fourniture de denrées alimentaires pour la restauration, le multi-accueil et les manifestations culturelles ou festives organisées par la commune de SIN-LE-NOBLE
fourniture de denrées alimentaires pour la restauration, le multi-accueil et les manifestations culturelles ou festives organisées par la commune de SIN-LE-NOBLE
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-07.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de denrées alimentaires pour la restauration, le multi-accueil et les manifestations culturelles ou festives organisées par la commune de...”
Titre
fourniture de denrées alimentaires pour la restauration, le multi-accueil et les manifestations culturelles ou festives organisées par la commune de SIN-LE-NOBLE
2022-07-ABC
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Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“fourniture de denrées alimentaires pour la restauration, le multi-accueil et les manifestations culturelles ou festives organisées par la commune de SIN-LE-NOBLE”
Brève description
fourniture de denrées alimentaires pour la restauration, le multi-accueil et les manifestations culturelles ou festives organisées par la commune de SIN-LE-NOBLE
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 840 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: restauration communale
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Produits/services supplémentaires: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes📦
Produits/services supplémentaires: Services d'assistance technique📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: restaurant La Nichée, 356 Avenue du Maréchal Leclerc
Description du marché: restauration communale
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“L'organisation de l'exécution [liste des fournisseurs (15 points), circuit de livraison (15 points), fréquence des livraisons (10 points)]”
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“La diversité de choix [huit semaines de menus (15 points), propositions d'animations (15 points)]”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Le montant estimatif hors taxes reporté à l'Acte d'Engagement
Critère de coût (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“contrat annuel à reconduction expresse pour trois années supplémentaires au plus”
Informations complémentaires:
“fourniture de denrées nécessaires à l'élaboration des repas, avec une assistance aux prestations connexes (menus, contrôle, formations, animations,...”
Informations complémentaires
fourniture de denrées nécessaires à l'élaboration des repas, avec une assistance aux prestations connexes (menus, contrôle, formations, animations, etc.).Montant maximal annuel fixé à 750.000,00 euro(s) (H.T.)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: multi-Accueil Françoise Dolto
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: multi-Accueil Françoise Dolto - 729 rue Paul Foucaut
Description du marché: multi-Accueil Françoise Dolto
Informations complémentaires:
“fourniture de denrées nécessaires à l'élaboration des repas et de repas complet cuisinés et élaborés à l'avance, avec une assistance aux prestations...”
Informations complémentaires
fourniture de denrées nécessaires à l'élaboration des repas et de repas complet cuisinés et élaborés à l'avance, avec une assistance aux prestations connexes (menus, contrôle, formations, animations, etc.).Montant maximal annuel fixé à 60.000,00 euro(s) (H.T.)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: manifestations culturelles ou festives
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Repas préparés📦
Produits/services supplémentaires: Services traiteur📦
Site principal ou lieu d'exécution: les adresses de livraisons seront précisées sur les bons de commande
Description du marché: manifestations culturelles ou festives
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“L'organisation de l'exécution [liste des fournisseurs (15 points), circuit de livraison (15 points), délai de livraison reporté à l'Acte d'Engagement (10 points)]”
Critère de qualité (nom)
L'organisation de l'exécution [liste des fournisseurs (15 points), circuit de livraison (15 points), délai de livraison reporté à l'Acte d'Engagement (10 points)]
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Critère de qualité (nom):
“La diversité de choix [propositions de menus pour les repas festifs (15 points), description des canapés et des pains surprises (15 points)]” Description
Informations complémentaires:
“fourniture de produits alimentaires prêts à consommer, avec prestations de service type traiteur.Montant maximal annuel fixé à 150.000,00 euro(s) (H.T.)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-6 du...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-6 du Code de la Commande Publique.Déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique.Déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles L512-1 à L512-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaire global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration concernant le chiffre d'affaire...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaire global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration concernant le chiffre d'affaire relatif aux fournitures et services objets des lots auxquels désire postuler l'opérateur économique réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.Preuve d'assurances couvrant les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales fournitures livrées et services réalisés au cours des trois dernières années avec indication du client, de la date et du montant,...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales fournitures livrées et services réalisés au cours des trois dernières années avec indication du client, de la date et du montant, accompagnée des attestations des clients ou, a défaut, d'une déclaration du candidat.Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, si l'ancienneté du candidat le permet.Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-21
13:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): hôtel de Ville - place Jean Jaurès - 59450 - sIN-LE-NOBLE
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“seuls les membres de la Commission d'appels d'offres et les personnes conviées peuvent assister à la réunion de la commission. La séance se déroule à...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
seuls les membres de la Commission d'appels d'offres et les personnes conviées peuvent assister à la réunion de la commission. La séance se déroule à huis-clos et n'est pas ouverte au public ou aux candidats
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“une nouvelle procédure pourra être lancée dans une période de quarante mois au plus tard” Informations complémentaires
“le Dossier de Consultation sera téléchargeable sur le profil d'acheteur à l'adresse spécifique indiquée au I.3. Il pourra en outre être remis ou envoyé aux...”
le Dossier de Consultation sera téléchargeable sur le profil d'acheteur à l'adresse spécifique indiquée au I.3. Il pourra en outre être remis ou envoyé aux opérateurs économiques, à leur demande et selon leur choix, sous formats papier et/ou Cdrom et à titre onéreux, conformément aux dispositions de la délibération no 570.98-2016 du 17-10-2016 (0,18 euro(s) par page format A4 en noir et blanc ; 2,75 euro(s) par cédérom).L'unité monétaire sera l'euro.Possibilité de remettre une offre pour un seul, plusieurs ou tous les lots.Chaque contrat étant basé sur des prix unitaires, les quantités à fournir ne sont pas encore connues.L'exécution du lot trois se fera par la technique des bons de commande
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542445📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille.fr@juradm.fr📧
Fax: +33 359542342 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542445📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille.fr@juradm.fr📧
Fax: +33 359542342 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 091-249669 (2022-05-06)
Avis d'attribution de marché (2022-08-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Téléphone: +33 327957070📞
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 840 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 091-249669
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022/07/ABC
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: restauration communale
Date de conclusion du contrat: 2022-07-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: a.p.i. Restauration - région Hainaut
Numéro d'enregistrement national: 47718101000794
Adresse postale: parc d'activités de la Vallée de l'ecaillon
Commune postale: Thiant
Code postal: 59224
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
URL: http://www.api-restauration.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: multi-Accueil Françoise Dolto
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: manifestations culturelles ou festives
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 477 181 010 00794
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Source: OJS 2022/S 162-460939 (2022-08-19)