Montaudran
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31400
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 561173030📞
Courrier électronique: amandine.gallot@reseau31.fr📧
Région: Haute-Garonne🏙️
URL: http://www.reseau31.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.reseau31.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.reseau31.fr🌏
URL de participation: http://www.reseau31.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'ingénierie en vue de l'établissement, la mise à jour ou la révision de documents prospectifs comme les schémas directeurs dans les domaines de...”
Titre
prestations d'ingénierie en vue de l'établissement, la mise à jour ou la révision de documents prospectifs comme les schémas directeurs dans les domaines de compétence de Reseau31
107ac2022
Afficher plus
Produits/services: Études techniques📦
Brève description:
“prestations d'ingénierie en vue de l'établissement, la mise à jour ou la révision de documents prospectifs comme les schémas directeurs dans les domaines de...”
Brève description
prestations d'ingénierie en vue de l'établissement, la mise à jour ou la révision de documents prospectifs comme les schémas directeurs dans les domaines de compétence de Reseau31
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Études techniques📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“prestations d'ingénierie en vue de l'établissement, la mise à jour ou la révision de documents prospectifs comme les schémas directeurs dans les domaines de...”
Description du marché
prestations d'ingénierie en vue de l'établissement, la mise à jour ou la révision de documents prospectifs comme les schémas directeurs dans les domaines de compétence de Reseau31
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord Cadre est renouvelable 3 fois. Ce renouvellement de l'accord Cadre interviendra par tacite reconduction pour une durée de 1 an. La durée totale du...”
Description des renouvellements
l'Accord Cadre est renouvelable 3 fois. Ce renouvellement de l'accord Cadre interviendra par tacite reconduction pour une durée de 1 an. La durée totale du marché est donc portée à 4 ans maximum
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire Centre - partie Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire Centre - partie Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-14
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): toulouse
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.reseau31.fr -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: ccira de Bordeaux, 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718📞
Source: OJS 2022/S 172-487542 (2022-09-02)
Avis d'attribution de marché (2023-04-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 300 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 172-487542
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: territoire Nord
Date de conclusion du contrat: 2022-12-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: cabinet D Etudes Arragon
Adresse postale: 58 Che De Baluffet
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31300
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: sce
Adresse postale: 8 Chemin de la terrasse, Bâtiment D - 2ème Etage, Cs 95854
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: irh Ingenieur Conseil
Adresse postale: immeuble le Tertiopôle -Entrée A3 61 rue Jean Briaud - cs 60054
Commune postale: Merignac
Code postal: 33692
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022ac108
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: territoire Centre - partie Ouest
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: territoire Centre - partie Est
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: territoire Sud
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Source: OJS 2023/S 077-231262 (2023-04-14)