l'Organisation des séjours d'hiver et d'été pendant les vacances scolaires de la zone B, en France et à l'étranger en faveur d'enfants, pré-adolescents et adolescents de 6 à 17 ans.La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-08-08.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“martigues - organisation De Sejours Vacances Enfants, Pre-Adolescents Et Adolescents - été Hiver Année 2023 á 2026
2022-S-0015”
Produits/services: Services de centres de vacances📦
Brève description:
“l'Organisation des séjours d'hiver et d'été pendant les vacances scolaires de la zone B, en France et à l'étranger en faveur d'enfants, pré-adolescents et...”
Brève description
l'Organisation des séjours d'hiver et d'été pendant les vacances scolaires de la zone B, en France et à l'étranger en faveur d'enfants, pré-adolescents et adolescents de 6 à 17 ans.La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Valeur estimée hors TVA: EUR 4 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjour hiver découverte chiens de traineau - tranche 12-17 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de centres de vacances📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: sur le territoire national et européen 13500 - martigues
Description du marché: séjour hiver découverte chiens de traineau - tranche 12-17 ans
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 112 800 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjour hiver découverte des sports de glisse tranche 12-17 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: séjour hiver découverte des sports de glisse tranche 12-17 ans
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 191 200 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“séjour été découverte itinérante et culturelle Europe adolescent et pré-adolescent” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“séjour été découverte itinérante et culturelle Europe adolescent et pré-adolescent” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 800 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“séjour été itinérant ou semi-itinérant sport, culture et découverte France adolescent et pré-adolescent” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“séjour été itinérant ou semi-itinérant sport, culture et découverte France adolescent et pré-adolescent” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 560 800 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjour été culture et découverte adolescent et pré-adolescent
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: séjour été culture et découverte adolescent et pré-adolescent
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 224 800 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“séjour été sport et découverte montagne, moyenne montagne et plaine adolescent et pré-adolescent” Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“séjour été sport et découverte montagne, moyenne montagne et plaine adolescent et pré-adolescent” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 336 800 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjour été sport et découverte mer adolescent et pré-adolescent mer"
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: séjour été sport et découverte mer adolescent et pré-adolescent mer"
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 840 800 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjour été découverte artistique adolescent et pré-adolescent
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: séjour été découverte artistique adolescent et pré-adolescent
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 336 800 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjour été multi-activités culture et découverte enfant
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: séjour été multi-activités culture et découverte enfant
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 224 800 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“séjour été multia-activités sport découverte montagne moyenne montagne et plaine enfant” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“séjour été multia-activités sport découverte montagne moyenne montagne et plaine enfant” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 840 800 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjour été multi-activités sport et découverte mer enfant
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: séjour été multi-activités sport et découverte mer enfant
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 336 800 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjour été multi-activités découverte artistique enfant
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: séjour été multi-activités découverte artistique enfant
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 112 800 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailpouvoir de signature
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratle cadre de réponse à la candidatureagrément du Service Départemental à la Jeunesse, à l'engagement et aux Sports (Sdjes)La copie du procès-verbal de la commission sécurité favorable à l'ouverture des centres d'accueil
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres de la collectivité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2022-08-09
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: en 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Les lots 1 et 2 seront attribués à un seul opérateur économique. Les lots 3 à 12 sont attribués à plusieurs opérateurs économiques : il sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) pour les lots 3, 7, 8, 9, 11 et 12 ; il sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) pour les lots 4, 5, 6 et 10.Critères (pour tous les lots) :1-prix : 30%2-valeur technique notée selon le mémoire technique remis par le soumissionnaire : 70 %2.1-Qualité et pertinence du projet éducatif : 25 %2.2-Qualité et pertinence du projet pédagogique : 20%-développement dans les projets de fonctionnement-diversifications des projets d'activités2.3-qualité de la démarche environnementale dans les projets : 5%2.4-qualité du cadre de vie et de la vie quotidienne : 10 %2.5-Qualité et pertinence du dispositif d'encadrement : 20%- capacité du candidat à former ses équipes d'animation en interne2.6-qualité de la relation avec le pouvoir adjudicateur, les parents et les enfants : réunion préparatoire, qualité de la communication, bilan des séjours? : 20%
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13235
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2022/S 133-380015 (2022-07-08)
Avis d'attribution de marché (2022-11-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: sur le territoire national et européen 13500 Martigues
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 133-380015
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22s0150100
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: séjour hiver découverte chiens de traineau - tranche 12-17 ans
Date de conclusion du contrat: 2022-11-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ligue Enseignement Aveyron
Adresse postale: 2 Rue Henri Dunant
Commune postale: Rodez
Code postal: 12000
Pays: France 🇫🇷
Région: Aveyron🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112 800 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22s0150200
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: séjour hiver découverte des sports de glisse tranche 12-17 ans
Nom et adresse du contractant
Nom: ligue Enseignement Federat Dep Isere
Adresse postale: 33 Rue Joseph Chanrion
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 191 200 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 22s0150301
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“séjour été découverte itinérante et culturelle Europe adolescent et pré-adolescent” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: fol 74
Adresse postale: 3 Av De La Plaine
Commune postale: Annecy
Code postal: 74000
Région: Haute-Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 800 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 22s0150302
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 800 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 22s0150402
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“séjour été itinérant ou semi-itinérant sport, culture et découverte France adolescent et pré-adolescent” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 560 800 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 22s0150401
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 560 800 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 22s0150403
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 560 800 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 22s0150500
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: séjour été culture et découverte adolescent et pré-adolescent
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 224 800 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 22s0150602
Numéro d'identification du lot: 06
Titre:
“séjour été sport et découverte montagne, moyenne montagne et plaine adolescent et pré-adolescent” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 336 800 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 22s0150601
Nom et adresse du contractant
Nom: feder Oeuvre Laique Ardeche
Adresse postale: bd De La Chaumette
Commune postale: Privas
Code postal: 07000
Région: Ardèche🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 336 800 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 22s0150603
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 336 800 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 22s0150701
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: séjour été sport et découverte mer adolescent et pré-adolescent mer"
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 840 800 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 22s0150702
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 840 800 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 22s0150801
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: séjour été découverte artistique adolescent et pré-adolescent
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 336 800 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 22s0150802
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 336 800 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 22s0150902
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: séjour été multi-activités culture et découverte enfant
Nom et adresse du contractant
Nom: ligue De L Enseignement Federation De Lozere
Adresse postale: 10 Rue Des Clapiers
Commune postale: Mende
Code postal: 48000
Région: Lozère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 224 800 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 22s0150901
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 224 800 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 22s0151002
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“séjour été multia-activités sport découverte montagne moyenne montagne et plaine enfant” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 840 800 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 22s0151001
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 840 800 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 22s0151003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 840 800 💰
2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 22s0151100
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: séjour été multi-activités sport et découverte mer enfant
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 336 800 💰
2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 22s0151202
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: séjour été multi-activités découverte artistique enfant
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112 800 💰
2️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 22s0151201
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112 800 💰
“le contrat peut être consulté au service de la commande publique durable - hôtel de ville - 13500 Martigues (art 311-1 et suivants du code des relations...”
le contrat peut être consulté au service de la commande publique durable - hôtel de ville - 13500 Martigues (art 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration loi du 170778)
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Source: OJS 2022/S 229-661295 (2022-11-23)