lots sans suite et infructueux - fourniture de pièces détachées, automobiles, accessoires et articles divers et contrôles réglementaires engins / véhicules
Commune de Chambéry
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Relance de lots sans suite et infructueux
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-03-14. L'appel d'offres a été publié le 2022-01-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Accumulateurs, piles et batteries primaires › Batteries
- • Remorques, semi-remorques et conteneurs mobiles › Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
- • Services d'inspection technique › Services de contrôle technique automobile
- • Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-01-31 | Avis de marché |
| 2022-06-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 2201
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules 📦
Batteries 📦
Services de contrôle technique automobile 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de chambery
Adresse postale: hôtel de Ville, Place de l'hôtel de Ville
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry
Contact
Adresse Internet: http://www.chambery.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-chambery.fr 📧
Téléphone: +33 479602094 📞
URL des documents: http://www.chambery.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.chambery.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-31 📅
Date limite de soumission: 2022-03-14 📅
Date de publication: 2022-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 025-060676
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 336 400 EUR 💰
Intitulé du lot: filtration tous véhicules
Numéro du lot: 1
Brève description: filtration tous véhicules
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: pièces détachées génériques Vl et Vu
Valeur estimée hors TVA: 88 000 EUR 💰
Intitulé du lot: peintures et ingrédients automobiles
Numéro du lot: 4
Brève description: peintures et ingrédients automobiles
Valeur estimée hors TVA: 18 400 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces détachées captives Peugeot Vl et Vu
Numéro du lot: 11
Brève description: pièces détachées captives Peugeot Vl et Vu
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces détachées captives Citroen Vl et Vu
Numéro du lot: 12
Brève description: pièces détachées captives Citroen Vl et Vu
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces détachées génériques B.O.M. Et balayeuses
Numéro du lot: 24
Brève description: pièces détachées génériques B.O.M. Et balayeuses
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture Batteries Piles
Numéro du lot: 27
Brève description: fourniture Batteries Piles
Intitulé du lot: contrôles techniques Vl Vu
Numéro du lot: 29
Brève description: contrôles techniques Vl Vu
Valeur estimée hors TVA: 19 200 EUR 💰
Intitulé du lot: contrôle Levage manutention
Numéro du lot: 31
Brève description: contrôle Levage manutention
Valeur estimée hors TVA: 28 800 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-03-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21730065600014
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Chambéry
Adresse postale: hôtel de Ville
Code postal: 73000
Pays: Savoie 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chambery.fr 🌏
URL des documents: http://www.chambery.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: accord-Cadre récurrent
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges
Adresse postale: 79 Cours charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Source: OJS 2022/S 025-060676 (2022-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 2201
Brève description:
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Relance de lots sans suite et infructueux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules 📦
Batteries 📦
Services de contrôle technique automobile 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de chambery
Adresse postale: hôtel de Ville, Place de l'hôtel de Ville
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry
Contact
Adresse Internet: http://www.chambery.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-chambery.fr 📧
Téléphone: +33 479602094 📞
URL des documents: http://www.chambery.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.chambery.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-31 📅
Date limite de soumission: 2022-03-14 📅
Date de publication: 2022-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 025-060676
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.chambery.fr -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultationet sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 336 400 EUR 💰
Intitulé du lot: filtration tous véhicules
Numéro du lot: 1
Brève description: filtration tous véhicules
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Intitulé du lot: pièces détachées génériques Vl et Vu
Numéro du lot: 2
Brève description: pièces détachées génériques Vl et Vu
Valeur estimée hors TVA: 88 000 EUR 💰
Intitulé du lot: peintures et ingrédients automobiles
Numéro du lot: 4
Brève description: peintures et ingrédients automobiles
Valeur estimée hors TVA: 18 400 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces détachées captives Peugeot Vl et Vu
Numéro du lot: 11
Brève description: pièces détachées captives Peugeot Vl et Vu
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces détachées captives Citroen Vl et Vu
Numéro du lot: 12
Brève description: pièces détachées captives Citroen Vl et Vu
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces détachées génériques B.O.M. Et balayeuses
Numéro du lot: 24
Brève description: pièces détachées génériques B.O.M. Et balayeuses
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture Batteries Piles
Numéro du lot: 27
Brève description: fourniture Batteries Piles
Intitulé du lot: contrôles techniques Vl Vu
Numéro du lot: 29
Brève description: contrôles techniques Vl Vu
Valeur estimée hors TVA: 19 200 EUR 💰
Intitulé du lot: contrôle Levage manutention
Numéro du lot: 31
Brève description: contrôle Levage manutention
Valeur estimée hors TVA: 28 800 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
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Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont actualisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-03-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21730065600014
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Chambéry
Adresse postale: hôtel de Ville
Code postal: 73000
Pays: Savoie 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chambery.fr 🌏
URL des documents: http://www.chambery.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: accord-Cadre récurrent
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Nom: comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges
Adresse postale: 79 Cours charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Source: OJS 2022/S 025-060676 (2022-01-31)
Avis d'attribution de marché (2022-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 279 600 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-29 📅
Date de publication: 2022-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 126-358430
Se réfère à l'avis: 2022/S 025-060676
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-04-08 📅
Nom: hifi Filter France
Adresse postale: 18 rue Pierre Dechanet
Commune postale: Pontarlier
Code postal: 25300
Pays: France 🇫🇷
Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 1 924 EUR 💰
Nom: durand Services
Adresse postale: zi La Saulaie 269 Route De Givors
Commune postale: Chasse-sur-Rhône
Code postal: 38670
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 6 220 EUR 💰
5 388 EUR 💰
Nom: mister Auto
Adresse postale: 19 Rue Alfred De Musset
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 30 EUR 💰
Nom: propidis Sarl
Adresse postale: 12 Rue Jean Mermoz
Commune postale: Cournon D'Auvergne
Code postal: 63800
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 12 112 EUR 💰
Nom: batteries 73
Adresse postale: 2671 Avneue des Landiers Nord
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Pays: Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 2 812 EUR 💰
Nom: apave
Adresse postale: 497 avenue Léonard de Vinci
Commune postale: Sainte Hélène-du-Lac
Code postal: 73800
Valeur totale du marché: 3 151 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
1
3
Source: OJS 2022/S 126-358430 (2022-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 279 600 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-29 📅
Date de publication: 2022-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 126-358430
Se réfère à l'avis: 2022/S 025-060676
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
se référer au règlement de la consultation. Les montants correspondent au Détail Quantitatif Estimatif (document non contractuel destiné à la comparaison des offres). Pour les lots 11 et 12, il s'agit du rabais consenti sur les achats (30%). Les contrats sont consultables sur rendez-vous auprès du service Commande Publique de la ville de Chambéry
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-04-08 📅
Nom: hifi Filter France
Adresse postale: 18 rue Pierre Dechanet
Commune postale: Pontarlier
Code postal: 25300
Pays: France 🇫🇷
Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 1 924 EUR 💰
Nom: durand Services
Adresse postale: zi La Saulaie 269 Route De Givors
Commune postale: Chasse-sur-Rhône
Code postal: 38670
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 6 220 EUR 💰
5 388 EUR 💰
Nom: mister Auto
Adresse postale: 19 Rue Alfred De Musset
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 30 EUR 💰
Nom: propidis Sarl
Adresse postale: 12 Rue Jean Mermoz
Commune postale: Cournon D'Auvergne
Code postal: 63800
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 12 112 EUR 💰
Nom: batteries 73
Adresse postale: 2671 Avneue des Landiers Nord
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Pays: Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 2 812 EUR 💰
Nom: apave
Adresse postale: 497 avenue Léonard de Vinci
Commune postale: Sainte Hélène-du-Lac
Code postal: 73800
Valeur totale du marché: 3 151 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
1
3
Source: OJS 2022/S 126-358430 (2022-06-29)
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