etudes reconnaissances géotechniques,hydrologie et hydrogéologie, prestations de prélèvements, d'analyse avant travaux, recherches documentaires, reconnaissance géologiques, comblement

Métropole Rouen Normandie

il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum, avec maximum

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Métropole Rouen Normandie

Qu'est-ce que c'est ?

• Services divers d'ingénierie › Services d'ingénierie géotechnique

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-09-15	Avis de marché
2023-03-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie géotechnique
Numéro de référence: 22-Epmd-Hmmncd-Etudesgeo
Brève description: il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum, avec maximum
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole rouen normandie
Adresse postale: le 108, 108 allée François Mitterrand
Code postal: 76176
Commune postale: Rouen
Contact
Adresse Internet: http://www.metropole-rouen-normandie.fr/ 🌏
Courrier électronique: demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr 📧
Téléphone: +33 232764422 📞
Fax: +33 232764429 📠
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-15 📅
Date limite de soumission: 2022-10-24 📅
Date de publication: 2022-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 181-512318
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
montant maximum annuel : 600 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:

les candidats peuvent candidater à plusieurs lots. Toutefois, un même candidat ne pourra être attributaire des lots 1 et 2.L'attributaire du lot 3 pourra également être attributaire du lot 1 ou du lot 2

Intitulé du lot: etudes de reconnaissances géotechniques, d'hydrologie et d'hydrogéologie, hors cavités souterraines pour le territoire des pôles de proximité de Rouen, Seine Sud, Val-De-Seine
Numéro du lot: 1
Brève description: territoire des pôles de proximité de Rouen, Seine Sud, Val-De-Seine
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Informations complémentaires: montant maximum annuel : 600 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: etudes de reconnaissances géotechniques, d'hydrologie et d'hydrogéologie, hors cavités souterraines pour le territoire des pôles de proximité de Plateaux Robec et Austreberthe-Cailly
Numéro du lot: 2
Brève description:

territoire des pôles de proximité de Plateaux Robec et Austreberthe-Cailly ainsi que les communes hors Métropole suivantes : Pont St Pierre, Radepont, Douville Sur Andelle, Saint Georges Sur Fontaine, Quincampoix, Fontaine Le Bourg, Claville-Motteville, Saint Germain Sous Cailly, Cailly, Saint Jean Du Cardonnay, Pissy-Poville, Eslettes, Montville, Bosc-Guerard

Intitulé du lot: etudes de recensement et reconnaissance des indices de cavités souterraines et traitement des cavités identifiées sur l'ensemble du territoire métropolitain
Numéro du lot: 3
Brève description: territoire de la Métropole Rouen Normandie
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 500 000 euro(s) (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Métropole Rouen Normandie 76000 - rouen

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le Dc1)- déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement permettant de détailler la situation financière du candidat (Déclaration incluse dans le formulaire Dc2 version à jour : 04/2019)- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le Dc1)- lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé Dc1, mentionnant, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants ainsi que toutes les attestations sur l'honneur (Déclaration incluse dans le formulaire Dc1 : version à jour 04/2019)- pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (Dume)- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (inclus dans le Dc1)

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (inclus dans le Dc2)

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales prestations similaires à celles décrites dans le Cctp (pour le lot concerné) effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le libellé de la prestation, le type de missions réalisées, le coût des prestations, la date et le nom du maître d'ouvrage. Ces références devront être attestées par les maîtres d'ouvrages publics ou privés.Pour le lot 3, les références devront faire apparaitre des compétences et de l'expérience dans l'ensemble des domaines suivants :- recensement des indices de cavités à l'échelle communale ou intercommunale dans le but d'une prise en compte des risques dans les documents de planification urbaine avec la méthodologie détaillée par le Lcpc dans son guide " les marnières de Haute-Normandie - méthodologie d'étude et de prévention " de septembre 2008,- suivi de reconnaissance d'indice de cavités souterraines par décapage, sondages à la pelle mécanique et sondages destructifs profonds avec la méthodologie détaillée par le Lcpc dans son guide " les marnières de Haute-Normandie - méthodologie d'étude et de prévention " de septembre 2008,- suivi du traitement de cavités souterrainescertificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats :Pour les lots 1 et 2 :Qualifications Opqibi1001 ou équivalent en étude de projets courants en géotechnique1002 ou équivalent en étude de projets complexes en géotechnique1003 ou équivalent en étude de géologie1005 ou équivalent en étude en hydrologie0811 ou équivalent en Amo pour la gestion des sites et sols (potentiellement) polluésaccréditation sur le chapitre 144 du Cofrac ou équivalent (essais concernant la recherche d'amiante dans les matériaux)accréditation suivant le référentiel de la norme En15527 ou équivalent (pour la recherche et la quantification HapChacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le Ccap. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.Chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20002341400101
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr -La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1°, R. 2161-2 à R. 2161-5, L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Les estimations susmentionnées correspondent à la période initiale de l'accord-cadre.Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.Une avance de 5% est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50.000 euro(s) HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement.Ce taux est fixé à 20,0 % lorsque le titulaire du marché public est une petite et moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique.Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage.Le candidat devra proposer un mémoire environnemental répondant au(x) critère(s) environnemental(aux) tels que défini(s) dans le Règlement de Consultation conformément aux engagements du Spaser.Les critères 'Valeur technique' et 'Performances en matière de protection de l'environnement' font l'objet de sous-pondérations dont le détail est indiqué au règlement de consultation.En cas d'égalité, la priorité sera donnée au critère prix, puis au critère de la Valeur technique, puis au critère environnemental.Afin de mieux assurer la satisfaction des besoins de la Métropole et de favoriser l'émergence d'une plus grande concurrence, les lots 1 et 2 ne pourront pas être attribués à un même candidat.Ainsi, le candidat indiquera dans son offre (mention à indiquer à l'acte d'engagement) le lot qu'il souhaite obtenir s'il est classé en première position sur les lots 1 et 2.Le lot 3 n'est pas concerné par la limitation du nombre de lots.Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://www.mpe76.fr sous la référence : 22-epmd-hmmncd-etudesgeo.Cao prévisionnelle : 18 novembre 2022début prévisionnelle des prestations : décembre 2022

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (Ce, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et Ce, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. No358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1)

Source: OJS 2022/S 181-512318 (2022-09-15)

Avis d'attribution de marché (2023-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 680897.29 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-16 📅
Date de publication: 2023-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 057-168301
Se réfère à l'avis: 2022/S 181-512318
Numéro JO-S: 57

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Métropole Rouen Normandie 76000 Rouen

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-07 📅
Nom: ginger Cebtp
Adresse postale: rue du Pré de la Roquette
Commune postale: Saint-Etienne-du-Rouvray
Code postal: 76800
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 318 031 EUR 💰
Nom: hydrogeotechnique Ouest
Adresse postale: za Le Polen - secteur C1
Commune postale: Eslettes
Code postal: 76710
Valeur totale du marché: 266 869 EUR 💰
Nom: for&Tec
Adresse postale: 16 Rue de l'etang
Commune postale: Motteville
Code postal: 76970
Valeur totale du marché: 95997.29 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
3

Référence
Informations complémentaires

lot 1 : La Commission d'appel d'offres attribue l'accord cadre à bons de commande avec un montant maximum de 600 000 euro(s) Ht à la société Ginger pour un montant résultant du Dqe non contractuel de 381 637,20 euro(s) (T.T.C.).Lot 2 : La Commission d'appel d'offres attribue l'accord cadre à bons de commande avec un montant maximum de 600 000 euro(s) Ht à la société Hydrogeotechnique pour un montant résultant du Dqe non contractuel de 320 242,80 euro(s) (T.T.C.).Lot 3 : La Commission d'appel d'offres attribue l'accord cadre à bons de commande avec un montant maximum de 500 000 euro(s) Ht à la société For&Tec pour un montant résultant du Dqe non contractuel de 115 196,75 euro(s) (T.T.C.).Référence de l'avis initial paru au Boamp : no22-123707 publié le 17/09/2022.Référence de l'avis initial paru au Joue : 2022/s 181-512318 diffusé le 20/09/2022.Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, servicedes marchés, 108 Allée François Mitterrand, B.P. 1180, 76176 Rouen Cedex, tél (+33) 02.32.76.44.22

Source: OJS 2023/S 057-168301 (2023-03-16)

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