op fl 2205 - accord cadre à bon de commande pour des prestations d'études de pollution et géotechniques
SPLA Sages
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'Accord cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 200k euro(s) (H.T.).Le délai du marché est de 24 mois reconductible 1 fois pour une durée de 24 mois
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-06-29. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-06-01 | Avis de marché |
| 2023-04-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie géotechnique
Numéro de référence: FL 2205-VL/ZM
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: spla sages
Adresse postale: 1 Place Firmin Gautier - chef de projet : Vanessa LEPARQ
Code postal: 38027
Commune postale: Grenoble Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: vanessa.leparq@innovia-sages.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_IC_Frr8dY2 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_IC_Frr8dY2 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-01 📅
Date limite de soumission: 2022-06-29 📅
Date de publication: 2022-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 107-299931
Numéro JO-S: 107
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Brève description:
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: zac Flaubert
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les méthodes employées , les stratégies d'investigation proposées et les moyens matériels associés,
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): La méthodologie qui sera mis en place pour garantir la qualité, la conformité et la traçabilité des productions.
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): La présentation de l'équipe en charge des prestations
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Spl
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_IC_Frr8dY2 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Grenoble,
Adresse postale: 2 place Verdun, F
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Source: OJS 2022/S 107-299931 (2022-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie géotechnique
Numéro de référence: FL 2205-VL/ZM
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'Accord cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 200k euro(s) (H.T.).Le délai du marché est de 24 mois reconductible 1 fois pour une durée de 24 mois
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: spla sages
Adresse postale: 1 Place Firmin Gautier - chef de projet : Vanessa LEPARQ
Code postal: 38027
Commune postale: Grenoble Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: vanessa.leparq@innovia-sages.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_IC_Frr8dY2 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_IC_Frr8dY2 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-01 📅
Date limite de soumission: 2022-06-29 📅
Date de publication: 2022-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 107-299931
Numéro JO-S: 107
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Brève description:
accord cadre à bon de commande pour des prestations d'études de pollution et géotechnique
Durée de l'accord: 24 mois Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit 1 fois, sans que la durée totale de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises, ne puisse dépasser 4 ans
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: zac Flaubert
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- capacités techniques et professionnelles
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formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercapacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
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- conditions / moyens de preuve : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat - présentation des certificats et qualifications professionnelles : La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.Les candidats sont informés que les analyses devront être confiées à un laboratoire agrée, accrédité COFRAC selon la norme en iso 17025
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les méthodes employées , les stratégies d'investigation proposées et les moyens matériels associés,
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): La méthodologie qui sera mis en place pour garantir la qualité, la conformité et la traçabilité des productions.
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): La présentation de l'équipe en charge des prestations
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Spl
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_IC_Frr8dY2 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Grenoble,
Adresse postale: 2 place Verdun, F
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant les délais d'introduction de recours : . Référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile.. Référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution
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Nom: tribunal Judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Source: OJS 2022/S 107-299931 (2022-06-01)
Avis d'attribution de marché (2023-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 Place Firmin Gautier -
Contact
Courrier électronique: contact@innovia-sages.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-19 📅
Date de publication: 2023-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 080-241517
Se réfère à l'avis: 2022/S 107-299931
Numéro JO-S: 80
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-24 📅
Nom: abo erg Environnement
Adresse postale: zi des Playes Jean Monnet la Farlede
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@innovia-sages.fr 📧
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Grenoble,
Adresse postale: 2 place Verdun, F
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Téléphone: +33 476422269 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 080-241517 (2023-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 Place Firmin Gautier -
Contact
Courrier électronique: contact@innovia-sages.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-19 📅
Date de publication: 2023-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 080-241517
Se réfère à l'avis: 2022/S 107-299931
Numéro JO-S: 80
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-24 📅
Nom: abo erg Environnement
Adresse postale: zi des Playes Jean Monnet la Farlede
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@innovia-sages.fr 📧
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Grenoble,
Adresse postale: 2 place Verdun, F
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Téléphone: +33 476422269 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 080-241517 (2023-04-19)
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