Opérations en mer de surface ou sous-marines pour le projet KM3NeT/ORCA et NEUMED pour le compte du Centre de Physique des Particules de Marseille (CPPM) - UMR7346

CNRS délégation Provence et Corse

Le présent accord cadre, composé de 2 lots, a pour objet des opérations en mer de surface ou sous-marines pour le projet KM3NeT/ORCA et NEUMED pour le compte du Centre de Physique des Particules de Marseille (CPPM) - UMR7346.
Le lot 1 est relatif à la mise à disposition d’un navire, pour des opérations de surface 12h/24h ou 24h/24h, à positionnement dynamique (DP), avec portique ou grue (5 tonnes) et treuil grand fond.
Le lot 2 est relatif à la mise à disposition d’un ROV de travail léger capable d’opérer à 2500 m de fond et de son navire de support, opéré 12/24h ou 24/24h.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-13.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-07-13 Avis de marché
2022-10-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-07-13)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNRS Délégation Provence et Corse
Numéro d'enregistrement national: 180089013 01724
Adresse postale: 31 chemin Joseph Aiguier - CS70071
Commune postale: Marseille Cedex 09
Code postal: 13402
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Marie-Hélène Meissel, Claude Musacchia
Téléphone: +33 491164354/4014 📞
Courrier électronique: appel.offres@dr12.cnrs.fr 📧
Fax: +33 491164641 📠
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: http://www.provence-corse.cnrs.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement Public à caractère Scientifique et Technologique (EPST)

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Opérations en mer de surface ou sous-marines pour le projet KM3NeT/ORCA et NEUMED pour le compte du Centre de Physique des Particules de Marseille (CPPM) -...”    Afficher plus
Produits/services: Services d'exploration sous-marine 📦
Brève description:
“Le présent accord cadre, composé de 2 lots, a pour objet des opérations en mer de surface ou sous-marines pour le projet KM3NeT/ORCA et NEUMED pour le...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 900 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“La mise à disposition d’un navire, pour des opérations de surface 12h/24h ou 24h/24h, à positionnement dynamique (DP), avec portique ou grue (5 tonnes) et...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'océanographie et d'hydrologie 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le lieu principal d’exécution est situé à une quarantaine de kilomètres de Toulon.”
Description du marché:
“Les prestations du lot 1 concernent : - Le déploiement de lignes de détection KM3NeT compactées (4m x 2,5m x 3m, masse 3t). - Le déploiement ou le relevage...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“VALEUR TECHNIQUE : Sous-critère n°1 : Navire à positionnement dynamique : 30% - Sous-critère n°2 : Personnels techniques mis à disposition : 15%”
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Delai de mobilisation / demobilisation
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Developpement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Cout global d’acquisition
Critère de coût (pondération): 35
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L’accord-cadre pourra ensuite être reconduit par période de douze (12) mois par reconduction tacite sans que sa durée totale n’excède quarante-huit (48) mois.”
Informations complémentaires:
“Les caractéristiques techniques du lot 1 sont abordées à l'article 3.1.1 du CCTP N° CNRS/2022/005 du 15/03/2022.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Mise à disposition d’un ROV de travail léger capable d’opérer à 2500 m de fond et de son navire de support, opéré 12/24h ou 24/24h.”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'exploration sous-marine 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le lieu principal d'exécution est situé à une quarantaine de kilomètres de Toulon.”
Description du marché:
“Les prestations du lot 2 concernent des interventions simples de : - Manipulations (cf. article 4); - D’inspections ou de contrôles; - De mises en place et...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“VALEUR TECHNIQUE = Sous-critère n°1 : Navire support : 10% / Sous-critère n°2 : Personnels techniques ROV mis à disposition : 10% / Sous-critère n°3 : ROV...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“Les caractéristiques techniques du lot 2 sont abordées à l'article 3.2.1, ainsi que les principales opérations sous-marines à effectuer sont détaillées à...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“• Si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ; • Une déclaration concernant le chiffre...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“• Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-13 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-14 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“CNRS – Délégation Provence et Corse - Service Finances Achats Comptabilité - Pôle Achats et Opérations Immobilières - 31 chemin Joseph Aiguier - CS 70071 -...”    Afficher plus
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La réunion d'ouverture des plis n'est pas une réunion publique.

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le DCE est disponible sur la plate-forme des achats de l’Etat "PLACE" à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/ et le candidat remet sa...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents litiges relatifs au marché public (CCIRA)”
Adresse postale: Place Félix Baret - CS 80001
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, en se...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 136-389383 (2022-07-13)
Avis d'attribution de marché (2022-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 900 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 136-389383

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2026330
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“La mise à disposition d’un navire, pour des opérations de surface 12h/24h ou 24h/24h, à positionnement dynamique (DP), avec portique ou grue (5 tonnes) et...”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2022-10-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Foselev marine
Numéro d'enregistrement national: 40752375200019
Adresse postale: ZIP Brégaillon
Commune postale: La Seyne sur Mer
Code postal: 83500
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +49 4115050 📞
Courrier électronique: info@foselevmarine.com 📧
Région: Var 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 900 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 700 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Mise à disposition d’un ROV de travail léger capable d’opérer à 2500 m de fond et de son navire de support, opéré 12/24h ou 24/24h.”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Saas offshore sas
Numéro d'enregistrement national: 88420711900014
Adresse postale: 16 rue Maurice Le Léon
Commune postale: Lorient
Code postal: 56100
Téléphone: +29 063447 📞
Région: Morbihan 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 900 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 206-588560 (2022-10-20)