Objet Champ d'application du marché
Titre:
“etudes reconnaissances géotechniques,hydrologie et hydrogéologie, prestations de prélèvements, d'analyse avant travaux, recherches documentaires,...”
Titre
etudes reconnaissances géotechniques,hydrologie et hydrogéologie, prestations de prélèvements, d'analyse avant travaux, recherches documentaires, reconnaissance géologiques, comblement
22-Epmd-Hmmncd-Etudesgeo
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Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique📦
Brève description: il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum, avec maximum
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“les candidats peuvent candidater à plusieurs lots. Toutefois, un même candidat ne pourra être attributaire des lots 1 et 2.L'attributaire du lot 3 pourra...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
les candidats peuvent candidater à plusieurs lots. Toutefois, un même candidat ne pourra être attributaire des lots 1 et 2.L'attributaire du lot 3 pourra également être attributaire du lot 1 ou du lot 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“etudes de reconnaissances géotechniques, d'hydrologie et d'hydrogéologie, hors cavités souterraines pour le territoire des pôles de proximité de Rouen,...”
Titre
etudes de reconnaissances géotechniques, d'hydrologie et d'hydrogéologie, hors cavités souterraines pour le territoire des pôles de proximité de Rouen, Seine Sud, Val-De-Seine
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie géotechnique📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Métropole Rouen Normandie 76000 - rouen
Description du marché: territoire des pôles de proximité de Rouen, Seine Sud, Val-De-Seine
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
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Informations complémentaires: montant maximum annuel : 600 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“etudes de reconnaissances géotechniques, d'hydrologie et d'hydrogéologie, hors cavités souterraines pour le territoire des pôles de proximité de Plateaux...”
Titre
etudes de reconnaissances géotechniques, d'hydrologie et d'hydrogéologie, hors cavités souterraines pour le territoire des pôles de proximité de Plateaux Robec et Austreberthe-Cailly
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“territoire des pôles de proximité de Plateaux Robec et Austreberthe-Cailly ainsi que les communes hors Métropole suivantes : Pont St Pierre, Radepont,...”
Description du marché
territoire des pôles de proximité de Plateaux Robec et Austreberthe-Cailly ainsi que les communes hors Métropole suivantes : Pont St Pierre, Radepont, Douville Sur Andelle, Saint Georges Sur Fontaine, Quincampoix, Fontaine Le Bourg, Claville-Motteville, Saint Germain Sous Cailly, Cailly, Saint Jean Du Cardonnay, Pissy-Poville, Eslettes, Montville, Bosc-Guerard
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“etudes de recensement et reconnaissance des indices de cavités souterraines et traitement des cavités identifiées sur l'ensemble du territoire métropolitain” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: territoire de la Métropole Rouen Normandie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 500 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le Dc1)- déclaration du candidat individuel ou du membre...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le Dc1)- déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement permettant de détailler la situation financière du candidat (Déclaration incluse dans le formulaire Dc2 version à jour : 04/2019)- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le Dc1)- lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé Dc1, mentionnant, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants ainsi que toutes les attestations sur l'honneur (Déclaration incluse dans le formulaire Dc1 : version à jour 04/2019)- pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (Dume)- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (inclus dans le Dc1)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (inclus dans le Dc2)” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations similaires à celles décrites dans le Cctp (pour le lot concerné) effectuées au cours des trois dernières années, indiquant...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations similaires à celles décrites dans le Cctp (pour le lot concerné) effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le libellé de la prestation, le type de missions réalisées, le coût des prestations, la date et le nom du maître d'ouvrage. Ces références devront être attestées par les maîtres d'ouvrages publics ou privés.Pour le lot 3, les références devront faire apparaitre des compétences et de l'expérience dans l'ensemble des domaines suivants :- recensement des indices de cavités à l'échelle communale ou intercommunale dans le but d'une prise en compte des risques dans les documents de planification urbaine avec la méthodologie détaillée par le Lcpc dans son guide " les marnières de Haute-Normandie - méthodologie d'étude et de prévention " de septembre 2008,- suivi de reconnaissance d'indice de cavités souterraines par décapage, sondages à la pelle mécanique et sondages destructifs profonds avec la méthodologie détaillée par le Lcpc dans son guide " les marnières de Haute-Normandie - méthodologie d'étude et de prévention " de septembre 2008,- suivi du traitement de cavités souterrainescertificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats :Pour les lots 1 et 2 :Qualifications Opqibi1001 ou équivalent en étude de projets courants en géotechnique1002 ou équivalent en étude de projets complexes en géotechnique1003 ou équivalent en étude de géologie1005 ou équivalent en étude en hydrologie0811 ou équivalent en Amo pour la gestion des sites et sols (potentiellement) polluésaccréditation sur le chapitre 144 du Cofrac ou équivalent (essais concernant la recherche d'amiante dans les matériaux)accréditation suivant le référentiel de la norme En15527 ou équivalent (pour la recherche et la quantification HapChacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le Ccap. Le respect de ces dispositions...”
Conditions d'exécution du contrat
cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le Ccap. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.Chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-24
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-25
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr -La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1°, R. 2161-2 à R. 2161-5, L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Les estimations susmentionnées correspondent à la période initiale de l'accord-cadre.Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.Une avance de 5% est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50.000 euro(s) HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement.Ce taux est fixé à 20,0 % lorsque le titulaire du marché public est une petite et moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique.Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage.Le candidat devra proposer un mémoire environnemental répondant au(x) critère(s) environnemental(aux) tels que défini(s) dans le Règlement de Consultation conformément aux engagements du Spaser.Les critères 'Valeur technique' et 'Performances en matière de protection de l'environnement' font l'objet de sous-pondérations dont le détail est indiqué au règlement de consultation.En cas d'égalité, la priorité sera donnée au critère prix, puis au critère de la Valeur technique, puis au critère environnemental.Afin de mieux assurer la satisfaction des besoins de la Métropole et de favoriser l'émergence d'une plus grande concurrence, les lots 1 et 2 ne pourront pas être attribués à un même candidat.Ainsi, le candidat indiquera dans son offre (mention à indiquer à l'acte d'engagement) le lot qu'il souhaite obtenir s'il est classé en première position sur les lots 1 et 2.Le lot 3 n'est pas concerné par la limitation du nombre de lots.Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://www.mpe76.fr sous la référence : 22-epmd-hmmncd-etudesgeo.Cao prévisionnelle : 18 novembre 2022début prévisionnelle des prestations : décembre 2022
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Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (Ce, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et Ce, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. No358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1)
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Source: OJS 2022/S 181-512318 (2022-09-15)
Avis d'attribution de marché (2023-03-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 680897.29 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Métropole Rouen Normandie 76000 Rouen
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 181-512318
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M23013
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“etudes de reconnaissances géotechniques, d'hydrologie et d'hydrogéologie, hors cavités souterraines pour le territoire des pôles de proximité de Rouen,...”
Titre
etudes de reconnaissances géotechniques, d'hydrologie et d'hydrogéologie, hors cavités souterraines pour le territoire des pôles de proximité de Rouen, Seine Sud, Val-De-Seine
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Date de conclusion du contrat: 2023-03-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: ginger Cebtp
Adresse postale: rue du Pré de la Roquette
Commune postale: Saint-Etienne-du-Rouvray
Code postal: 76800
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 318 031 💰
2️⃣
Numéro de contrat: M23014
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“etudes de reconnaissances géotechniques, d'hydrologie et d'hydrogéologie, hors cavités souterraines pour le territoire des pôles de proximité de Plateaux...”
Titre
etudes de reconnaissances géotechniques, d'hydrologie et d'hydrogéologie, hors cavités souterraines pour le territoire des pôles de proximité de Plateaux Robec et Austreberthe-Cailly
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: hydrogeotechnique Ouest
Adresse postale: za Le Polen - secteur C1
Commune postale: Eslettes
Code postal: 76710
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 266 869 💰
3️⃣
Numéro de contrat: M23015
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“etudes de recensement et reconnaissance des indices de cavités souterraines et traitement des cavités identifiées sur l'ensemble du territoire métropolitain” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: for&Tec
Adresse postale: 16 Rue de l'etang
Commune postale: Motteville
Code postal: 76970
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 95997.29 💰
“lot 1 : La Commission d'appel d'offres attribue l'accord cadre à bons de commande avec un montant maximum de 600 000 euro(s) Ht à la société Ginger pour un...”
lot 1 : La Commission d'appel d'offres attribue l'accord cadre à bons de commande avec un montant maximum de 600 000 euro(s) Ht à la société Ginger pour un montant résultant du Dqe non contractuel de 381 637,20 euro(s) (T.T.C.).Lot 2 : La Commission d'appel d'offres attribue l'accord cadre à bons de commande avec un montant maximum de 600 000 euro(s) Ht à la société Hydrogeotechnique pour un montant résultant du Dqe non contractuel de 320 242,80 euro(s) (T.T.C.).Lot 3 : La Commission d'appel d'offres attribue l'accord cadre à bons de commande avec un montant maximum de 500 000 euro(s) Ht à la société For&Tec pour un montant résultant du Dqe non contractuel de 115 196,75 euro(s) (T.T.C.).Référence de l'avis initial paru au Boamp : no22-123707 publié le 17/09/2022.Référence de l'avis initial paru au Joue : 2022/s 181-512318 diffusé le 20/09/2022.Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, servicedes marchés, 108 Allée François Mitterrand, B.P. 1180, 76176 Rouen Cedex, tél (+33) 02.32.76.44.22
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Source: OJS 2023/S 057-168301 (2023-03-16)