la présente opération a plusieurs objectifs, à savoir :- le renouvellement des équipements " traction " vieillissants.- La mise en place de solutions assurant la protection des pièces nues sous tension et garantissant la sécurité électrique des intervenants.- L'Intégration et la mise en oeuvre de correctifs, amélioration et évolutions techniques sur les équipements distribuant l'énergie traction, ceci afin d'anticiper l'évolution du réseau métropolitain.- Le retrait et traitement des derniers matériaux contenant de l'amiante dans le périmètre de l'opération- l'Ensemble des tests et essais (usine et site) garantissant la bonne réalisation des prestations demandées et démontrant le respect des performances attendues
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-09.
L'appel d'offres a été publié le 2022-08-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“marché de maîtrise d'oeuvre pour le renouvellement des équipements et armoires traction du métro et désamiantages associés
22m0038”
Produits/services: Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie📦
Brève description:
“la présente opération a plusieurs objectifs, à savoir :- le renouvellement des équipements " traction " vieillissants.- La mise en place de solutions...”
Brève description
la présente opération a plusieurs objectifs, à savoir :- le renouvellement des équipements " traction " vieillissants.- La mise en place de solutions assurant la protection des pièces nues sous tension et garantissant la sécurité électrique des intervenants.- L'Intégration et la mise en oeuvre de correctifs, amélioration et évolutions techniques sur les équipements distribuant l'énergie traction, ceci afin d'anticiper l'évolution du réseau métropolitain.- Le retrait et traitement des derniers matériaux contenant de l'amiante dans le périmètre de l'opération- l'Ensemble des tests et essais (usine et site) garantissant la bonne réalisation des prestations demandées et démontrant le respect des performances attendues
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: métropole de Lyon 69000 - lyon
Description du marché:
“la présente opération a plusieurs objectifs, à savoir :- le renouvellement des équipements " traction " vieillissants.- La mise en place de solutions...”
Description du marché
la présente opération a plusieurs objectifs, à savoir :- le renouvellement des équipements " traction " vieillissants.- La mise en place de solutions assurant la protection des pièces nues sous tension et garantissant la sécurité électrique des intervenants.- L'Intégration et la mise en oeuvre de correctifs, amélioration et évolutions techniques sur les équipements distribuant l'énergie traction, ceci afin d'anticiper l'évolution du réseau métropolitain.- Le retrait et traitement des derniers matériaux contenant de l'amiante dans le périmètre de l'opération- l'Ensemble des tests et essais (usine et site) garantissant la bonne réalisation des prestations demandées et démontrant le respect des performances attendues
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 90
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“le nombre de candidats admis à soumissionner est limité à 3. Les critères de séléction des candidatures ainsi que les modalités de sélection sont fixés aux...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
le nombre de candidats admis à soumissionner est limité à 3. Les critères de séléction des candidatures ainsi que les modalités de sélection sont fixés aux articles 7.2 du présent règlement de la consultation : La sélection se déroulera selon la méthode suivante :L'Acheteur procédera à la sélection des candidats admis à soumissionner au regard des critères retenus:-critère 1 : électricité : 1 à 3 présentation des ppx projets ayant été réalisés au cours des 5 dernières années de nature équivalente à celles du présent marché :renouvellement des équipements et armoires traction des installations de transport en exploitation (métro, tramway, ferroviaire).-critère 2 : Désamiantage : 1 à 3 présentation des ppx projets présentant de fortes similitudes techniques avec le présent dossier réalisés au cours des 5 dernières années.-critère 3 : " Conception, suivi et gestion de projet " : 3 à 5 présentations des ppx projets élaborés, d'un montant supérieur à 3 Md euro(s) , dont les prestations attestent de la réalisation des missions du présent marché, au cours des 10 dernières années. Ces projets doivent faire apparaitre les missions Dia, Pro, Act et Det.Parmi les candidats disposant des seuils minimaux fixés, le classement sera réalisé selon la notation suivante :- pour chacun des critères demandant la présentation de référence, il sera attribué 1point par référence jugée appropriée.Les références jugées inappropriées ou ne présentant pas clairement la prestationeffectivement réalisée seront éliminées.La note globale est le total des notes obtenues. La note maximale globale est donc de 11.Un classement des candidats est par la suite établi selon les modalités décrites a l'article 7.2 du présent règlement de la consultation
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de...”
Description des options
l'Acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la Commande Publique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“>_La lettre de candidature (imprimé Dc1 ou document équivalent) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un...”
Liste et brève description des conditions
>_La lettre de candidature (imprimé Dc1 ou document équivalent) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.>_une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la Commande Publique et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail>_preuve de l'aptitude du candidat à exercer l'activité professionnelle : inscription sur le registre professionnel ou le registre du commerce pertinent de l'état membre dans lequel il est établi : Numéro Siret ou numéro d'identification européen ou international ou propre au pays d'origine de l'opérateur économique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“>_Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant...”
Liste et brève description des critères de sélection
>_Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (formulaire Dc2 ou équivalent)>_déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“>_Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années>_description...”
Liste et brève description des critères de sélection
>_Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années>_description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché (logiciels, mesures, etc..)>_indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché>_certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. L'Acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres>_liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.Nota : à défaut de références réalisées au cours des 3 dernières années, le candidat est autorisé à présenter des références de réalisations de 5 ans au plus
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“-Niveaux spécifiques minimaux exigés pour les certificats de qualification professionnelle :Un bureau d'études ou ensemble de bureaux d'études regroupant...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
-Niveaux spécifiques minimaux exigés pour les certificats de qualification professionnelle :Un bureau d'études ou ensemble de bureaux d'études regroupant les compétences :> D'Ingénieries électriques " courant fort " et " courant faible " pour le renouvellement des équipements de protection et distribution de l'énergie traction dans des installations de transports du réseau métropolitaine lyonnais.-qualification Opqibi - 1420 : Ingénierie en électricité complexe ou équivalent-qualification Opqibi - 1406 : études d'installation électrique complexe ou équivalent> De conception et de suivi de projet de désamiantage :- qualification Opqibi - 0902 : Maitrise d'oeuvre en désamiantage - ou équivalentles candidats doivent démontrer que les principaux projets présentés attestent de la capacité du candidat à:- réaliser des études de conception d'installations dont le courant de service est supérieur à 5ka sous 750vcc,- réaliser des calculs de dimensionnement et de protection électrique pour des projets de systèmes ferroviaires- gérer un projet de systèmes ferroviaires en exploitation 24h/24 et les actes administratifs associés,seuil minimal exigé de capacité technique et professionnelle 1 pour le domaine Electricité : au moins 1 référence est exigée.En cas de candidature en groupement, les références présentées seront impérativement portées par le mandataire.- Désamiantage : Une à trois présentation des principaux projets élaborés, présentant de fortes similitudes techniques avec le présent dossier et ayant été réalisés au cours des 5 dernières années.Seuil minimal exigé de capacité technique et professionnelle 2 pour le domaine désamiantage : au moins 1 référence est exigée.En cas de candidature en groupement, les références présentées seront impérativement portées par le mandataire.-conception, suivi et gestion de projet : Trois à cinq présentations des principaux projets élaborés, d'un montant supérieur à 3 Md euro(s) , dont les prestations attestent de la réalisation des missions du présent marché, et ayant été réalisés au cours des 10 dernières années. Ces projets doivent faire apparaitre dans leur référencement les missions Dia, Pro, Act et Det.Seuil minimal exigé de capacité technique et professionnelle 3 pour le domaine " Conception, suivi et gestion de projet " : au moins 3 références sont exigées.En cas de candidature en groupement, les références présentées seront impérativement portées par le mandataire.Pour chaque domaine d'intervention ci-dessus, chaque projet présenté indiquera l'intitulé de l'opération, son montant, le contenu de la mission exercée, l'importance du projet, la date de mise en service, le maître de l'ouvrage public ou privé et des éléments visuels illustrant les références sous la forme de photo.Chaque présentation devra être accompagnée d'attestations du maître de l'ouvrage précisent si elles ont été effectuées selon les règles de l'art et menées régulièrement à bonne fin
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Dépôts et garanties exigés:
“>_En cas de versement d'une avance, le titulaire devra fournir la garantie à première demande prévue à l'article R2191-7 du Code de la Commande Publique et...”
Dépôts et garanties exigés
>_En cas de versement d'une avance, le titulaire devra fournir la garantie à première demande prévue à l'article R2191-7 du Code de la Commande Publique et couvrant 100 % du montant de l'avance
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“-Articles R2191-1 à R2191-63 du Code de la Commande Publique-Modalités de financements : Les ressources qui seront mobilisées pour financer les acquisitions...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
-Articles R2191-1 à R2191-63 du Code de la Commande Publique-Modalités de financements : Les ressources qui seront mobilisées pour financer les acquisitions sont constituées par les fonds propres de Sytral Mobilités.-Les prix sont révisables dans les conditions du Ccap.-Caractéristique des prix : Prix global et forfaitaire-une avance sera accordée sur la base du montant du marché dans les conditions des articles R2191-3 à R2191-12 du Code de la Commande Publique et du Ccap.-Modalités de règlement des comptes : selon modalités du Ccag Pi et du Ccap-Les paiements seront effectués par virement administratif dans le délai réglementaire de 30 jours, selon les dispositions des articles R2192-10 à R2192-36 du Code de la Commande Publique
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“>_En cas de groupement, il est nécessaire à la bonne exécution du marché que le groupement prenne la forme d'un groupement conjoint avec mandataire...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
>_En cas de groupement, il est nécessaire à la bonne exécution du marché que le groupement prenne la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire après attribution.La forme en groupement conjoint avec mandataire solidaire se justifie par la diversité des compétences demandées et des missions exigées qui restent très spécialisées. Chacun des cotraitants, doit se trouver ainsi engagé que pour la partie du marché public qu'il exécute. LaResponsabilité du mandataire permet de garantir la bonne exécution de la globalité des prestations et ainsi en cas de défaillance d'un cotraitant, proposer au maître d'ouvrage les solutions pour y remédier.>_les opérateurs économiques ne peuvent soumissionner :- en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieursgroupements.- En qualité de membres de plusieurs groupements
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“dans le cadre de ce marché public, Sytral Mobilités met en oeuvre une condition d'exécution sociale visant à promouvoir l'emploi en faveur des publics...”
Conditions d'exécution du contrat
dans le cadre de ce marché public, Sytral Mobilités met en oeuvre une condition d'exécution sociale visant à promouvoir l'emploi en faveur des publics prioritaires. Le volume horaire et les modalités seront définies ultérieurement dans le Ccap
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-09
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info ->_Le règlement de la consultation de la phase candidature apporte toutes les informations complémentaires au présent avis.>_le marché pourra être attribué sur la base des offres initiales sans négociation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2022/S 152-435936 (2022-08-04)
Informations complémentaires (2022-08-24)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 152-435936
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.3
Ancienne valeur
Texte:
“-conception, suivi et gestion de projet : Trois à cinq présentations des principaux projets élaborés, d'un montant supérieur à 3 Md euro(s), dont les...”
Texte
-conception, suivi et gestion de projet : Trois à cinq présentations des principaux projets élaborés, d'un montant supérieur à 3 Md euro(s), dont les prestations attestent de la réalisation des missions du présent marché, et ayant été réalisés au cours des 10 dernières années. Ces projets doivent faire apparaitre dans leur référencement les missions Dia, Pro, Act et Det
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“-conception, suivi et gestion de projet : Trois à cinq présentations des principaux projets élaborés, d'un montant supérieur à trois millions d'euros (3 000...”
Texte
-conception, suivi et gestion de projet : Trois à cinq présentations des principaux projets élaborés, d'un montant supérieur à trois millions d'euros (3 000 000 euro(s) ) Ht pour chaque référence, dont les prestations attestent de la réalisation des missions du présent marché, et ayant été réalisés au cours des 10 dernières années. Ces projets doivent faire apparaitre dans leur référencement les missions Dia, Pro, Act et Det
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“après la mention : >_Le marché pourra être attribué sur la base des offres initiales sans négociation.Ajouter : >_Pour information, une visite du site sera...”
Texte
après la mention : >_Le marché pourra être attribué sur la base des offres initiales sans négociation.Ajouter : >_Pour information, une visite du site sera obligatoire, en phase " Offre " :les conditions de réalisation de cette visite seront définies dans le Règlement de Consultation de la phase Offre
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-09-09 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-09-16 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.9
Ancienne valeur
Texte:
“-Critère 3 : " Conception, suivi et gestion de projet " : 3 à 5 présentations des ppx projets élaborés, d'un montant supérieur à 3 Md euro(s) , dont les...”
Texte
-Critère 3 : " Conception, suivi et gestion de projet " : 3 à 5 présentations des ppx projets élaborés, d'un montant supérieur à 3 Md euro(s) , dont les prestations attestent de la réalisation des missions du présent marché, au cours des 10 dernières années. Ces projets doivent faire apparaitre les missions Dia, Pro, Act et Det
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“-Critère 3 : " Conception, suivi et gestion de projet " : 3 à 5 présentations des ppx projets élaborés, d'un montant supérieur à trois millions d'euros (3...”
Texte
-Critère 3 : " Conception, suivi et gestion de projet " : 3 à 5 présentations des ppx projets élaborés, d'un montant supérieur à trois millions d'euros (3 000 000 euro(s) ) Ht pour chaque référence, dont les prestations attestent de la réalisation des missions du présent marché, au cours des 10 dernières années. Ces projets doivent faire apparaitre les missions Dia, Pro, Act et Det
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 165-470147 (2022-08-24)
Avis d'attribution de marché (2023-09-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 971976.80 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: métropole de Lyon 69000 Lyon
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 152-435936
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22m0038
Date de conclusion du contrat: 2023-08-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: systra
Adresse postale: 72 Rue Henry Farman
Commune postale: Paris 15
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 971976.80 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 217 872 💰
Source: OJS 2023/S 174-545928 (2023-09-06)