prestations D'Audits 2 lots
CNAM
prestations D'Audits LOT 1 : Audits spécialisés de projets informatiques, d'applicatifs métiers et d'incidents informatiques LOT 2 : Audits spécifiques : - de directions, départements, fonctions ou projets de la Cnam, - d'efficience économique et financière d'organismes du réseau ou d'organismes externes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • CNAM
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-07-11 | Avis de marché |
| 2023-01-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'audit
Numéro de référence: 1597.ACM.2027
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'audit 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'audit 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cnam
Adresse postale: 50 av Prof André Lemierre,
Code postal: 75986
Commune postale: Paris Cedex 20
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv 🌏
Courrier électronique: pauline.tiberghien@assurance-maladie.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2062657&orgAcronyme=s7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-11 📅
Date limite de soumission: 2022-09-13 📅
Date de publication: 2022-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 135-384865
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 235 400 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: audits spécialisés de projets informatiques, d'applicatifs métiers et d'incidents informatiques
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: audits spécifiques : - de directions, départements, fonctions ou projets de la Cnam, - d'efficience économique et financière d'organismes du réseau ou d'organismes externes
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: P. Tiberghien
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: le prochain marché a une notification estimée fin 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 74004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: caisse nationale de l'assurance Maladie (Cnam) - dBCSA
Adresse postale: 50 av. Du Professeur André Lemierre
Commune postale: Paris Cedex 20
Code postal: 75986
Courrier électronique: dbcsa.cnam@assurance-maladie.fr 📧
Source: OJS 2022/S 135-384865 (2022-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'audit
Numéro de référence: 1597.ACM.2027
Brève description:
prestations D'Audits LOT 1 : Audits spécialisés de projets informatiques, d'applicatifs métiers et d'incidents informatiques LOT 2 : Audits spécifiques : - de directions, départements, fonctions ou projets de la Cnam, - d'efficience économique et financière d'organismes du réseau ou d'organismes externes
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'audit 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'audit 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cnam
Adresse postale: 50 av Prof André Lemierre,
Code postal: 75986
Commune postale: Paris Cedex 20
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv 🌏
Courrier électronique: pauline.tiberghien@assurance-maladie.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2062657&orgAcronyme=s7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-11 📅
Date limite de soumission: 2022-09-13 📅
Date de publication: 2022-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 135-384865
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
la procédure retenue est l'appel d'offres ouvert passé en application des articles L.2124-2, R.2124-2, R.2161-2À R.2161-5 du CCP. L'Ensemble des pièces à fournir au titre de lacandidature et de l'offre sont indiquées dans le règlement de consultation. Les modalités de financement et de paiement sont précisées dans le Règlement de Consultation.Le nombre maximum d'opérateurs économiques qui seront retenus par lot est fixé à : 3 opérateurs.L'accord-cadre relatif au lot 1 est à bons de commande multi-attributaires conclu avec un montant maximum de 680 400 euro(s)ht, reconduction comprise. L'Accord-Cadre relatif au lot 2 est à bons de commande multi-attributaires conclu avec un montant maximum de 555 000 euro(s)ht, reconduction comprise
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 235 400 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: audits spécialisés de projets informatiques, d'applicatifs métiers et d'incidents informatiques
Numéro du lot: 1
Brève description:
audits spécialisés de projets informatiques, d'applicatifs métiers et d'incidents informatiques
Valeur estimée hors TVA: 680 400 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
quel que soit le lot, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux (2) ans à compter de sa date de notification aux titulaires. A l'issue de cette période, chaque lot pourra être reconduit une (1) fois par reconduction tacite pour une période équivalente de deux (2) ans, soit une durée totale ne pouvant excéder quatre (4) ans
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Numéro du lot: 2
Brève description:
audits spécifiques :- de directions, départements, fonctions ou projets de la Cnam,- d'efficience économique et financière d'organismes du réseau ou d'organismes externes
Valeur estimée hors TVA: 555 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
france métropolitaine et DROM
france Métropolitaine et DROM
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: P. Tiberghien
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: le prochain marché a une notification estimée fin 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 74004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: caisse nationale de l'assurance Maladie (Cnam) - dBCSA
Adresse postale: 50 av. Du Professeur André Lemierre
Commune postale: Paris Cedex 20
Code postal: 75986
Courrier électronique: dbcsa.cnam@assurance-maladie.fr 📧
Source: OJS 2022/S 135-384865 (2022-07-11)
Avis d'attribution de marché (2023-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 235 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-26 📅
Date de publication: 2023-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 022-062123
Se réfère à l'avis: 2022/S 135-384865
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Profils : Composition et expertise des équipes
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-23 📅
Nom: grant thornton
Adresse postale: 29 rue du Pont,
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Code postal: 92200
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.grantthornton.fr/fr/ 🌏
Nom: tomco - tOP Manager COUNCIL
Adresse postale: 25 rue Jean Giraudoux
Commune postale: Paris
Code postal: 75116
Adresse Internet: https://www.tomco.fr 🌏
Valeur totale du marché: 680 400 EUR 💰
Nom: ernst & Young Advisory
Adresse postale: 1-2, place des Saisons
Commune postale: Paris-la-Défense 1 Courbevoie
Code postal: 92400
Adresse Internet: https://www.ey.com/fr_fr 🌏
Nom: bartle management sas
Adresse postale: 13, rue de Liège,
Code postal: 75009
Adresse Internet: https://bartle.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 555 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2023/S 022-062123 (2023-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 235 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-26 📅
Date de publication: 2023-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 022-062123
Se réfère à l'avis: 2022/S 135-384865
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
au Ii.1.7, "Valeur totale finale du marché", cela correspond au montant maximum (de 1 235 400euro(s) Ht) pour les 2 lots, reconductions comprises (tous Titulaires confondus).contrairement au V.2.2, les Titulaires ne sont pas en groupement d'opérateurs économiques mais il y a une multi attribution sur les 2 lots: il y a 2 Titulaires distincts pour le lot 1 et 3 Titulaires distincts pour le lot 2.au V.2.4, c'est le montant maximum qui est indiqué par lot. Nous ne connaitrons la proportion de commandes passées par Titulaire qu'à l'issue de l'accord-cadre
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Profils : Composition et expertise des équipes
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-23 📅
Nom: grant thornton
Adresse postale: 29 rue du Pont,
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Code postal: 92200
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.grantthornton.fr/fr/ 🌏
Nom: tomco - tOP Manager COUNCIL
Adresse postale: 25 rue Jean Giraudoux
Commune postale: Paris
Code postal: 75116
Adresse Internet: https://www.tomco.fr 🌏
Valeur totale du marché: 680 400 EUR 💰
Nom: ernst & Young Advisory
Adresse postale: 1-2, place des Saisons
Commune postale: Paris-la-Défense 1 Courbevoie
Code postal: 92400
Adresse Internet: https://www.ey.com/fr_fr 🌏
Nom: bartle management sas
Adresse postale: 13, rue de Liège,
Code postal: 75009
Adresse Internet: https://bartle.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 555 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2023/S 022-062123 (2023-01-26)
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