entretien des espaces verts des nécropoles

Office National des Anciens Combattant

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-06-23. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Office National des Anciens Combattant

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-05-12	Avis de marché
2022-12-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 22.004
Brève description: entretien des espaces verts des nécropoles
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️
Aisne 🏙️
Meuse 🏙️
Territoire de Belfort 🏙️
Haut-Rhin 🏙️
Vosges 🏙️
Nord 🏙️
Pas-de-Calais 🏙️
Somme 🏙️
Moselle 🏙️
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Bas-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: office National des Anciens Combattant
Adresse postale: hôtel national des invalides - 129, rue de grenelle - escalier B - cs 70780
Code postal: 75700
Commune postale: Paris Cedex 07
Contact
Adresse Internet: http://www.onac-vg.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@onacvg.fr 📧
Téléphone: +33 144423305 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2031192&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2031192&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-12 📅
Date limite de soumission: 2022-06-23 📅
Date de publication: 2022-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 095-262765
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires

ce lot est réservé à des opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés et défavorisés en application des articles R. 2113 12 à R. 2113 14 du Code de la commande publique.Une visite sur site est obligatoire. Pour procéder à cette visite, les candidats doivent contacter la personne dont les coordonnées figurent dans le règlement de consultation

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 166 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Numéro du lot: 1
Brève description: entretien des espaces verts de la nécropole de retaud
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter du 01/12/2022 ou de sa date de notification si elle lui est postérieure. L'Accord-Cadre peut être reconduit tacitement 3 fois une année, soit pour une durée maximale de 48 mois

Description des options:

si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation du marché, l'acheteur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des articles R. 2122 7, R. 2194 1 à R. 2194 10 du Code de la commande publique et de l'article 25 du c.c.a.g. F.c.s. Pour :- modifier des prestations prévues initialement, - ajouter des prestations non prévues initialement mais devenues nécessaires à la réalisation du marché,- pour la réalisation de prestations similaires à celles du marché initial, - en cas de circonstances exceptionnelles

Informations complémentaires:

Numéro du lot: 2
Brève description: entretien des espaces verts des nécropoles devic sur aisne et villers cotteret
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description des options:

si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation du marché, l'acheteur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des articles R. 2122 7, R. 2194 1 à R. 2194 10 du Code de la commande publique et de l'article 25 du c.c.a.g. F.c.s. Pour :-modifier des prestations prévues initialement, -ajouter des prestations non prévues initialement mais devenues nécessaires à la réalisation du marché,- pour la réalisation de prestations similaires à celles du marché initial, - en cas de circonstances exceptionnelles

Informations complémentaires:

une visite sur site est obligatoire muni du certificat de visite annexé au règlement de consultation. Pour procéder à cette visite, les candidats doivent contacter la personne dont les coordonnées figurent dans le règlement de consultation. Le certificat de visite signé devra figurer dans l'offre du soumissionnaire

Numéro du lot: 3
Brève description:

entretien des espaces verts des nécropoles de effry, guise, hirson, Le Sourd à leme et saint quentin

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description:

entretien des espaces verts des nécropoles de saint remy la calonne, mont-villers et tresauvaux

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description des options:

si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation du marché, l'acheteur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des articles R. 2122 7, R. 2194 1 à R. 2194 10 du Code de la commande publique et de l'article 25 du c.c.a.g. F.c.s. Pour :-modifier des prestations prévues initialement, -ajouter des prestations non prévues initialement mais devenues nécessaires à la réalisation du marché,-pour la réalisation de prestations similaires à celles du marché initial, - en cas de circonstances exceptionnelles

Numéro du lot: 5
Brève description: entretien des espaces verts des nécropoles de revigny et saint dizier "La Noue"
Numéro du lot: 6
Brève description: entretien des espaces verts des nécropoles de belfort et morvillars
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: entretien des espaces verts des nécropoles de cernay et mulhouse
Numéro du lot: 8
Brève description: entretien des espaces verts des nécropoles de epinal et neuf château
Numéro du lot: 9
Brève description: entretien des espaces verts des nécropoles de metzerale et sondernach
Numéro du lot: 10
Brève description: entretien des espaces verts de la nécropole D'Assevent
Valeur estimée hors TVA: 34 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

ce lot est réservé à des opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés et défavorisés en application des articles R. 2113 12 à R. 2113 14 du Code de la commande publique. Une visite sur site est obligatoire . Pour procéder à cette visite, les candidats doivent contacter la personne dont les coordonnées figurent dans le règlement de consultation

Numéro du lot: 11
Brève description:

entretien des espaces verts des nécropoles de bergues, dunkerque, leffrinckoucke et zuydcoote

Valeur estimée hors TVA: 248 000 EUR 💰
Numéro du lot: 12
Brève description:

entretien des espaces verts des nécropoles de bully-les-mines, cambrai, hersin, maroeuil, nazdar, noeux-les-mines, saint-nicolas et saint-pol-sur-ternoise

Valeur estimée hors TVA: 56 000 EUR 💰
Numéro du lot: 13
Brève description: entretien des espaces verts de la nécropole de la targette
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Numéro du lot: 14
Brève description:

entretien des espaces verts des nécropoles de beuvraignes, hattencourt, lihons, marcelcave et maucourt

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Numéro du lot: 15
Brève description:

entretien des espaces verts des nécropoles de fillieres, gorcy , lexy, lidrezing, pierrepont, thionville et vergaville

Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Numéro du lot: 16
Brève description:

entretien des espaces verts des nécropoles de champenoux, choloy-menillot, courbesseaux et vitrimont

Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Numéro du lot: 17
Brève description:

entretien des espaces verts des nécropoles de flirey, lironville et noviant aux pres

Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Numéro du lot: 18
Brève description:

entretien des espaces verts des nécropoles de abreschviller, brouderdorff, dieuze, lagarde, riche, sarraltroff, sarrebourg " buhl " et walscheid

Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Numéro du lot: 19
Brève description: entretien des espaces verts de la nécropole de haguenau
Valeur estimée hors TVA: 76 000 EUR 💰
Description des options:

si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation du marché, l'acheteur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des articles R. 2122 7, R. 2194 1 à R. 2194 10 du Code de la commande publique et de l'article 25 du c.c.a.g. F.c.s. Pour :-modifier des prestations prévues initialement, -ajouter des prestations non prévues initialement mais devenues nécessaires à la réalisation du marché,-pour la réalisation de prestations similaires à celles du marché initial, -en cas de circonstances exceptionnelles

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

charente maritime

aisne

meuse

meuse et haute marne

territire de belfort

haut rhin

vosges

nord

nord et pas de calais

pas de calais

somme

moselle et meurthe et moselle

meurthe et moselle

moselle

bas rhin

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

les lots no 1 et 10 sont réservés à des opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés et défavorisés en application des articles R. 2113 12 à R. 2113 14 du Code de la commande publique

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Administration a décidé de s'engager dans une démarche "Zéro phyto" pour l'ensemble des sites. Les traitements phytosanitaires ne devront être utilisés qu'en cas d'extrême nécessité et qu'après autorisation expresse et écrite du représentant de l'acheteur

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18000701500019
Contact
Point de contact: Département des achats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2031192&orgAcronyme=g7h 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: mai 2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 095-262765 (2022-05-12)

Avis d'attribution de marché (2022-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 166 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-01 📅
Date de publication: 2022-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 235-676940
Se réfère à l'avis: 2022/S 095-262765
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires

les documents du marché sont consultables, dans le respect du secret industriel et commercial, au secrétariat général, bureau des achats, de l'onacvg, Hôtel National des Invalides, 129 rue de Grenelle, Escalier B, 3eétage, CS 70780, 75007 Paris Cedex 07. La demande de consultation prendra la forme d'une demande écrite préalable signée par la personne dûment habilitée à représenter la société

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

… - modifier des prestations prévues initialement, - ajouter des prestations non prévues initialement mais devenues nécessaires à la réalisation du marché,- pour la réalisation de prestations similaires à celles du marché initial, - en cas de circonstances exceptionnellesl'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/12/2022.Il peut être reconduit tacitement 3 fois une année, soit pour une durée maximale de 48 mois

… -modifier des prestations prévues initialement, -ajouter des prestations non prévues initialement mais devenues nécessaires à la réalisation du marché,- pour la réalisation de prestations similaires à celles du marché initial, - en cas de circonstances exceptionnellesl'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/12/2022.Il peut être reconduit tacitement 3 fois une année, soit pour une durée maximale de 48 mois

… -modifier des prestations prévues initialement, -ajouter des prestations non prévues initialement mais devenues nécessaires à la réalisation du marché,-pour la réalisation de prestations similaires à celles du marché initial, - en cas de circonstances exceptionnellesl'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/12/2022.Il peut être reconduit tacitement 3 fois une année, soit pour une durée maximale de 48 mois

… -modifier des prestations prévues initialement, -ajouter des prestations non prévues initialement mais devenues nécessaires à la réalisation du marché,-pour la réalisation de prestations similaires à celles du marché initial, -en cas de circonstances exceptionnellesl'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/12/2022.Il peut être reconduit tacitement 3 fois une année, soit pour une durée maximale de 48 mois

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-18 📅
Nom: association saint fiacre
Numéro d'enregistrement national: 419 076 120 000 31
Adresse postale: 1 rue des Fougères
Commune postale: Saintes
Code postal: 17100
Pays: France 🇫🇷
Charente-Maritime 🏙️
Adresse Internet: https://saint-fiacre17.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: atena paysage
Numéro d'enregistrement national: 502 752 264 00015
Adresse postale: 3 rue du grand marais
Commune postale: Classy-et-Thierret
Code postal: 02000
Pays: Aisne 🏙️
Adresse Internet: https://www.atenapaysage.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-11-21 📅
Nom: technigazon
Numéro d'enregistrement national: 509 256 434 00028
Adresse postale: 18 Rue Pierre ADT
Commune postale: Atton
Code postal: 54700
Pays: Meuse 🏙️
Adresse Internet: https://www.technigazon.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: edivert
Numéro d'enregistrement national: 336 580 246 00070
Adresse postale: 18 rue des Blancs Fossés
Commune postale: Ormes
Code postal: 51370
Pays: Haute-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.edivert.fr/ 🌏
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: thierry muller sas
Numéro d'enregistrement national: 320 048 192 000 27
Adresse postale: 10 rue du Commerce
Commune postale: Geispolsheim
Code postal: 67118
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Adresse Internet: https://tm-paysage.fr/ 🌏
Date de conclusion du contrat: 2022-11-22 📅
Nom: les ateliers du val de sambre
Numéro d'enregistrement national: 77562554400314
Adresse postale: 143 rue de Boussières
Commune postale: Hautmont
Code postal: 59300
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: https://ateliersduvaldesambre.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 34 000 EUR 💰
Nom: horizon espaces verts
Numéro d'enregistrement national: 523 768 414 00022
Adresse postale: 143 rue Lavoisier
Commune postale: Arques
Code postal: 62510
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Adresse Internet: http://www.horizon-ev.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 248 000 EUR 💰
Nom: ehtre paysage
Numéro d'enregistrement national: 829 050 129 00024
Adresse postale: 2 chemin rural dit des tourelles
Commune postale: Warlus
Code postal: 62123
Adresse Internet: https://www.ehtre.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 56 000 EUR 💰
72 000 EUR 💰
Nom: idverde
Numéro d'enregistrement national: 339 609 661 01640
Adresse postale: rue de la Vassellerie - zI Nord
Commune postale: Amiens
Code postal: 80080
Pays: Somme 🏙️
Adresse Internet: https://idverde.fr/implantations/amiens/ 🌏
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
300 000 EUR 💰
280 000 EUR 💰
180 000 EUR 💰
420 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-11-23 📅
Nom: fenninger paysage
Numéro d'enregistrement national: 404 339 541 00017
Adresse postale: 2 rue des 4 Vents
Commune postale: Haguenau
Code postal: 67500
Adresse Internet: http://www.fenninger.net/paysage/ 🌏
Valeur totale du marché: 76 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
5
4
3
2
Source: OJS 2022/S 235-676940 (2022-12-01)

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