les prestations objet du présent marché concernent des essais d'étanchéité, des inspections vidéo et relevés photographiques, des tests de compactage, des épreuves d'étanchéités pour des travaux d'assainissement sur le territoire de la Métropole de Lyon. Le marché est composé de 3 lots qui seront traité par marchés séparés.Lot 1 : Epreuves préalables à la réception des ouvrages et des canalisations d'assainissement - rive Droite Nord du RhôneLot 2 : Epreuves préalables à la réception des ouvrages et des canalisations d'assainissement - rive Droite Sud du RhôneLot 3 : Epreuves préalables à la réception des ouvrages et des canalisations d'assainissement - rive Gauche du Rhône
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-23.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“epreuves préalables à la réception des ouvrages et des canalisations d'assainissement - 3 lots
22-Eau-033”
Produits/services: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil📦
Brève description:
“les prestations objet du présent marché concernent des essais d'étanchéité, des inspections vidéo et relevés photographiques, des tests de compactage, des...”
Brève description
les prestations objet du présent marché concernent des essais d'étanchéité, des inspections vidéo et relevés photographiques, des tests de compactage, des épreuves d'étanchéités pour des travaux d'assainissement sur le territoire de la Métropole de Lyon. Le marché est composé de 3 lots qui seront traité par marchés séparés.Lot 1 : Epreuves préalables à la réception des ouvrages et des canalisations d'assainissement - rive Droite Nord du RhôneLot 2 : Epreuves préalables à la réception des ouvrages et des canalisations d'assainissement - rive Droite Sud du RhôneLot 3 : Epreuves préalables à la réception des ouvrages et des canalisations d'assainissement - rive Gauche du Rhône
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“epreuves préalables à la réception des ouvrages et des canalisations d'assainissement - rive Droite Nord du Rhône” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil📦
Produits/services supplémentaires: Services d'essais d'étanchéité📦
Produits/services supplémentaires: Services d'inspection des égouts📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“le présent lot concerne les prestations d'épreuves préalables à la réception des ouvrages et canalisations d'assainissement pour des travaux réalisés sur la...”
Description du marché
le présent lot concerne les prestations d'épreuves préalables à la réception des ouvrages et canalisations d'assainissement pour des travaux réalisés sur la Rive droite Nord du Rhône
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“les accords-cadres sont conclus pour une durée ferme de 2 ans reconductibles de façon tacite 1 fois 2 ans”
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme de 2 ans renouvelable de façon tacite 1 fois 2 ans.L'accord-cadre comporte les engagements de commande...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme de 2 ans renouvelable de façon tacite 1 fois 2 ans.L'accord-cadre comporte les engagements de commande suivants :- montant minimum Ht durée ferme : 100 000 euro(s) Ht- montant maximum Ht durée ferme : 400 000 euro(s) HtLes montants Ht (minimum et maximum) de la durée ferme sont identiques pour la période de reconduction
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“epreuves préalables à la réception des ouvrages et des canalisations d'assainissement - rive Droite Sud du Rhône” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le présent lot concerne les prestations d'épreuves préalables à la réception des ouvrages et canalisations d'assainissement pour des travaux réalisés sur la...”
Description du marché
le présent lot concerne les prestations d'épreuves préalables à la réception des ouvrages et canalisations d'assainissement pour des travaux réalisés sur la Rive droite Sud du Rhône
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“epreuves préalables à la réception des ouvrages et des canalisations d'assainissement - rive Gauche du Rhône” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“le présent lot concerne les prestations d'épreuves préalables à la réception des ouvrages et canalisations d'assainissement pour des travaux réalisés sur la...”
Description du marché
le présent lot concerne les prestations d'épreuves préalables à la réception des ouvrages et canalisations d'assainissement pour des travaux réalisés sur la Rive Gauche du Rhône
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“la lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un...”
Liste et brève description des conditions
la lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.- Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur :- n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L2141-1 à L2141-10 Ccp (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé)- est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti (R2143-3 Ccp).OuFournir le formulaire Dc1 " Lettre de candidature " disponible sur le site du Ministère de l'économie et des finances.- si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur.- le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L2141-1 à L2141-10 Ccp
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une raison justifiée,...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur
“déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de...”
déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le...”
Liste et brève description des critères de sélection
présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“être en capacité de réaliser des prestations d'essais et de contrôles préalables à la réception des travaux d'assainissement ; de même nature et importance...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
être en capacité de réaliser des prestations d'essais et de contrôles préalables à la réception des travaux d'assainissement ; de même nature et importance ; apprécié au regard d'au moins 2 références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les accords-cadres comprennent des conditions d'exécution à caractère environnemental décrites au Cctp commun aux 3 lots”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-23
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-24
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.grandlyon.com -Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Voir le règlement de la consultation (l'adresse mail eau-marches@grandlyon.com ne peut être pas être utilisée pour déposer des plis).Renseignements complémentaires :Les justificatifs visés aux rubriques "Capacités économiques et financières" et "Références professionnelles et capacités techniques" seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public (art.r2412.25 Ccp). Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié (art.r2143.12 Ccp). En application de l'article R2151.7 CCP, un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements.La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NonLa durée de validité des offres est de 200 jours à compter de la date limite de remise des offres. A titre indicatif les prestations commenceront en mars 2023. Les sous-critères de jugement des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation. Une avance pourra être accordée et remboursée dans les conditions des articles L2191-2, L2191-3 et R2191-3 à R2191-19. Le présent marché est financé sur les fonds propres de la Métropole de Lyon. Paiement : le mode de règlement est le virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française. Délai de paiement : 30 jours dans les conditions fixées par le décret no2013-269 du 29/03/2013. Variation des prix : Prix révisables. Les candidats se présentant en groupement d'entreprise sont informés que la forme du groupement est laissée à leur libre choix. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidairement responsable des autres membres du groupement. En application de l'article R2151-7 CCP, un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le même lot plusieurs offres agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupement ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements.-précisions concernant les délais d'introduction de recours :Avant la conclusion du contrat, le candidat peut exercer :-Un référé précontractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants, du code de justice administrative.Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer :-Un référé contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative.-un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif de Lyon, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'état en date du 4 avril 2014, " Département du Tarn-Et- garonne ", no 358994
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2022/S 244-705495 (2022-12-14)
Avis d'attribution de marché (2023-04-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“les prestations objet du présent marché concernent des essais d'étanchéité, des inspections vidéo et relevés photographiques, des tests de compactage, des...”
Brève description
les prestations objet du présent marché concernent des essais d'étanchéité, des inspections vidéo et relevés photographiques, des tests de compactage, des épreuves d'étanchéités pour des travaux d'assainissement sur le territoire de la Métropole de Lyon. Le marché est composé de 3 lots qui seront traité par marchés séparés.>lot 1 : Epreuves préalables à la réception des ouvrages et des canalisations d'assainissement - rive Droite Nord du Rhône>Lot 2 : Epreuves préalables à la réception des ouvrages et des canalisations d'assainissement - rive Droite Sud du Rhône>Lot 3 : Epreuves préalables à la réception des ouvrages et des canalisations d'assainissement - rive Gauche du Rhône
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 244-705495
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-142
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“epreuves préalables à la réception des ouvrages et des canalisations d'assainissement - rive Droite Nord du Rhône”
Date de conclusion du contrat: 2023-04-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sarp Agence de Lyon Collonges - service Inspection Sater
Adresse postale: zi Island - rue Des Sablieres
Commune postale: Collonges-au-Mont D'Or
Code postal: 69660
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-143
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“epreuves préalables à la réception des ouvrages et des canalisations d'assainissement - rive Droite Sud du Rhône”
Date de conclusion du contrat: 2023-04-08 📅
Nom et adresse du contractant
Nom:
“entreprise Resotec Controles, mandataire du groupement Resotec Controles / Techni-Cana / Tedeco”
Adresse postale: 67 Rue De La Victoire
Commune postale: Grammond
Code postal: 42140
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-144
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“epreuves préalables à la réception des ouvrages et des canalisations d'assainissement - rive Gauche du Rhône” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
“accords-Cadres à bons de commande mono-attributaires.Pour chaque lot, la date d'attribution est la date de notification.Durée des marchés de 2 ans ferme, à...”
accords-Cadres à bons de commande mono-attributaires.Pour chaque lot, la date d'attribution est la date de notification.Durée des marchés de 2 ans ferme, à compter de leur date de notification, reconductible une fois de façon tacite à échéance contractuelle pour une durée de 2 ans.Montants d'engagement de commande en euros Ht identiques pour les trois lots, et pour chaque période ferme ou reconduite : mini=100000;maxi=400000.Marchés consultables sur Rdv les jours ouvrés(9h-12h et 14h-16h)auprès de Métropole de Lyon/Dtee/Dr/Saf/Marchés(117 Bd Vivier Merle-69003 Lyon),Sur demande écrite(20 rue du Lac-Cs33569-69505 Lyon Cedex 03),par mail(eau-marches@grandlyon.com).la demande doit identifier le demandeur et la personne physique(identité à justifier lors de la consultation).Le candidat peut exercer:>référé contractuel(art L551-13 et s.,r551-7 et s. Code de justice administrative),>recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses dans les 2 mois à compter de la publication du présent avis(arrêt du Ce 358994 du 4/04/2014)
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Source: OJS 2023/S 075-224340 (2023-04-12)