Objet Champ d'application du marché
Titre: daf_2022_000391
DAF_2022_000391
Produits/services: Services de conversion de données📦
Brève description:
“numérisation de documents patrimoniaux détenus par les centres d'archives du service historique de la Défense”
Valeur estimée hors TVA: EUR 287666.67 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vincennes / chatellerault / rochefort
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conversion de données📦
Produits/services supplémentaires: Services de restauration, de copie et de retouche de photographies📦
Produits/services supplémentaires: Services de documentation📦
Produits/services supplémentaires: Services de bibliothèques et archives📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Lieu d'exécution: Vienne🏙️
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
Description du marché:
“numérisation de documents patrimoniaux détenus par les centres d'archives du service historique de la Défense (vincennes / châtellerault / rochefort)” Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Financier
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Technique
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 71916.67 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“toutes les modifications du contrat (comme notamment des achats complémentaires) se traduiront par la passation d'avenant(s), sous réserve qu'ils ne...”
Description des options
toutes les modifications du contrat (comme notamment des achats complémentaires) se traduiront par la passation d'avenant(s), sous réserve qu'ils ne bouleversent pas l'économie générale du marché ou n'en modifient pas l'objet
Afficher plus Description
Informations complémentaires: accord-Cadre à bons de commande. Chaque lot est mono-attributaire
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cherbourg / brest / lorient / caen
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Lieu d'exécution: Finistère🏙️
Lieu d'exécution: Morbihan🏙️
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Description du marché:
“numérisation de documents patrimoniaux détenus par les centres d'archives du service historique de la Défense (cherbourg / brest / lorient / caen)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 143833.33 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pau / toulon
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“numérisation de documents patrimoniaux détenus par les centres d'archives du service historique de la Défense (pau / toulon)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 71916.67 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-09
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-12
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: renouvellement prévisionnel du marché suivant (Aapc) en janvier 2026
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5, rue Jean Racine BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif
Adresse postale: place Félix Baret CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5, rue Jean Racine BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
Source: OJS 2022/S 142-406595 (2022-07-21)
Avis d'attribution de marché (2023-01-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: fort de bicetre - 21 avenue Charles Gide
Commune postale: Le Kremlin Bicêtre
Code postal: 94270
Région: Val-de-Marne🏙️
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“numérisation de documents patrimoniaux détenus par les centres d'archives du Service Historique de la Défense (Shd)”
Brève description:
“numérisation de documents patrimoniaux détenus par les centres d'archives du Service Historique de la Défense (Shd)”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 550 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 vincennes, chatellerault, rochefort
Description
Description du marché:
“lot 1 Numérisation de documents patrimoniaux détenus par les centres d'archives du Service Historique de la Défense (Shd)” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“modification du contrat en cours d'exécution par établissement d'un avenant conformément au CCP” Champ d'application du marché
Titre: lot 2 cherbourg, brest, lorient, caen
Description
Description du marché:
“lot 2 Numérisation de documents patrimoniaux détenus par les centres d'archives du Service Historique de la Défense (Shd)” Champ d'application du marché
Titre: lot 3 toulon, pau
Description
Lieu d'exécution: Midi-Pyrénées🏙️
Description du marché:
“lot 3 Numérisation de documents patrimoniaux détenus par les centres d'archives du Service Historique de la Défense (Shd)”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 142-406595
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: DAF_2022_000391
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“lot 1 Numérisation de documents patrimoniaux détenus par les centres d'archives du Service Historique de la Défense (Shd)”
Date de conclusion du contrat: 2022-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: infoscribe sas
Adresse postale: 15 avenue Guy Moquet 94340 Joinville le pont
Commune postale: Joinville-le-Pont
Code postal: 94340
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: https://www.infoscribe.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 71 917 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“lot 2 Numérisation de documents patrimoniaux détenus par les centres d'archives du Service Historique de la Défense (Shd)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 143 834 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“lot 3 Numérisation de documents patrimoniaux détenus par les centres d'archives du Service Historique de la Défense (Shd)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 71 917 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: place Félix Baret CS 80001 13282 marseille cedex 06
Commune postale: Marseille
Code postal: 80001
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: comité consultatif
Adresse postale: place Félix Baret CS 80001 13282 marseille cedex 06
Commune postale: Marseille
Code postal: 80001
Source: OJS 2023/S 005-010966 (2023-01-03)