daf_2022_000391

Dirisi

numérisation de documents patrimoniaux détenus par les centres d'archives du service historique de la Défense

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-07-21 Avis de marché
2023-01-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conversion de données
Numéro de référence: DAF_2022_000391
Brève description:
numérisation de documents patrimoniaux détenus par les centres d'archives du service historique de la Défense
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conversion de données 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conversion de données 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Manche 🏙️
Pyrénées-Atlantiques 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: dirisi
Adresse postale: dirisi toulon bcrm toulon Bp87
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.defense.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: dirisi-toulon.marches.fct@intradef.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2072895&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2072895&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-21 📅
Date limite de soumission: 2022-09-09 📅
Date de publication: 2022-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 142-406595
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande. Chaque lot est mono-attributaire

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 287666.67 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: vincennes / chatellerault / rochefort
Numéro du lot: 1
Brève description:
numérisation de documents patrimoniaux détenus par les centres d'archives du service historique de la Défense (vincennes / châtellerault / rochefort)
Valeur estimée hors TVA: 71916.67 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
toutes les modifications du contrat (comme notamment des achats complémentaires) se traduiront par la passation d'avenant(s), sous réserve qu'ils ne bouleversent pas l'économie générale du marché ou n'en modifient pas l'objet
Informations complémentaires: accord-Cadre à bons de commande. Chaque lot est mono-attributaire
Intitulé du lot: cherbourg / brest / lorient / caen
Numéro du lot: 2
Brève description:
numérisation de documents patrimoniaux détenus par les centres d'archives du service historique de la Défense (cherbourg / brest / lorient / caen)
Valeur estimée hors TVA: 143833.33 EUR 💰
Intitulé du lot: pau / toulon
Numéro du lot: 3
Brève description:
numérisation de documents patrimoniaux détenus par les centres d'archives du service historique de la Défense (pau / toulon)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-09-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Financier
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Technique
Critère de coût (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2072895&orgAcronyme=g7h 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2072895&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: renouvellement prévisionnel du marché suivant (Aapc) en janvier 2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5, rue Jean Racine BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif
Adresse postale: place Félix Baret CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Source: OJS 2022/S 142-406595 (2022-07-21)
Avis d'attribution de marché (2023-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
numérisation de documents patrimoniaux détenus par les centres d'archives du Service Historique de la Défense (Shd)
Valeur totale du marché: 550 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: fort de bicetre - 21 avenue Charles Gide
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin Bicêtre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-03 📅
Date de publication: 2023-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 005-010966
Se réfère à l'avis: 2022/S 142-406595
Numéro JO-S: 5

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lot 1 vincennes, chatellerault, rochefort
Brève description:
lot 1 Numérisation de documents patrimoniaux détenus par les centres d'archives du Service Historique de la Défense (Shd)
Description des options:
modification du contrat en cours d'exécution par établissement d'un avenant conformément au CCP
Intitulé du lot: lot 2 cherbourg, brest, lorient, caen
Brève description:
lot 2 Numérisation de documents patrimoniaux détenus par les centres d'archives du Service Historique de la Défense (Shd)
Intitulé du lot: lot 3 toulon, pau
Brève description:
lot 3 Numérisation de documents patrimoniaux détenus par les centres d'archives du Service Historique de la Défense (Shd)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-21 📅
Nom: infoscribe sas
Adresse postale: 15 avenue Guy Moquet 94340 Joinville le pont
Commune postale: Joinville-le-Pont
Code postal: 94340
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.infoscribe.fr 🌏
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
250 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: place Félix Baret CS 80001 13282 marseille cedex 06
Commune postale: Marseille
Code postal: 80001
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: comité consultatif
Source: OJS 2023/S 005-010966 (2023-01-03)
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