le présent accord-cadre à bons de commande concerne les études nécessaires relatives à l'ensemble des modes de déplacements afin de garantir à tous une mobilité effective dans un contexte de croissance économique, démographique, donc un besoin de mobilité important, par une meilleure efficacité de l'allocation de l'espace public. La Métropole de Lyon s'attache les services de bureaux d'études spécialisés dans le domaine des déplacements Pour le recensement et le traitement des données, la prise en compte de projets urbains, d'aménagements ou de mobilité, la définition de scénarios d'organisations des déplacements à court et moyen terme en tenant compte de la politique générale de mobilité, des propositions de principes d'aménagement et de fonctionnement en section courante et aux carrefours, la définition de principes de dimensionnement et gestion du stationnement, la réalisation d'évaluations, d'observatoires, réalisation de documents synthétiques en vue de présentations politiques
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-29.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-06-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: métropole de Lyon
Adresse postale: 20, rue du Lac - cs33569
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69505
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Délégation Gestion & Exploitation de lEspace Public Direction Ressources - Service Administration et finances - Unité marchés DGEEP - 69505, Lyon Cedex 03, F”
Courrier électronique: voirie-marches@grandlyon.com📧
Fax: +33 426993078 📠
Région: Rhône🏙️
URL: http://marchespublics.grandlyon.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com🌏 Communication
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com🌏
URL de participation: http://marchespublics.grandlyon.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Collectivité territoriale à statut particulier
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“études de circulation tous modes sur le territoire de la Métropole de Lyon
22VMU02”
Produits/services: Études techniques📦
Brève description:
“le présent accord-cadre à bons de commande concerne les études nécessaires relatives à l'ensemble des modes de déplacements afin de garantir à tous une...”
Brève description
le présent accord-cadre à bons de commande concerne les études nécessaires relatives à l'ensemble des modes de déplacements afin de garantir à tous une mobilité effective dans un contexte de croissance économique, démographique, donc un besoin de mobilité important, par une meilleure efficacité de l'allocation de l'espace public. La Métropole de Lyon s'attache les services de bureaux d'études spécialisés dans le domaine des déplacements Pour le recensement et le traitement des données, la prise en compte de projets urbains, d'aménagements ou de mobilité, la définition de scénarios d'organisations des déplacements à court et moyen terme en tenant compte de la politique générale de mobilité, des propositions de principes d'aménagement et de fonctionnement en section courante et aux carrefours, la définition de principes de dimensionnement et gestion du stationnement, la réalisation d'évaluations, d'observatoires, réalisation de documents synthétiques en vue de présentations politiques
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 880 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur CENTRE
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Études techniques📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: lyon 1er, 2e, 3e, 4e, 5e, 6e, 7e, 8e, 9ème, Villeurbanne.
Description du marché:
“pour pouvoir accompagner ses projets, la Métropole de Lyon doit pouvoir réaliser les études nécessaires relatives à l'ensemble des modes de déplacements...”
Description du marché
pour pouvoir accompagner ses projets, la Métropole de Lyon doit pouvoir réaliser les études nécessaires relatives à l'ensemble des modes de déplacements afin de garantir à tous une mobilité effective dans un contexte de croissance économique, démographique et donc un besoin de mobilité toujours important, par une meilleure efficacité de l'allocation de l'espace public. La Métropole de Lyon s'attache les services de bureaux d'études spécialisés dans le domaine des déplacements Pour le recensement et le traitement des données, la prise en compte de projets urbains, d'aménagements ou de mobilité, la définition de scénarios d'organisations des déplacements à court et moyen terme en tenant compte de la politique générale de mobilité, des propositions de principes d'aménagement et de fonctionnement en section courante et aux carrefours, la définition de principes de dimensionnement et de gestion du stationnement, la réalisation d'évaluations, d'observatoires, la réalisation de documents synthétiques en vue de présentations politiques
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme : 200 000euros (H.T.)....”
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme : 200 000euros (H.T.). Montant maximum période ferme : 800 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques pour la période reconduite
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: communes du secteur NORD et EST
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: communes du secteur NORD et EST
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme : 80 000euros (H.T.)....”
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme : 80 000euros (H.T.). Montant maximum période ferme : 320 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques pour la période reconduite
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: communes du secteur SUD et OUEST
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: communes du secteur SUD et OUEST
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme : 80 000euros (H.T.)....”
Informations complémentaires
Accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme : 80 000euros (H.T.). Montant maximum période ferme :320 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques pour la période reconduite
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat doit remettre les documents suivants :
La lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou...”
Liste et brève description des conditions
le candidat doit remettre les documents suivants :
La lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.
Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur :
- n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L2141-1 à L2141-10 CCP (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé)
- est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti (R2143-3 Ccp).
- si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur.
- le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L2141-1 à L2141-10 CCP
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour le lot 1 :
Déclaration sur le CA :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine...”
Liste et brève description des critères de sélection
pour le lot 1 :
Déclaration sur le CA :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise où du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
Le chiffre d'affaires global moyen sur les trois derniers exercices doit être de 200 000 euros (H.T.).
Pour les lots 2 et 3 :
Déclaration sur le CA :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise où du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur
“le chiffre d'affaires global moyen sur les trois derniers exercices doit être de 100 000 euros (H.T.).” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“références de services ou fournitures similaires :
Pour le lot 1 :
Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services...”
Liste et brève description des critères de sélection
références de services ou fournitures similaires :
Pour le lot 1 :
Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
Être en capacité de réaliser des études de circulation multimodales à caractère pré-opérationnel court et moyen terme en agglomération, à l'échelle d'un axe, d'un quartier ou d'une commune, appréciée au regard d'au moins 5 références réalisées au cours des trois dernières années "Ou équivalent".
pour les lots 2 et 3 :
Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
Être en capacité de réaliser des études de circulation multimodales à caractère pré-opérationnel court et moyen terme en agglomération, à l'échelle d'un axe, d'un quartier ou d'une commune, appréciée au regard d'au moins 5 références réalisées au cours des trois dernières années "Ou équivalent".
//
titre d'études et titres professionnels :
Pour le lot 1 :
Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché ;
Niveau(X) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
Niveau spécifique minimal exigé : Diplôme ou titre professionnel de niveau Bac + 5 dans le domaine des déplacements, ou titre équivalent.
Pour les lots 2 et 3 :
Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché ;
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“niveau spécifique minimal exigé : Diplôme ou titre professionnel de niveau Bac + 5 dans le domaine des déplacements, ou titre équivalent” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le lot 1 comporte des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés à l'article 16.1 du Ccap.
Les lots comportent des...”
Conditions d'exécution du contrat
le lot 1 comporte des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés à l'article 16.1 du Ccap.
Les lots comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées à l'article 16.2 du CCAP
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-29
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2022-08-01
08:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): direction Ressources AF Service marchés - 83 cours de la Liberté - 69003 Lyon
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): le ou les représentant(s) de l'acheteur
“pour toute information complémentaire, se conformer au règlement de la présente consultation. Conditions d'obtention du DCE : Le dossier de consultation est...”
pour toute information complémentaire, se conformer au règlement de la présente consultation. Conditions d'obtention du DCE : Le dossier de consultation est gratuit et ne peux être obtenu que par voie dématérialisée. Le téléchargement du dossier de consultation sur la plateforme de dématérialisation de la Métropole de Lyon (profil acheteur) : http://marchespublics.grandlyon.com est obligatoire en effectuant une recherche avec la référence : 22vmu02. Transmissions des offres par voie électronique : Conformément aux articles L2132-2 CCP, aux articles R2132-7 à R2132-14 CCP, et à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la dématérialisation des procédures de marchés publics, les candidats sont dans l'obligation de transmettre tous les documents relatifs à la présente consultation et de communiquer avec l'acheteur exclusivement par voie électronique. En cas de transmission d'un pli sous forme papier, il ne sera pas ouvert et sera déclaré irrecevable. Les candidats peuvent adresser à l'acheteur une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (Cd-Rom ou Dvd-Rom...) et faire parvenir cette copie dans le délai imparti pour la remise des plis. La copie de sauvegarde ne pourra être ouverte par l'acheteur que dans les cas prévus par l'arrêté du 22 mars 2019. Cette copie de sauvegarde devra être placée dans un pli cacheté dont la forme est précisée dans le règlement de la présente consultation. Condition d'envoi ou de remise des plis de sauvegarde : Ces plis sont transmis par lettre recommandée avec avis de réception postal à l'adresse suivante Métropole de Lyon, Dgeep/Direction ressources / af / marchés Vvn/Tsu , 20, rue du Lac Cs33569 - 69505 LYON Cedex 03
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral de Lyon, ordres des géomètres Experts à l'attention du CCIRAL de Lyon
Adresse postale: 29, cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Sur le fondement des articles...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Sur le fondement des articles L551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat. Sur le fondement des articles L551.13 et suivants du code de justice administrative, le contrat, après signature, pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat. Sur le fondement de l'article L521.1 du code de justice administratif un recours des tiers en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans un délai de 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat
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Source: OJS 2022/S 117-330779 (2022-06-15)
Avis d'attribution de marché (2023-02-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 880 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: lyon 1er, 2e, 3e, 4e, 5e, 6e, 7e, 8e, 9ème, Villeurbanne
Description du marché:
“Pour pouvoir accompagner ses projets, la Métropole de Lyon doit pouvoir réaliser les études nécessaires relatives à l'ensemble des modes de déplacements...”
Description du marché
Pour pouvoir accompagner ses projets, la Métropole de Lyon doit pouvoir réaliser les études nécessaires relatives à l'ensemble des modes de déplacements afin de garantir à tous une mobilité effective dans un contexte de croissance économique, démographique et donc un besoin de mobilité toujours important, par une meilleure efficacité de l'allocation de l'espace public. La Métropole de Lyon s'attache les services de bureaux d'études spécialisés dans le domaine des déplacements Pour le recensement et le traitement des données, la prise en compte de projets urbains, d'aménagements ou de mobilité, la définition de scénarios d'organisations des déplacements à court et moyen terme en tenant compte de la politique générale de mobilité, des propositions de principes d'aménagement et de fonctionnement en section courante et aux carrefours, la définition de principes de dimensionnement et de gestion du stationnement, la réalisation d'évaluations, d'observatoires, la réalisation de documents synthétiques en vue de présentations politiques
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Description
Informations complémentaires:
“Accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme : 80 000euros (H.T.)....”
Informations complémentaires
Accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme : 80 000euros (H.T.). Montant maximum période ferme : 320 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques pour la période reconduite
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Site principal ou lieu d'exécution: communes du secteur Sud et Ouest de la Métropole
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme : 80 000euros (H.T.)....”
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme : 80 000euros (H.T.). Montant maximum période ferme :320 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques pour la période reconduite
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 117-330779
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-54
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: territoire Centre
Date de conclusion du contrat: 2023-02-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: transitec ingenieurs conseils
Adresse postale: 75 rue de la Villette
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-55
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: territoire Nord et Est
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: egis villes et transports
Adresse postale: le Carat - 170 Avenue THIERS - cS 30127
Commune postale: Lyon Cedex 06
Code postal: 69455
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-56
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: territoire Sud et Ouest
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: lee conseil
Adresse postale: 482 Rue des Mercières
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640 000 💰
“Modalités de consultation du marché : - sur rendez-vous, les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 14h à 16h, auprès de la Métropole de Lyon...”
Modalités de consultation du marché : - sur rendez-vous, les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 14h à 16h, auprès de la Métropole de Lyon - délégation Gestion ET Exploitation de l'espaces Public - direction Ressources - services Administration & Finances - unité Marchés - dgeep - immeuble Le Clip - 83 cours de la Liberté - 69003 Lyon - télécopieur: 04.26.99.30.78 - site internet: http://marchespublics.grandlyon.com; sur demande écrite, à l'adresse postale figurant ci-dessous. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. Le montant indiqué aux sections 2 et 5 correspond au montant maximum sur 4 ans (reconduction comprise)
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Source: OJS 2023/S 040-113821 (2023-02-21)