L'objet consiste à la réalisation d'études dans le domaine accidentel thermohydraulique, neutronique et thermohydraulique local pour la Direction Technique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-30.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-27.
Avis de marché (2022-05-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: EDF SA - Direction des Achats Groupe
Numéro d'enregistrement national: 552081317
Adresse postale: 5 place Antoinette Fouque
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: EDS SA - Direction des Achats Groupe - DOAI Sud Lyon - Mme Christelle MARJOLLET
Téléphone: +33 645754007📞
Courrier électronique: christelle.marjollet@edf.fr📧
Région: Rhône🏙️
URL: www.edf.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://pha.edf.com🌏 Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents: https://pha.edf.com🌏
URL de participation: https://pha.edf.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“PIAT22-003 - Contrat cadre pour la réalisation d'études dans le domaine accidentel thermohydraulique, neutronique et thermohydraulique locale
PIAT22-003”
Produits/services: Études techniques📦
Brève description:
“L'objet consiste à la réalisation d'études dans le domaine accidentel thermohydraulique, neutronique et thermohydraulique local pour la Direction Technique.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 26 900 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations dans le domaine neutronique, criticité et thermohydraulique coeur
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Études techniques📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Le lieu principal d'exécution sera chez le Titulaire
Description du marché:
“Prestations dans le domaine neutronique, criticité thermohydraulique coeur, puissance résiduelle et dosimétrie
Réalisation d'études coeur et assemblages,...”
Description du marché
Prestations dans le domaine neutronique, criticité thermohydraulique coeur, puissance résiduelle et dosimétrie
Réalisation d'études coeur et assemblages, d'accident et de conception dans le domaine nucléaire (modélisation physique, calculs scientifiques et analyses associées) en neutronique, thermohydraulique coeur, puissance résiduelle et dosimétrie
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 96
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 1
Nombre maximum: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“EDF retiendra les 3 meilleurs candidats identifiés après classement des candidatures pour les critères d'aptitudes CL7 (pondéré à 33%) - CL8 (pondéré à 33...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
EDF retiendra les 3 meilleurs candidats identifiés après classement des candidatures pour les critères d'aptitudes CL7 (pondéré à 33%) - CL8 (pondéré à 33 %) - CL9 (pondéré à 33%)
Dans le cas où plusieurs candidatures arriveraient ex aequo à la troisième place, la liste courte des candidats invités à participer à la consultation sera allongée en conséquence.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Option de durée : 2 fois 1 an
La durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7) comprend les options de durée” Description
Informations complémentaires: La sous-traitance est limitée au rang 1
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations dans le domaine thermohydraulique système
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Prestations dans le domaine thermohydraulique système
Réalisation d'études d'accident et de conception dans le domaine nucléaire (modélisation physique,...”
Description du marché
Prestations dans le domaine thermohydraulique système
Réalisation d'études d'accident et de conception dans le domaine nucléaire (modélisation physique, calculs scientifiques et analyses associées) en thermohydraulique système
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 900 000 💰
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“EDF retiendra les 3 meilleurs candidats identifiés après classement des candidatures pour les critères d'aptitudes CL10 (pondéré à 33 %) - CL11 (pondéré à...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
EDF retiendra les 3 meilleurs candidats identifiés après classement des candidatures pour les critères d'aptitudes CL10 (pondéré à 33 %) - CL11 (pondéré à 33 %) - CL12 (pondéré à 33 %)
Dans le cas où plusieurs candidatures arriveraient ex aequo à la troisième place, la liste courte des candidats invités à participer à la consultation sera allongée en conséquence.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations dans le domaine Thermohydraulique local (CFD)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Prestations dans le domaine Thermohydraulique local (CFD)
Réalisation d'études d'accident et de conception dans le domaine nucléaire (modélisation physique,...”
Description du marché
Prestations dans le domaine Thermohydraulique local (CFD)
Réalisation d'études d'accident et de conception dans le domaine nucléaire (modélisation physique, calculs scientifiques et analyses associées) en mécanique des fluides numérique
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 600 000 💰
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“EDF retiendra les 3 meilleurs candidats identifiés après classement des candidatures pour les critères d'aptitudes CL13 (pondéré à 58 %) - CL14 (pondéré à...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
EDF retiendra les 3 meilleurs candidats identifiés après classement des candidatures pour les critères d'aptitudes CL13 (pondéré à 58 %) - CL14 (pondéré à 8%) - CL15 (pondéré à 33 %)
Dans le cas où plusieurs candidatures arriveraient ex aequo à la troisième place, la liste courte des candidats invités à participer à la consultation sera allongée en conséquence.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Chaque candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et...”
Liste et brève description des conditions
Chaque candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du CCP notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Cette déclaration est à produire par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.
Chaque candidat doit également remettre son numéro unique d’identification (SIREN) délivré par l’INSEE, (en lieu et place d'un extrait K bis), ou, à défaut, un document équivalent permettant d'identifier le candidat (si EDF ne demande pas les informations d’identification par ailleurs dans le portail achats notamment).
Ce numéro est à fournir par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat doit fournir les états financiers (bilan et compte de résultats) des 3 derniers exercices disponibles attestant de sa pérennité financière. Si,...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat doit fournir les états financiers (bilan et compte de résultats) des 3 derniers exercices disponibles attestant de sa pérennité financière. Si, compte tenu de la date de création de son entreprise, le candidat ne dispose pas de l'ensemble des informations, remettre les justificatifs équivalents.
“-le candidat (ou le groupement dans son ensemble en cas de candidature sous forme de GME) doit disposer d'un chiffre d'affaires annuel moyen sur les 2...”
-le candidat (ou le groupement dans son ensemble en cas de candidature sous forme de GME) doit disposer d'un chiffre d'affaires annuel moyen sur les 2 derniers exercices disponibles supérieur à 3 000 000 € par an pour le lot 1
-le candidat (ou le groupement dans son ensemble en cas de candidature sous forme de GME) doit disposer d'un chiffre d'affaires annuel moyen sur les 2 derniers exercices disponibles supérieur à 5 000 000 € par an pour le lot 2
-le candidat (ou le groupement dans son ensemble en cas de candidature sous forme de GME) doit disposer d'un chiffre d'affaires annuel moyen sur les 2 derniers exercices disponibles supérieur à 2 000 000 € par an pour le lot 3
En cas de candidature sur plusieurs lots, le candidat doit disposer cumulativement des CA pour chaque lot auquel il postule.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1-Critères Généraux applicables pour chacun des lots :
CG1 :Le candidat (ou l’ensemble des membres du groupement) doit maîtriser la langue française...”
Liste et brève description des critères de sélection
1-Critères Généraux applicables pour chacun des lots :
CG1 :Le candidat (ou l’ensemble des membres du groupement) doit maîtriser la langue française (expression orale et écrite : niveau C2 du CECRL) et anglaise (expression orale et écrite niveau B2 du CECRL) dans le cadre des missions qui lui seront confiées. Le candidat (ou l’ensemble des membres du groupement) doit fournir un diplôme ou certification le justifiant-A titre d’illustration et vu des REX précédents a minima 10 profils
CG2 - Le candidat (ou l’ensemble des membres du groupement) doit disposer d’un système d’assurance qualité conforme à la norme ISO 9001 ou un référentiel équivalent. Le candidat (ou l’ensemble des membres du groupement) fournit le certificat de qualification ISO9001 ou équivalent. Le candidat (ou l’ensemble des membres du groupement) doit disposer d’une certification environnement de type ISO14001 ou équivalent. Le candidat (ou l’ensemble des membres du groupement) fournit le certificat de qualification ISO14001 ou équivalent
2-Critères liés à la Capacité à gérer un environnement de codes de simulation en milieu industriel sous Assurance Qualité (applicable pour chacun lots)
CC3.-Le candidat (ou l’ensemble des membres du groupement) devra justifier de compétences concrètes en connaissance d’environnements informatiques industriels pour le calcul scientifique et la simulation numérique (Linux, Windows,…). Le candidat (ou l’ensemble des membres du groupement) devra démontrer de la présence dans la candidature a minima de 2 compétences dans le domaine
CC4-Le candidat (ou l’ensemble des membres du groupement) devra justifier de compétences en développement informatique (langages informatiques C++ et Python, développement de scripts de pré et post-traitements, …). Le candidat (ou l’ensemble des membres du groupement) devra démontrer de la présence dans la candidature a minima de 2 compétences dans le domaine
CC5-Le candidat (ou l’ensemble des membres du groupement) devra fournir a minima 2 exemples de prestations datant de moins de 2 ans (réalisée par l’entreprise à 100%) prouvant la maitrise de la gestion de configuration dans le développement de codes ou outils informatiques. Le candidat (ou l'ensemble du groupement) transmet une liste des prestations confiées précisant le commanditaire, la date, la durée, le montant, le type de prestation
CC6. Le candidat (ou l’ensemble des membres du groupement) doit démontrer sa capacité à appliquer des règles de sécurité informatique strictes. Le candidat (ou l'ensemble du groupement) devra fournir une note organisation, charte informatique pour respecter les règles de sécurité informatique
Critères applicables LOT 1 :
CL7-Le candidat (ou l’ensemble des membres du groupement) devra justifier a minima de 2 exemples de prestations datant de moins de 2 ans, réalisées par le candidat à 100% par a minima 2 profils différents, et de compétences dans la modélisation physique, la réalisation de calculs scientifiques et analyses associées, en thermohydraulique cœur et neutronique appliquée aux études d’accidents et de conception dans le domaine nucléaire, utilisant le code COCCINELLE et TRIPOLI ou équivalents ou tout autre code de calcul reconnu sur le plan international, en les citant de manière exhaustive.
CL8-Le candidat (ou l’ensemble des membres du groupement) devra justifier a minima d’1 compétence technique présentant 10 années d’expérience dans le domaine de compétences des études thermohydraulique cœur et neutronique et dans l’utilisation du code COCCINELLE et TRIPOLI.
CL9-Le candidat (ou l’ensemble des membres du groupement) doit démontrer la compétence technique dans le domaine. Le candidat (ou l’ensemble des membres du groupement) devra fournir a minima 3 CV anonymes avec a minima 5 ans d'expérience dans le domaine justifiant du niveau de compétence technique
Les critères suivants sont définis en VI.3 "Informations complémentaires"
Afficher plus Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture et versement d'acomptes correspondants aux prestations réalisées”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture et versement d'acomptes correspondants aux prestations réalisées
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“EDF accepte les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires. En cas de groupement, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire....”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
EDF accepte les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires. En cas de groupement, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard d'EDF.
Sans préjudice de l'article L. 2141-13 du code de la commande publique, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait.
Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d'un groupement d'entreprises, ne pourra pas remettre d'offre à titre individuel ou au titre d'un autre groupement.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le candidat ou en cas de GME chaque membre du groupement qui aura a réaliser les prestations objet du marché, est qualifié ou est en cours de sur le système...”
Conditions d'exécution du contrat
Le candidat ou en cas de GME chaque membre du groupement qui aura a réaliser les prestations objet du marché, est qualifié ou est en cours de sur le système de qualification UTO "Prestations intellectuelles & assistance technique" dans :
Lot1: domaine « mécanique», compétences techniques « mécanique des fluides, neutronique et radio protection »
Lot2: domaine « mécanique», compétences techniques « mécanique des fluides, neutronique et radio protection »
Lot3: domaine « mécanique», compétences techniques « mécanique des fluides, neutronique et radio protection »
Le candidat ou chaque membre du GME qui aura a réaliser les prestations objet du marché fournit le certificat de qualification. A défaut, le candidat ou membre du GME non qualifié devra s'engager moyennant une attestation sur l'honneur à se faire qualifier pour l'UTO dans un délai de 1 an à compter de la réception du DEA par le Titulaire dans le cas où l'entreprise candidate serait attributaire
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“Suite de la liste des critères III.1.3
Critères applicables LOT 2 :
CL10-Le candidat (ou l’ensemble des membres du groupement) devra justifier a minima 2...”
Suite de la liste des critères III.1.3
Critères applicables LOT 2 :
CL10-Le candidat (ou l’ensemble des membres du groupement) devra justifier a minima 2 exemples de prestations datant de moins de 2 ans, réalisées par le candidat à 100% par au moins 2 profils différents, et de compétences dans la modélisation physique, la réalisation de calculs scientifiques et analyses associées, en thermohydraulique système appliquée aux études d’accidents et de conception dans le domaine nucléaire, utilisant le code CATHARE de calcul reconnu sur le plan international, en les citant de manière exhaustive.
CL11-Le candidat (ou l’ensemble des membres du groupement) devra justifier a minima d’1 compétence technique présentant 10 années d’expérience dans le domaine de compétences des études thermohydraulique système et dans l’utilisation du code CATHARE.
CL12-Le candidat (ou l’ensemble des membres du groupement) doit démontrer la compétence technique dans le domaine. Le candidat (ou l’ensemble des membres du groupement) devra fournir a minima 3 CV anonymes avec a minima 5 ans d'expérience dans le domaine justifiant du niveau de compétence technique
Critères applicables LOT 3 :
CL13- Le candidat (ou l’ensemble des membres du groupement) devra justifier a minima 2 exemples de prestations datant de moins de 2 ans, réalisées par le candidat à 100% par au moins 2 personnes différentes, et de compétences dans la modélisation physique, la réalisation de calculs scientifiques et analyses associées, en thermohydraulique locale, CAO et en maillage appliquée aux études d’accidents et de conception dans le domaine nucléaire, utilisant un code de calcul CFD reconnu sur le plan international, en les citant de manière exhaustive.
CL14- Le candidat (ou l’ensemble des membres du groupement) devra justifier a minima d'1 compétence technique présentant 10 années d’expérience dans le domaine de compétences CFD et dans l’utilisation du code code-SATURNE ou équivalents.
CL15-Le candidat (ou l’ensemble des membres du groupement) doit démontrer la compétence technique dans le domaine. Le candidat (ou l’ensemble des membres du groupement) devra fournir a minima 3 CV anonymes avec a minima 5 ans d'expérience dans le domaine justifiant du niveau de compétence technique.
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Pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent se manifester sur le Portail Achats d'EDF - Demande d'information n° rfi_113504 - et rattacher les documents demandés au présent avis de marché.
Les candidats intéressés, non encore inscrits, s'auto-référenceront depuis la page d'accueil du Portail Achats sur le site https://pha.edf.com à l'aide du lien placé dans l'encart : « Nouveau Fournisseur ? Se référencer ».
Un document intitulé « Identification des membres du groupement et répartition des prestations » est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs dans le Portail Achats.
La consultation sera effectuée par e-tender via le Portail Achats électronique d’EDF (https://pha.edf.com)
EDF se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, EDF SA informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr🌏
Source: OJS 2022/S 105-294418 (2022-05-27)
Informations complémentaires (2022-06-14)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 105-294418
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.3
Ancienne valeur
Texte:
“CL8-Le candidat (ou l’ensemble des membres du groupement) devra justifier a minima d’1 compétence technique présentant 10 années d’expérience dans le...”
Texte
CL8-Le candidat (ou l’ensemble des membres du groupement) devra justifier a minima d’1 compétence technique présentant 10 années d’expérience dans le domaine de compétences des études thermohydraulique coeur et neutronique et dans l’utilisation du code COCCINELLE et TRIPOLI
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“CL8-Le candidat (ou l’ensemble des membres du groupement) devra justifier a minima d’1 compétence technique présentant 10 années d’expérience dans le...”
Texte
CL8-Le candidat (ou l’ensemble des membres du groupement) devra justifier a minima d’1 compétence technique présentant 10 années d’expérience dans le domaine de compétences des études thermohydraulique coeur et neutronique et dans l’utilisation du code COCCINELLE et TRIPOLI ou équivalents ou tout autre code de calcul reconnu sur le plan international, en les citant de manière exhaustive.
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 116-328547 (2022-06-14)
Avis d'attribution de marché (2023-11-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: https://pha2.edf.com🌏
Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 105-294418
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: C4C2060680
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Prestations dans le domaine neutronique, criticité et thermohydraulique coeur
Date de conclusion du contrat: 2023-11-24 📅
2️⃣
Numéro de contrat: C4C2060860
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Prestations dans le domaine thermohydraulique système
3️⃣
Numéro de contrat: C4C2060870
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Prestations dans le domaine Thermohydraulique local (CFD)
Source: OJS 2023/S 232-730447 (2023-11-28)