Opérations en mer de surface ou sous-marines pour le projet KM3NeT/ORCA et NEUMED pour le compte du Centre de Physique des Particules de Marseille (CPPM) - UMR7346
CNRS délégation Provence et Corse
Le présent accord cadre, composé de 2 lots, a pour objet des opérations en mer de surface ou sous-marines pour le projet KM3NeT/ORCA et NEUMED pour le compte du Centre de Physique des Particules de Marseille (CPPM) - UMR7346.
Le lot 1 est relatif à la mise à disposition d’un navire, pour des opérations de surface 12h/24h ou 24h/24h, à positionnement dynamique (DP), avec portique ou grue (5 tonnes) et treuil grand fond.
Le lot 2 est relatif à la mise à disposition d’un ROV de travail léger capable d’opérer à 2500 m de fond et de son navire de support, opéré 12/24h ou 24/24h.
Le délai de réception des offres était de 2022-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie › Services d'océanographie et d'hydrologie › Services d'exploration sous-marine
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-07-13 | Avis de marché |
| 2022-10-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'exploration sous-marine
Numéro de référence: CNRS/2022/005
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'exploration sous-marine 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'océanographie et d'hydrologie 📦
Services d'exploration sous-marine 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Provence et Corse
Adresse postale: 31 chemin Joseph Aiguier - CS70071
Code postal: 13402
Commune postale: Marseille Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.provence-corse.cnrs.fr/ 🌏
Courrier électronique: appel.offres@dr12.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 491164354/4014 📞
Fax: +33 491164641 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-13 📅
Date limite de soumission: 2022-09-13 📅
Date de publication: 2022-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 136-389383
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 1 900 000 EUR 💰
Intitulé du lot: La mise à disposition d’un navire, pour des opérations de surface 12h/24h ou 24h/24h, à positionnement dynamique (DP), avec portique ou grue (5 tonnes) et treuil grand fond.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: CNRS – Délégation Provence et Corse - Service Finances Achats Comptabilité - Pôle Achats et Opérations Immobilières - 31 chemin Joseph Aiguier - CS 70071 - 13402 Marseille cedex 09
Informations complémentaires: La réunion d'ouverture des plis n'est pas une réunion publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): VALEUR TECHNIQUE : Sous-critère n°1 : Navire à positionnement dynamique : 30% - Sous-critère n°2 : Personnels techniques mis à disposition : 15%
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Delai de mobilisation / demobilisation
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Developpement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Cout global d’acquisition
Critère de coût (pondération): 35
Critère de qualité (nom): VALEUR TECHNIQUE = Sous-critère n°1 : Navire support : 10% / Sous-critère n°2 : Personnels techniques ROV mis à disposition : 10% / Sous-critère n°3 : ROV de travail : 25%
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 180089013 01724
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement Public à caractère Scientifique et Technologique (EPST)
Contact
Point de contact: Marie-Hélène Meissel, Claude Musacchia
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents litiges relatifs au marché public (CCIRA)
Adresse postale: Place Félix Baret - CS 80001
Téléphone: +33 484354554 📞
Source: OJS 2022/S 136-389383 (2022-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'exploration sous-marine
Numéro de référence: CNRS/2022/005
Brève description:
Le présent accord cadre, composé de 2 lots, a pour objet des opérations en mer de surface ou sous-marines pour le projet KM3NeT/ORCA et NEUMED pour le compte du Centre de Physique des Particules de Marseille (CPPM) - UMR7346.
Le lot 1 est relatif à la mise à disposition d’un navire, pour des opérations de surface 12h/24h ou 24h/24h, à positionnement dynamique (DP), avec portique ou grue (5 tonnes) et treuil grand fond.
Le lot 2 est relatif à la mise à disposition d’un ROV de travail léger capable d’opérer à 2500 m de fond et de son navire de support, opéré 12/24h ou 24/24h.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'exploration sous-marine 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'océanographie et d'hydrologie 📦
Services d'exploration sous-marine 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Provence et Corse
Adresse postale: 31 chemin Joseph Aiguier - CS70071
Code postal: 13402
Commune postale: Marseille Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.provence-corse.cnrs.fr/ 🌏
Courrier électronique: appel.offres@dr12.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 491164354/4014 📞
Fax: +33 491164641 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-13 📅
Date limite de soumission: 2022-09-13 📅
Date de publication: 2022-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 136-389383
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Les caractéristiques techniques du lot 1 sont abordées à l'article 3.1.1 du CCTP N° CNRS/2022/005 du 15/03/2022.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord cadre, composé de 2 lots, a pour objet des opérations en mer de surface ou sous-marines pour le projet KM3NeT/ORCA et NEUMED pour le compte du Centre de Physique des Particules de Marseille (CPPM) - UMR7346.
Le lot 1 est relatif à la mise à disposition d’un navire, pour des opérations de surface 12h/24h ou 24h/24h, à positionnement dynamique (DP), avec portique ou grue (5 tonnes) et treuil grand fond.
Le lot 2 est relatif à la mise à disposition d’un ROV de travail léger capable d’opérer à 2500 m de fond et de son navire de support, opéré 12/24h ou 24/24h.
Intitulé du lot: La mise à disposition d’un navire, pour des opérations de surface 12h/24h ou 24h/24h, à positionnement dynamique (DP), avec portique ou grue (5 tonnes) et treuil grand fond.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Les prestations du lot 1 concernent :
- Le déploiement de lignes de détection KM3NeT compactées (4m x 2,5m x 3m, masse 3t).
- Le déploiement ou le relevage de structures équipées d’un transpondeur acoustique
- Le déploiement ou le relevage de modules d’instrumentation
- Le déploiement ou le relevage de lignes instrumentées
- Le relevage de lignes KM3NeT
- Le déploiement ou le relevage de petites structures dans le cadre d’installation ou de tests ne nécessitant pas l’embarquement de matériel lourd ni d’opérations marines nécessitant un grand nombre de marins, ou dans le cadre général de récupération d’équipements fonds (transpondeurs, équipements divers,..).
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Description des renouvellements:
L’accord-cadre pourra ensuite être reconduit par période de douze (12) mois par reconduction tacite sans que sa durée totale n’excède quarante-huit (48) mois.
Informations complémentaires:
Les caractéristiques techniques du lot 1 sont abordées à l'article 3.1.1 du CCTP N° CNRS/2022/005 du 15/03/2022.
Intitulé du lot: Mise à disposition d’un ROV de travail léger capable d’opérer à 2500 m de fond et de son navire de support, opéré 12/24h ou 24/24h.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Les prestations du lot 2 concernent des interventions simples de :
- Manipulations (cf. article 4);
- D’inspections ou de contrôles;
- De mises en place et de récupération de matériels légers.
Les principales opérations sous-marines à effectuer consistent à :
- connecter ou déconnecter un ou plusieurs câbles de liaison IL ;
- dérouler un ou plusieurs câbles de liaison depuis le pied d’une ligne jusqu’à une BJ ou une ligne de détection ;
- mener sur les lignes de détection les opérations de contrôle (vidéo) utiles, et mettre en œuvre les actionneurs spécifiques installés ;
- relever à la surface un ou plusieurs câbles de liaison IL en défaut ;
- effectuer de l’assistance au relevage de charges lourdes, en effectuant des opérations d’accrochage de dispositifs de manutention ;
- cisailler des câbles ;
- nettoyer le site.
Les caractéristiques techniques du lot 2 sont abordées à l'article 3.2.1, ainsi que les principales opérations sous-marines à effectuer sont détaillées à l'article 4 du CCTP N° CNRS/2022/005 du 15/03/2022.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Le lieu principal d’exécution est situé à une quarantaine de kilomètres de Toulon.
Le lieu principal d'exécution est situé à une quarantaine de kilomètres de Toulon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
• Si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
• Une déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires
du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices
disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique,
dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles.
• Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
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• Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
• Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;
• L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public ;
• Des échantillons, descriptions ou photographies des fournitures ;
• Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques;
• Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou tout moyen de preuve équivalent.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: CNRS – Délégation Provence et Corse - Service Finances Achats Comptabilité - Pôle Achats et Opérations Immobilières - 31 chemin Joseph Aiguier - CS 70071 - 13402 Marseille cedex 09
Informations complémentaires: La réunion d'ouverture des plis n'est pas une réunion publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): VALEUR TECHNIQUE : Sous-critère n°1 : Navire à positionnement dynamique : 30% - Sous-critère n°2 : Personnels techniques mis à disposition : 15%
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Delai de mobilisation / demobilisation
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Developpement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Cout global d’acquisition
Critère de coût (pondération): 35
Critère de qualité (nom): VALEUR TECHNIQUE = Sous-critère n°1 : Navire support : 10% / Sous-critère n°2 : Personnels techniques ROV mis à disposition : 10% / Sous-critère n°3 : ROV de travail : 25%
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 180089013 01724
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement Public à caractère Scientifique et Technologique (EPST)
Contact
Point de contact: Marie-Hélène Meissel, Claude Musacchia
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le DCE est disponible sur la plate-forme des achats de l’Etat "PLACE" à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/ et le candidat remet sa candidature et son offre de manière dématérialisée uniquement sur cette même plate-forme.
La présente consultation est passée selon une procédure formalisée sous la forme d’un appel d’offres ouvert, en application des dispositions des articles L2124-1, R2124-1 et L2124-2, R2124-2 du Code de la commande publique (CCP).
Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique (CCP) et alloti en application des dispositions des articles L2113-1, L2113-10 et R2113-1 du Code de la commande publique (CCP).
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L’accord-cadre comporte pour chacun des deux lots un montant maximum qui est le suivant :
- 700 000,00 € HT pour le lot 1 relatif à la mise à disposition d’un navire,
- 1 200 000,00 € HT pour le lot 2 relatif à la mise à disposition d’un ROV.
L’accord-cadre est conclu à « prix unitaire ». Il est exprimé en forfait journalier 12h/24h ou 24h/24h.
Il y a une obligation de confidentialité et une protection des données à caractère personnel (RGPD).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, en se référant aux articles L.551-1 à L.551-12, et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative. Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié, en se référant aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de justice administrative.
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Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents litiges relatifs au marché public (CCIRA)
Adresse postale: Place Félix Baret - CS 80001
Téléphone: +33 484354554 📞
Source: OJS 2022/S 136-389383 (2022-07-13)
Avis d'attribution de marché (2022-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 900 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-20 📅
Date de publication: 2022-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 206-588560
Se réfère à l'avis: 2022/S 136-389383
Numéro JO-S: 206
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-12 📅
Nom: Foselev marine
Numéro d'enregistrement national: 40752375200019
Adresse postale: ZIP Brégaillon
Commune postale: La Seyne sur Mer
Code postal: 83500
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +49 4115050 📞
Courrier électronique: info@foselevmarine.com 📧
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 700 000 EUR 💰
Nom: Saas offshore sas
Numéro d'enregistrement national: 88420711900014
Adresse postale: 16 rue Maurice Le Léon
Commune postale: Lorient
Code postal: 56100
Téléphone: +29 063447 📞
Pays: Morbihan 🏙️
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2022/S 206-588560 (2022-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 900 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-20 📅
Date de publication: 2022-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 206-588560
Se réfère à l'avis: 2022/S 136-389383
Numéro JO-S: 206
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-12 📅
Nom: Foselev marine
Numéro d'enregistrement national: 40752375200019
Adresse postale: ZIP Brégaillon
Commune postale: La Seyne sur Mer
Code postal: 83500
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +49 4115050 📞
Courrier électronique: info@foselevmarine.com 📧
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 700 000 EUR 💰
Nom: Saas offshore sas
Numéro d'enregistrement national: 88420711900014
Adresse postale: 16 rue Maurice Le Léon
Commune postale: Lorient
Code postal: 56100
Téléphone: +29 063447 📞
Pays: Morbihan 🏙️
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Il s’agit d’un accord-cadre reconductible. L’accord-cadre prend effet à la date de réception de sa notification par
le titulaire pour une période initiale de douze (12) mois ferme. Il pourra ensuite être reconduit par période de
douze (12) mois par reconduction tacite sans que sa durée totale n’excède quarante-huit (48) mois.
La date de signature du marché est le 11.10.2022 et la date de notification du marché au titulaire est le
12.10.2022 pour le lot 1. La date de signature du marché est le 05.10.2022 et la date de notification du marché au titulaire est le
12.10.2022 pour le lot 2. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, ASS., 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est
consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du
code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1). après
une demande écrite adressée par courriel à appel.offres@dr12.cnrs.fr , au Service Finances Achats Comptabilité (SFAC) de la
délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9h30 à 11h30 et de 14h30 à 16h00,
hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)