le présent marché consiste en la fourniture de matériaux et quincaillerie dans les EPLE de la région Bourgogne Franche Comté, par le biais d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum, avec maximum, pour chacun des 25 lots identifiés ci-après
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-10.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-10.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de matériaux et quincaillerie dans les établissements publics locaux d'enseignement (E.P.L.E.) de la Région Bourgogne Franche Comté
2022-22F02-001”
Produits/services: Produits fabriqués divers et éléments connexes📦
Brève description:
“le présent marché consiste en la fourniture de matériaux et quincaillerie dans les EPLE de la région Bourgogne Franche Comté, par le biais d'un accord cadre...”
Brève description
le présent marché consiste en la fourniture de matériaux et quincaillerie dans les EPLE de la région Bourgogne Franche Comté, par le biais d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum, avec maximum, pour chacun des 25 lots identifiés ci-après
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aire de Belfort Montbéliard - revêtements intérieurs et matériaux de finition
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️
Description du marché:
“fourniture de matériaux de revêtments intérieurs et de finitions pour les EPLE de l'aire de Belfort Montbéliard” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu, pour chacun des lots, pour une durée d'un an à compter de sa notification et pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu, pour chacun des lots, pour une durée d'un an à compter de sa notification et pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites d'une durée d'un an chacune. Les titulaires ne peuvent refuser la reconduction du contrat
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aire de Belfort Montbéliard - courant fort / Courant faible
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fourniture de matériaux de courant fort - courant faible pour les EPLE de l'aire de Belfort Montbéliard” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aire de Belfort Montbéliard - installations sanitaires et thermiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“fourniture de matériaux d'installations sanitaires et thermiques dans les EPLE de l'aire de Belfort Montbéliard” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aire de Belfort Montbéliard - agencement intérieur
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“fournitures de matériaux pour l'agencement intérieur dans les EPLE de l'aire de Belfort Montbéliard” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aire de Belfort Montbéliard - quincaillerie / Serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“fourniture de quincaillerie et serrurerie pour les EPLE de l'aire de Belfort Montbéliard” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aire de Besançon - revêtements intérieurs et matériaux de finition
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Description du marché:
“fourniture de matériaux de revêtements intérieurs et de finitions pour les EPLE de l'aire de Besançon” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aire de Besançon - courant fort / Courant faible
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“fourniture de matériaux de courant fort / courant faible pour les EPLE de l'aire de Besançon” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aire de Besançon - installations sanitaires et thermiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“fourniture de matériaux d'installations sanitaires et thermiques pour les EPLE de l'aire de Besançon” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aire de Besançon - agencement intérieur
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“fourniture de matériaux pour l'agencement intérieur dans les EPLE de l'aire de Besançon” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aire de Besançon - quincaillerie / Serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: fourniture de quincaillerie et serrurerie pour les EPLE de l'aire de Besançon
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aire de Nevers - revêtements intérieurs et matériaux de finitions
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Lieu d'exécution: Nièvre🏙️
Description du marché:
“fournitures de matériaux de revêtements intérieurs et de finitions pour les EPLE de l'aire de Nevers” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aire de Nevers - courant fort / Courant faible
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: fourniture de courant fort / courant faible pour les EPLE de l'aire de Nevers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aire de Nevers - installations sanitaires et thermiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“fourniture de matériaux d'installations sanitaires et thermiques dans les EPLE de l'aire de Nevers” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aire de Nevers - agencement intérieur
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“fourniture de matériaux pour l'agencement intérieur dans les EPLE de l'aire de Nevers” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aire de Nevers - quincaillerie / Serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: fourniture de quincaillerie et serrurerie pour les EPLE de l'aire de Nevers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aire de Mâcon - revêtements intérieurs et matériaux de finition
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire🏙️
Description du marché:
“fourniture de matériaux de revêtements intérieurs et de finitions pour les EPLE de l'aire de Mâcon” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aire de Mâcon - courant fort / courant faible
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“fourniture de matériaux de courant fort - courant faible pour les EPLE de l'aire de Mâcon” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aire de Mâcon - installations sanitaires et thermiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“fourniture de matériaux d'installations sanitaires et thermqiues dans les EPLE de l'aire de Mâcon” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aire de Mâcon - agencement intérieur
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“fourniture de matériaux pour l'agencement intérieur dans les EPLE de l'aire de Mâcon” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aire de Mâcon - quincaillerie / Serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: fourniture de quincaillerie et serrurerie pour les EPLE de l'aire de Mâcon
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aire de Dijon - revêtements intérieurs et matériaux de finitions
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Description du marché:
“fourniture de matériaux de revêtements intérieurs et de finitions pour les EPLE de l'aire de Dijon” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aire de Dijon - courant fort / courant faible
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“fourniture de matériaux de courant fort / courant faible pour les EPLE de l'aire de Dijon” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aire de Dijon - installations sanitaires et thermiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“fourniture de matériaux d'installations sanitaires et thermiques dans les EPLE de l'aire de Dijon” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aire de Dijon - agencement intérieur
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché:
“fourniture de matériaux pour l'agencement intérieur dans les EPLE de l'aire de Dijon” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aire de Dijon - quincaillerie / Serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: fourniture de quincaillerie et serrurerie pour les EPLE de l'aire de Dijon
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-10
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“le prochain avis pourrait être publié dans 4 ans afin de préparer l'échéance de la dernière année potentielle d'exécution” Informations complémentaires
“la Centrale d'achats de la Région Bourgogne Franche-Comté passe les accords-cadres au nom et pour le compte des pouvoirs adjudicateurs susceptibles de...”
la Centrale d'achats de la Région Bourgogne Franche-Comté passe les accords-cadres au nom et pour le compte des pouvoirs adjudicateurs susceptibles de recourir à la Centrale d'achat de la Région Bourgogne Franche Comté, qui sont, dans le cadre de la présente procédure, la Région et les E.P.L.E. Identifiés dans le document XX du DCE, intitulé "Liste des Eple". Chacun de ces pouvoirs adjudicateurs, ne deviendra partie au présent accord-cadre qu'à compter de la notification écrite au titulaire, de son engagement. Par ailleurs, les pouvoirs adjudicateurs non identifiés dans le tableau du chapitre 1 du contrat cadre valant CCP, pourront, à l'issue de la présente procédure et en cours d'exécution de l'accord-cadre, y prendre part, à compter de la notification écrite au titulaire, de leurs engagements
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Source: OJS 2022/S 093-253811 (2022-05-10)