etude "Hydrologie Milieux, Usages et Climat" (Hmuc) du SAGE Marais breton et bassin versant de la Baie de Bourgneuf

syndicat Mixte de la Baie de Bourgneuf

l'Objet du marché est d'approfondir la connaissance de la ressource quantitative sur le territoire du SAGE dans un contexte de changement climatique afin d'aboutir à la définition de débits objectifs d'étiage, de volumes prélevables (début de l'étiage, étiage, reprise des écoulements) qui pourraient être répartis entre les différents usagers, et de conditions de prélèvements hivernaux

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-05-06 Avis de marché
2022-11-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Brève description:
l'Objet du marché est d'approfondir la connaissance de la ressource quantitative sur le territoire du SAGE dans un contexte de changement climatique afin d'aboutir à la définition de débits objectifs d'étiage, de volumes prélevables (début de l'étiage, étiage, reprise des écoulements) qui pourraient être répartis entre les différents usagers, et de conditions de prélèvements hivernaux
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: syndicat Mixte de la Baie de Bourgneuf
Adresse postale: 35ter rue des Sables
Code postal: 85230
Commune postale: Beauvoie-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: http://www-baie-bourgneuf.com 🌏
Courrier électronique: contact@baie-bourgneuf.com 📧
Téléphone: +33 251395562 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-06 📅
Date limite de soumission: 2022-06-20 📅
Date de publication: 2022-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 091-250967
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
renseignements techniques auprès de Manon GUERIN, animatrice du SAGE, tél 02 51 39 55 62renseignements administratifs auprès de Mickaëlle ROUSSELEAU, directrice du SMBB, tél 02 51 39 55 62

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
- Réaliser un état initial et diagnostic des volets Hydrologie, Milieux, Usages et Climat - croisement des quatre volets HMUC- définir les débits objectifs d'étiage, proposer des scénarios de volumes prélevables, étudier les conditions de prélèvements hivernaux pour caractériser les unités de gestion superficielles cohérentes
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Durée de l'accord: 24 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
bassin versant de la Baie de Bourgneuf (36 communes situées en Loire-Atlantique et Vendée)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: beauvoir-Sur-Mer
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20008877100015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île-gloriette Cs24111
Commune postale: Nantes Vedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 255101003 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: syndicat Mixte de la Baie de Bourgneuf
Adresse postale: 35ter rue des Sables
Commune postale: Beauvoir-sur-Mer
Code postal: 85230
Courrier électronique: contact@baie-bourgneuf.com 📧
Adresse Internet: http://www.baie-bourgneuf.com 🌏
Source: OJS 2022/S 091-250967 (2022-05-06)
Avis d'attribution de marché (2022-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 273 309 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-29 📅
Date de publication: 2022-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 233-672916
Se réfère à l'avis: 2022/S 091-250967
Numéro JO-S: 233

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-26 📅
Nom: cpgf horizon
Numéro d'enregistrement national: 83204616300057
Adresse postale: agence Centre-Ouest 62 avenue du Plateau des Glières
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Vienne 🏙️
Nom: aquascop
Numéro d'enregistrement national: 34255833500051
Adresse postale: 1 avenue du Bois l'abbé
Commune postale: Beaucouze
Code postal: 49070
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 273 309 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-securises.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 233-672916 (2022-11-29)