l'Accord-Cadre alloti, avec maximum, sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre et d'une attribution séparée. Chaque lot sera attribué à un maximum de 7 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges:l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-27.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: location D'Engins Et De Materiels De Chantier
2022drit0016
Produits/services: Équipement d'entretien routier📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre alloti, avec maximum, sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre et d'une attribution séparée....”
Brève description
l'Accord-Cadre alloti, avec maximum, sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre et d'une attribution séparée. Chaque lot sera attribué à un maximum de 7 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges:l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location De Nacelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement d'entretien routier📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire du département du Doubs 25000 - département du Doubs
Description du marché: location De Nacelles
Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“une nouvelle procédure pourra être lancée à la fin d'exécution du présent accord-cadre (cf. Modalité de reconduction dans cahier des charges)”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location D'Engins Et/Ou Materiels De Chantier
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: location D'Engins Et/Ou Materiels De Chantier
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location De Broyeurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: location De Broyeurs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 7
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-27
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-28
09:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2022/S 189-532238 (2022-09-27)
Avis d'attribution de marché (2023-01-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre alloti, avec maximum, sera exécuté par l'émission de bons de commande.chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre et d'une attribution séparée....”
Brève description
l'Accord-Cadre alloti, avec maximum, sera exécuté par l'émission de bons de commande.chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre et d'une attribution séparée. Chaque lot sera attribué à un maximum de 7 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges:l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire du département du Doubs 25000 Département du Doubs
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 189-532238
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022301168
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: location De Nacelles
Date de conclusion du contrat: 2022-12-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: kiloutou
Adresse postale: 1 Rue Des Precurseurs
Commune postale: Villeneuve D'Ascq
Code postal: 94320
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: haut Doubs Location
Adresse postale: 25 Ter route de Maîche
Commune postale: Les Fins
Code postal: 25500
Région: Doubs🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: loxam
Adresse postale: 256 Rue Nicolas Coatanlem
Commune postale: Caudan
Code postal: 42350
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022301169
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: location D'Engins Et/Ou Materiels De Chantier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2022301170
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: location De Broyeurs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
“il s'agit d'un accord-cadre alloti, avec maximum, et multi-attributaires. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les montants maximum pour...”
il s'agit d'un accord-cadre alloti, avec maximum, et multi-attributaires. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les montants maximum pour chacun des lots, fixés pour la période initiale d'un an, sont de :* pour le lot 1 : 150 000 euro(s) Ht* pour le lot 2 : 100 000 euro(s) Ht* pour le lot 3 : 100 000 euro(s) HtChaque lot fait l'objet d'un accord-cadre et d'une multi-attribution. L'Ac est conclu pour une période initiale de 1 an et reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3 et la durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale est donc de 4 ans, toutes périodes confondues.Les montants des marchés attribués correspondent aux montants maximum pour la durée maximale du marché, soit :* pour le lot 1 : 150 000 euro(s) Ht x 4 = 600 000 euro(s) Ht* pour le lot 2 : 100 000 euro(s) Ht x 4 = 400 000 euro(s) Ht* pour le lot 3 : 100 000 euro(s) Ht x 4 = 400 000 euro(s) (H.T.).
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Source: OJS 2023/S 015-040175 (2023-01-16)