etudes pour le remplacement des chaudières au fioul ou au propane
Siceco
le présent marché concerne le lancement d'analyses d'opportunité pour le remplacement de chaudières fioul ou au propane par des chaudières bois ou des pompes à chaleur air/eau
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-12-02. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Siceco
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-10-28 | Avis de marché |
| 2023-01-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Étude de faisabilité
Numéro de référence: 2022-009
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Étude de faisabilité 📦
Code CPV supplémentaire: Étude de faisabilité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: siceco
Adresse postale: 9a rue rene char, bp 67454
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Courrier électronique: nhermand@siceco.fr 📧
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-28 📅
Date limite de soumission: 2022-12-02 📅
Date de publication: 2022-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 211-607607
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 410 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir règlement de consultation
Situation économique et financière: voir règlement de consultation
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: voir règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle: voir règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: siceco à DIJON
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas - bP. 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 211-607607 (2022-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Étude de faisabilité
Numéro de référence: 2022-009
Brève description:
le présent marché concerne le lancement d'analyses d'opportunité pour le remplacement de chaudières fioul ou au propane par des chaudières bois ou des pompes à chaleur air/eau
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Étude de faisabilité 📦
Code CPV supplémentaire: Étude de faisabilité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: siceco
Adresse postale: 9a rue rene char, bp 67454
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Courrier électronique: nhermand@siceco.fr 📧
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-28 📅
Date limite de soumission: 2022-12-02 📅
Date de publication: 2022-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 211-607607
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
l'Accord cadre sera exécuté en fonction de la volonté des communes et communautés de communes adhérentes de confier à l'acheteur la prestation d'études énergétiques de leurs bâtiments.
pour ce marché, il sera retenu jusqu'à 7 titulaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
l'acheteur transmettra suivant les besoins aux titulaires, une demande de réalisation d'analyses d'opportunité en indiquant les bâtiments concernés, leurs usages, leurs localisations ainsi que leurs surfaces.
après la réception du projet de bon de commande, le titulaire devra transmettre son offre (devis et délais) sous un délai de 10 jours calendaires
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
l'Étude demandée fait suite à la mission de réalisation d'analyses d'opportunités de chauffage sur les bâtiments communaux ou communautaires des adhérents du SICECO en suivi cep " Conseil en Énergie Partagé ".
Les opérations éligibles à cet appel à projet ne concernent que les projets de remplacement de chaudières fioul ou propane vétustes, de plus de 15 ans ou en panne.
L'Objectif des analyses d'opportunité est de définir la solution de chauffage la plus adaptée et la plus pertinente techniquement et financièrement, en comparant la mise en place d'une chaudière bois et celle d'une pompe à chaleur air/eau.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord cadre est conclu sans minimum mais avec un maximum estimé à 205 000 euro pour une année de marché. Il pourra être renouvelé une fois, par reconduction tacite, pour une période d'un an, soit une durée totale de 2 ans. Le montant total du marché est estimé au maximum à 410 000 euro
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Site principal ou lieu d'exécution:
les études faisant l'objet du présent marché sont situées sur le territoire des communes de la Côte d'or (21)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir règlement de consultation
Situation économique et financière: voir règlement de consultation
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: voir règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle: voir règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: siceco à DIJON
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
l'Accord cadre sera exécuté en fonction de la volonté des communes et communautés de communes adhérentes de confier à l'acheteur la prestation d'études énergétiques de leurs bâtiments.
pour ce marché, il sera retenu jusqu'à 7 titulaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
l'acheteur transmettra suivant les besoins aux titulaires, une demande de réalisation d'analyses d'opportunité en indiquant les bâtiments concernés, leurs usages, leurs localisations ainsi que leurs surfaces.
après la réception du projet de bon de commande, le titulaire devra transmettre son offre (devis et délais) sous un délai de 10 jours calendaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas - bP. 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 211-607607 (2022-10-28)
Avis d'attribution de marché (2023-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-24 📅
Date de publication: 2023-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 020-055288
Se réfère à l'avis: 2022/S 211-607607
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-12 📅
Nom: société climat sanit ingenierie
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 410 000 EUR 💰
Nom: société acte ingenierie
Commune postale: Couternon
Nom: société tr ingenierie
Commune postale: Lyon
Pays: Rhône 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2023/S 020-055288 (2023-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le marché concerne le lancement d'analyses d'opportunité pour le remplacement de chaudières fioul ou au propane par des chaudières bois ou des pompes à chaleur air/eau
Valeur totale du marché: 410 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-24 📅
Date de publication: 2023-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 020-055288
Se réfère à l'avis: 2022/S 211-607607
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
accord-Cadre avec plusieurs opérateurs (marchés subséquents)
la sélection du titulaire se fera de la manière suivante au stade du marché subséquent :
- reprise de la note technique obtenue dans le cadre de l'accord cadre : 20%
- prix : 60%
- délai : 20%
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
l'Étude demandée faite suite à la mission de réalisation d'analyses d'opportunités de chauffage sur les bâtiments communaux ou communautaires des adhérents du SICECO en suivi cep " Conseil en Énergie Partagé ".
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-12 📅
Nom: société climat sanit ingenierie
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 410 000 EUR 💰
Nom: société acte ingenierie
Commune postale: Couternon
Nom: société tr ingenierie
Commune postale: Lyon
Pays: Rhône 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Référence
Informations complémentaires
accord-Cadre avec plusieurs opérateurs (marchés subséquents)
la sélection du titulaire se fera de la manière suivante au stade du marché subséquent :
- reprise de la note technique obtenue dans le cadre de l'accord cadre : 20%
- prix : 60%
- délai : 20%
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