Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de Pains et Viennoiseries
Produits/services: Pain📦
Brève description: fourniture et livraison de Pains et Viennoiseries
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 950 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries aux sites de restauration de Besançon” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Description du marché:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries aux sites de restauration de Besançon” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent accord cadre est conclu pour une première période d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois par tacite...”
Description des renouvellements
le présent accord cadre est conclu pour une première période d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois par tacite reconduction. La durée totale de l'accord cadre ne peut excéder 4 ans. À titre indicatif, les prestations commenceront au 1er juillet 2022
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries aux sites de restauration de Belfort, Montbéliard, Sévenans” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Franche-Comté🏙️
Description du marché:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries aux sites de restauration de Belfort, Montbéliard, Sévenans”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries aux sites de restauration de Dijon” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Description du marché:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries aux sites de restauration de Dijon”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries au site de restauration du Creusot” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire🏙️
Description du marché:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries au site de restauration du Creusot”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-10
10:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besancon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 093-253382 (2022-05-09)