lots sans suite et infructueux - fourniture de pièces détachées, automobiles, accessoires et articles divers et contrôles réglementaires engins / véhicules
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Relance de lots sans suite et infructueux
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-14.
L'appel d'offres a été publié le 2022-01-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-01-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de chambery
Numéro d'enregistrement national: 21730065600014
Adresse postale: hôtel de Ville, Place de l'hôtel de Ville
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 479602094📞
Courrier électronique: marchespublics@mairie-chambery.fr📧
Région: Savoie🏙️
URL: http://www.chambery.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chambery.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de Chambéry
Adresse postale: hôtel de Ville
Commune postale: Chambéry
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.chambery.fr🌏
URL de participation: http://www.chambery.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“lots sans suite et infructueux - fourniture de pièces détachées, automobiles, accessoires et articles divers et contrôles réglementaires engins / véhicules
2201”
Titre
lots sans suite et infructueux - fourniture de pièces détachées, automobiles, accessoires et articles divers et contrôles réglementaires engins / véhicules
2201
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Relance de lots sans suite et infructueux
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 336 400 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: filtration tous véhicules
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Description du marché: filtration tous véhicules
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les...”
Description des renouvellements
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées génériques Vl et Vu
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: pièces détachées génériques Vl et Vu
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 88 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peintures et ingrédients automobiles
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: peintures et ingrédients automobiles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 400 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées captives Peugeot Vl et Vu
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: pièces détachées captives Peugeot Vl et Vu
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées captives Citroen Vl et Vu
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: pièces détachées captives Citroen Vl et Vu
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées génériques B.O.M. Et balayeuses
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules📦
Description du marché: pièces détachées génériques B.O.M. Et balayeuses
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture Batteries Piles
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Produits/services supplémentaires: Batteries📦
Description du marché: fourniture Batteries Piles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: contrôles techniques Vl Vu
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle technique automobile📦
Description du marché: contrôles techniques Vl Vu
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 200 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: contrôle Levage manutention
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché: contrôle Levage manutention
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 800 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont actualisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-15
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: accord-Cadre récurrent
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.chambery.fr -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultationet sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges
Adresse postale: 79 Cours charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2022/S 025-060676 (2022-01-31)
Avis d'attribution de marché (2022-06-29) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 279 600 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 025-060676
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22-01-01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: filtration tous véhicules
Date de conclusion du contrat: 2022-04-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: hifi Filter France
Adresse postale: 18 rue Pierre Dechanet
Commune postale: Pontarlier
Code postal: 25300
Pays: France 🇫🇷
Région: Doubs🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 924 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22-01-02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: pièces détachées génériques Vl et Vu
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: durand Services
Adresse postale: zi La Saulaie 269 Route De Givors
Commune postale: Chasse-sur-Rhône
Code postal: 38670
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 220 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 22-01-04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: peintures et ingrédients automobiles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 388 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 22-01-11
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: pièces détachées captives Peugeot Vl et Vu
Nom et adresse du contractant
Nom: mister Auto
Adresse postale: 19 Rue Alfred De Musset
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 22-01-12
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: pièces détachées captives Citroen Vl et Vu
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 22-01-24
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: pièces détachées génériques B.O.M. Et balayeuses
Nom et adresse du contractant
Nom: propidis Sarl
Adresse postale: 12 Rue Jean Mermoz
Commune postale: Cournon D'Auvergne
Code postal: 63800
Région: Puy-de-Dôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 112 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 22-01-27
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: fourniture Batteries Piles
Nom et adresse du contractant
Nom: batteries 73
Adresse postale: 2671 Avneue des Landiers Nord
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Région: Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 812 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 29
Titre: contrôles techniques Vl Vu
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
9️⃣
Numéro de contrat: 22-01-31
Numéro d'identification du lot: 31
Titre: contrôle Levage manutention
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: apave
Adresse postale: 497 avenue Léonard de Vinci
Commune postale: Sainte Hélène-du-Lac
Code postal: 73800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 151 💰
“se référer au règlement de la consultation. Les montants correspondent au Détail Quantitatif Estimatif (document non contractuel destiné à la comparaison...”
se référer au règlement de la consultation. Les montants correspondent au Détail Quantitatif Estimatif (document non contractuel destiné à la comparaison des offres). Pour les lots 11 et 12, il s'agit du rabais consenti sur les achats (30%). Les contrats sont consultables sur rendez-vous auprès du service Commande Publique de la ville de Chambéry
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Source: OJS 2022/S 126-358430 (2022-06-29)