prestation De Tailles Sur Arbres Pour La Ville De Roanne

Ville de Roanne

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-25. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-20.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-12-20 Avis de marché
2023-04-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-12-20)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ville de Roanne
Numéro d'enregistrement national: 21420187300012
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville
Commune postale: Roanne
Code postal: 42328
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477232000 📞
Courrier électronique: commandepublique@mairie-roanne.fr 📧
Fax: +33 477232190 📠
Région: Loire 🏙️
URL: https://www.aggloroanne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Communication
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL de participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: prestation De Tailles Sur Arbres Pour La Ville De Roanne 2022-Fcs-0156
Produits/services: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: taille sur prolongement, abattage et essouchement
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: roanne 42300 - roanne
Description du marché: taille sur prolongement, abattage et essouchement
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 176 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”    Afficher plus
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: taille en port libre
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: taille en port libre
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 144 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: taille en rideau
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: taille en rideau
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 192 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: emondage
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: emondage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: diagnostic phytosanitaire et sécuritaire du patrimoine arboricole
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie 📦
Description du marché: diagnostic phytosanitaire et sécuritaire du patrimoine arboricole
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-25 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-26 13:45 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 487635250 📠
URL: http://www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le Tribunal Administratif peut être saisi d'une requête déposée sur le site : www.telerecours.frRéféré pré-contractuel, prévu aux articles L.551-1 et...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 248-724711 (2022-12-20)
Avis d'attribution de marché (2023-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 640 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: roanne 42300 Roanne
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 248-724711

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 23mp013
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: taille sur prolongement, abattage et essouchement
Date de conclusion du contrat: 2023-04-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: pepinieres Et Jardins D'Aiguilly Par Abreviation Pja
Adresse postale: aiguilly
Commune postale: Vougy
Code postal: 42720
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 176 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 23mp014
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: taille en port libre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: pothier Elagage
Adresse postale: 190 Av Franklin Roosevelt
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Région: Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 144 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 23mp015
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: taille en rideau
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sem Espaces Verts
Adresse postale: 36 Rue Paul Langevin
Commune postale: Plaisir
Code postal: 78370
Région: Yvelines 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 192 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 23mp016
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: emondage
Nom et adresse du contractant
Nom: profession Jardinier
Adresse postale: 405 Route De Briennon
Commune postale: Mably
Code postal: 42300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 000 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 23mp017
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: diagnostic phytosanitaire et sécuritaire du patrimoine arboricole
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: symbiose
Adresse postale: 148 Rle Du Bois
Commune postale: Vron
Code postal: 80120
Région: Somme 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction”
Source: OJS 2023/S 071-218442 (2023-04-06)