la consultation porte sur des missions de relevés architecturaux du patrimoine immobilier du Département du Var.La mission confiée a pour objectif de mettre à jour la planothèque du département et la mise en application du Décret Tertiaire.L'Opération est composée de 4 lots géographiques :Lot 1 : Pôle Technique De Toulon OuestLot 2 : Pôle Technique De Toulon EstLot 3 : Pôle Technique De DraguignanLot 4 : Pôle Technique De Saint-MaximinLa description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) commun à tous les lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-18.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-02-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: conseil Départemental du Var
Numéro d'enregistrement national: 22830001800113
Adresse postale: direction des Bâtiments et Equipements Publics, 390 avenue des Lices , Cs 41303
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: grs-aws-dm@var.fr📧
Région: Var🏙️
URL: http://www.var.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.var.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.var.fr🌏
URL de participation: http://www.var.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“missions De Relevés Architecturaux Du Patrimoine Immobilier Du Département Du Var - 4 Lots
220253-Nm”
Produits/services: Services de métré de bâtiments📦
Brève description:
“la consultation porte sur des missions de relevés architecturaux du patrimoine immobilier du Département du Var.La mission confiée a pour objectif de mettre...”
Brève description
la consultation porte sur des missions de relevés architecturaux du patrimoine immobilier du Département du Var.La mission confiée a pour objectif de mettre à jour la planothèque du département et la mise en application du Décret Tertiaire.L'Opération est composée de 4 lots géographiques :Lot 1 : Pôle Technique De Toulon OuestLot 2 : Pôle Technique De Toulon EstLot 3 : Pôle Technique De DraguignanLot 4 : Pôle Technique De Saint-MaximinLa description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) commun à tous les lots
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pôle Technique de Toulon Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de métré de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“le marché est un marché comprenant une partie forfaitaire et une partie à accord-cadre à bons de commande(bc) (hors forfait).Les prestations hors forfait...”
Description du marché
le marché est un marché comprenant une partie forfaitaire et une partie à accord-cadre à bons de commande(bc) (hors forfait).Les prestations hors forfait peuvent varier dans les limites suivantes pour deux ans :sans Montant Minimum - montant Maximum De 240 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 444 112 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est passé pour une durée de 2 ans fermes à compter de sa notification, renouvelable 1 fois 2 ans/reconduction tacite sur la partie à bons de...”
Description des renouvellements
le marché est passé pour une durée de 2 ans fermes à compter de sa notification, renouvelable 1 fois 2 ans/reconduction tacite sur la partie à bons de commande, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans.En cas de non reconduction, le Pa adressera sa décision au titulaire 4 mois avant l'échéance par courrier en Rar. Les délais d'exécution des commandes sont fixés au Ccap
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“clause variation prix si événements altérant l'équilibre financier du contrat,options dont notamment :prestations, missions, services supplémentaires...”
Description des options
clause variation prix si événements altérant l'équilibre financier du contrat,options dont notamment :prestations, missions, services supplémentaires nécessaires - modifications possibles suite à aléas techniques, circonstances imprévues ou réglementaires- décision de poursuivre - prolongation délais-
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“la partie forfaitaire concerne les sites visés par l'application du Décret Tertiaire(Site de + de 1 000 mètres carrés de surface plancher); le maître...”
Informations complémentaires
la partie forfaitaire concerne les sites visés par l'application du Décret Tertiaire(Site de + de 1 000 mètres carrés de surface plancher); le maître d'ouvrage se laisse toute latitude pour étendre cette mission à des sites dont la surface serait inférieure.Cette mission concerne: relevés de plan des bâtis et calcul des surfacesla partie à Bc : la mission sera définie à chaque commande sur la base du Bpu
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pôle Technique de Toulon Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le marché est un marché comprenant une partie forfaitaire et une partie à accord-cadre à bons de commande (hors forfait).Les prestations hors forfait...”
Description du marché
le marché est un marché comprenant une partie forfaitaire et une partie à accord-cadre à bons de commande (hors forfait).Les prestations hors forfait peuvent varier dans les limites suivantes pour deux ans :Sans Montant Minimum - montant Maximum De 240 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 127 💰
Description
Informations complémentaires:
“la partie forfaitaire concerne les sites visés par l'application du Décret Tertiaire (site de + de 1 000 mètres carrés de surface plancher); le maître...”
Informations complémentaires
la partie forfaitaire concerne les sites visés par l'application du Décret Tertiaire (site de + de 1 000 mètres carrés de surface plancher); le maître d'ouvrage se laisse toute latitude pour étendre cette mission à des sites dont la surface serait inférieure. Cette mission concerne: relevés de plan des bâtis et calcul des surfacesla partie à Bc : la mission sera définie à chaque commande sur la base du Bpu
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pôle Technique de Draguignan
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“le marché est un marché comprenant une partie forfaitaire et une partie à accord-cadre à bons de commande (hors forfait).Les prestations hors forfait sont...”
Description du marché
le marché est un marché comprenant une partie forfaitaire et une partie à accord-cadre à bons de commande (hors forfait).Les prestations hors forfait sont susceptibles de varier dans les limites suivantes pour deux ans :sans Montant Minimum Et Un Montant Maximum De 240 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 680 740 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pôle Technique de Saint-Maximin
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“le marché est un marché comprenant une partie forfaitaire et une partie à accord-cadre à bons de commande (hors forfait).Les prestations hors forfait sont...”
Description du marché
le marché est un marché comprenant une partie forfaitaire et une partie à accord-cadre à bons de commande (hors forfait).Les prestations hors forfait sont susceptibles de varier dans les limites suivantes pour deux ans :sans Montant Minimum Et Un Montant Maximum De 160 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 311 112 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire Dc1 à compléter (joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas...”
Liste et brève description des conditions
- Lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire Dc1 à compléter (joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par les membres du groupement d'opérateurs économiques.- Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1. À L. 2141-5. Et L. 2141-7. À L. 2141-11. Du Ccp, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;- justification d'inscription au registre professionnel
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Dans le cadre des justificatifs à produire, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 ou équivalent.- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Dans le cadre des justificatifs à produire, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 ou équivalent.- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.L'acheteur...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.L'acheteur se réserve le droit de prendre contact avec les personnes publiques ou privées nommées pour contrôler l'exactitude des références fournies.- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années- l'Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“les missions du présent marché sont réservées aux candidats qui présentent des compétences suivantes : architecte, géomètre, topographe ou un bureau...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
les missions du présent marché sont réservées aux candidats qui présentent des compétences suivantes : architecte, géomètre, topographe ou un bureau d'études spécialisé dans le domaine
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-18
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-29
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.var.fr -Le critère prix sera apprécié sur la base du montant total global de l'offre indiqué dans l'ae issu de la DPGF et sur la base du Détail Quantitatif (document non contractuel servant à départager les candidats) pour la partie hors forfait après vérification et suivant la formule ci-dessous :La partie forfaitaire sera notée sur 40 pointsnote 1 = offre la moins-disante (Ae) x 40/montant de l'offre du candidat analysé (Ae)La partie hors forfait(ac à Bc) sera notée sur 20 pointsnote 2 = offre la moins-disante (Dqe) x 20/montant de l'offre du candidat analysé (Dqe)Note finale prix = N1 + n 2la valeur technique (Vt) notée sur 220 points (puis portée à 40 %) sera appréciée au vu du mémoire technique fourni par le candidat.Le mémoire ne sera en aucun cas undocument d'information générale mais devra être rédigé spécialement pour le marché en prenant en compte ses spécificités. Il est rappelé au candidat que le mémoire technique est contractuel et qu'il l'engage.Chaque question est notée sur 20 points :Q. 1 : (coef.5) -Délai global de mise en oeuvre des prestations de la DPGF (ce délai sera contractualisé et prévaudra pour l'exécution des prestations). Il devra être inscrit dans l'acte d'engagement.Q. 2 : (coef.3)- méthodologie et dispositions que le prestataire compte mettre en oeuvre pour un relevé en site occupé.Q.3 : (coef.3)-moyens humains : nombre, équipements/matériels/noms et qualités du personnel qui assurera les différentes prestations prévues au marché.La note technique sera établie selon la formule suivante :Note vt = note technique du candidat analysé x 60/ meilleure note techniquele titulaire s'engage à effectuer pour le compte du département du Var, responsable de traitement, des opérations de traitement de données à caractère personnel Conformément à la réglementation en vigueur applicable, en particulier, au Règlement (Ue) 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27/04/2016 (ci-après, le rgpd " le règlement européen sur la protection des données "), à la loi no78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (modifiée par la loi no 2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles) et à son décret d'application no2018-687 du 1er août 2018
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Marseille
Adresse postale:
“préfecture de la région Provence Alpes Côte d'azur, Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar), Place Félix Baret - cs 80001”
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voies et délais de recours:- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. Du Cja),- référé contractuel (articles L.551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voies et délais de recours:- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. Du Cja),- référé contractuel (articles L.551-13 et s. Du Cja), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt Ce du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
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Source: OJS 2022/S 035-089410 (2022-02-15)
Avis d'attribution de marché (2022-06-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 444112.71 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 035-089410
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20220186
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: pôle Technique de Toulon Ouest
Date de conclusion du contrat: 2022-06-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: cabinet Arragon
Adresse postale: 170 Rd 97
Commune postale: Solliès Ville
Code postal: 83210
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 234 999 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 60 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: relevé et traitement informatique
“marché à prix mixte (prix forfaitaires et accord-cadre à bons de commande).Le marché est passé pour une durée de 2 ans fermes à compter de sa notification,...”
marché à prix mixte (prix forfaitaires et accord-cadre à bons de commande).Le marché est passé pour une durée de 2 ans fermes à compter de sa notification, renouvelable 1 fois sur la partie à bons de commande, par période de 2 ans, par reconduction tacite, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans.Pour la partie accord-cadre à bons de commande pour 2 ans : pas de montant mini / montant maxi = 240 000 euro(s) (H.T.). Les montants indiqués ci-dessus correspondent aux prix forfaitaires pour 2 ans.L'estimation de la valeur du marché pour le Lot 1 correspond aux prix forfaitaires pour 2 ans.Modalités de consultation du contrat sur demande de rendez-vous par l'intermédiaire de la rubrique "Contact" du site var.fr
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Source: OJS 2022/S 117-331287 (2022-06-15)
Avis d'attribution de marché (2022-06-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 680740.47 💰
Attribution du marché
Numéro de contrat: 20220188
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: pôle Technique de Draguignan
Date de conclusion du contrat: 2022-06-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: opsia
Adresse postale: bp70127 La Valette
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 366172.28 💰
“marché à prix mixte (prix forfaitaires et accord-cadre à bons de commande).Le marché est passé pour une durée de 2 ans fermes à compter de sa notification,...”
marché à prix mixte (prix forfaitaires et accord-cadre à bons de commande).Le marché est passé pour une durée de 2 ans fermes à compter de sa notification, renouvelable 1 fois sur la partie à bons de commande, par période de 2 ans, par reconduction tacite, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans.Pour la partie accord-cadre à bons de commande pour 2 ans : pas de montant mini / montant maxi = 240 000 euro(s) (H.T.). Les montants indiqués ci-dessus correspondent aux prix forfaitaires pour 2 ans.L'estimation de la valeur du marché pour le Lot 3 correspond aux prix forfaitaires pour 2 ans.Modalités de consultation du contrat sur demande de rendez-vous par l'intermédiaire de la rubrique "Contact" du site var.fr
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Source: OJS 2022/S 117-331296 (2022-06-15)
Avis d'attribution de marché (2022-06-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 500 127 💰
Attribution du marché
Numéro de contrat: 20220187
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: pôle Technique de Toulon Est
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 259861.45 💰
“marché à prix mixte (prix forfaitaires et accord-cadre à bons de commande).Le marché est passé pour une durée de 2 ans fermes à compter de sa notification,...”
marché à prix mixte (prix forfaitaires et accord-cadre à bons de commande).Le marché est passé pour une durée de 2 ans fermes à compter de sa notification, renouvelable 1 fois sur la partie à bons de commande, par période de 2 ans, par reconduction tacite, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans.Pour la partie accord-cadre à bons de commande pour 2 ans : pas de montant mini / montant maxi = 240 000 euro(s) (H.T.). Les montants indiqués ci-dessus correspondent aux prix forfaitaires pour 2 ans.L'estimation de la valeur du marché pour le Lot 2 correspond aux prix forfaitaires pour 2 ans.Modalités de consultation du contrat sur demande de rendez-vous par l'intermédiaire de la rubrique "Contact" du site var.fr
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Source: OJS 2022/S 117-331301 (2022-06-15)
Avis d'attribution de marché (2022-06-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 311112.12 💰
Attribution du marché
Numéro de contrat: 20220189
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: pôle Technique de Saint-Maximin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 164 889 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 40 000 💰
“marché à prix mixte (prix forfaitaires et accord-cadre à bons de commande).Le marché est passé pour une durée de 2 ans fermes à compter de sa notification,...”
marché à prix mixte (prix forfaitaires et accord-cadre à bons de commande).Le marché est passé pour une durée de 2 ans fermes à compter de sa notification, renouvelable 1 fois sur la partie à bons de commande, par période de 2 ans, par reconduction tacite, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans.Pour la partie accord-cadre à bons de commande pour 2 ans : pas de montant mini / montant maxi = 160 000 euro(s) (H.T.). Les montants indiqués ci-dessus correspondent aux prix forfaitaires pour 2 ans.L'estimation de la valeur du marché pour le Lot 4 correspond aux prix forfaitaires pour 2 ans.Modalités de consultation du contrat sur demande de rendez-vous par l'intermédiaire de la rubrique "Contact" du site var.fr
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Source: OJS 2022/S 117-331302 (2022-06-15)