mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé dans le cadre de diverses opérations de bâtiments de catégorie 3.Consultation lancée en groupement de commandes dont Lmm est le coordonnateur.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La durée maximale d'exécution des bons de commande sera propre à chaque bon de commandemaximum :62 000 euro(s) Vdm, 24 000 euro(s) Lmm, 2000 euro(s) Smat
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-22.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-11-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: le Mans Métropole - communauté Urbaine
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Adresse postale:
“pôle Marchés et Achats Publics, Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243473731📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.lemans.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: le Mans Métropole - communauté Urbaine
Adresse postale: le Mans Métropole - communauté Urbaine, 16 avenue François Mitterrand, Cs40010
Commune postale: Le Mans
Téléphone: +33 243473731📞
Téléphone: +33 243473740 📠
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Nom: ville du Mans
Adresse postale: ville du Mans, 16 avenue François Mitterrand, Cs40010
Nom:
“syndicat Mixte d''aménagement et de Promotion de la Technopole de l''agglomération”
Adresse postale:
“syndicat Mixte Aménagement Promotion Technopole Agglomération Mancelle, 16 avenue François Mitterrand, Cs40010”
Objet Champ d'application du marché
Titre: csps niveau 3 bâtiments 2023 - 2026
2022_0135_pi_ve
Produits/services: Services de santé et de sécurité📦
Brève description:
“mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé dans le cadre de diverses opérations de bâtiments de catégorie 3.Consultation...”
Brève description
mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé dans le cadre de diverses opérations de bâtiments de catégorie 3.Consultation lancée en groupement de commandes dont Lmm est le coordonnateur.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La durée maximale d'exécution des bons de commande sera propre à chaque bon de commandemaximum :62 000 euro(s) Vdm, 24 000 euro(s) Lmm, 2000 euro(s) Smat
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière de santé et de sécurité📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: le territoire de Le Mans Métropole 72000 - le Mans
Description du marché:
“mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé dans le cadre de diverses opérations de bâtiments de catégorie 3.Consultation...”
Description du marché
mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé dans le cadre de diverses opérations de bâtiments de catégorie 3.Consultation lancée en groupement de commandes dont Lmm est le coordonnateur.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La durée maximale d'exécution des bons de commande sera propre à chaque bon de commandemaximum :62 000 euro(s) Vdm, 24 000 euro(s) Lmm, 2000 euro(s) Smat
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: coordonnateur de sécurité et de protection de la santé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-22
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-23
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: le prochain sera publié au dernier semestre 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr -Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financièrerenseignements administratifs : EDON Valentin 02.43.47.37.39renseignements techniques : MALDI-LEFAUX Sandra 02.43.47.48.22
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2022/S 228-657370 (2022-11-21)
Avis d'attribution de marché (2023-05-30) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé dans le cadre de diverses opérations de bâtiments de catégorie 3.consultation...”
Brève description
mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé dans le cadre de diverses opérations de bâtiments de catégorie 3.consultation lancée en groupement de commandes dont Lmm est le coordonnateur. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La durée maximale d'exécution des bons de commande sera propre à chaque bon de commande Maximum :62 000 euro(s) Vdm, 24 000 euro(s) Lmm, 2000 euro(s) Smat
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 77 154 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: le territoire de Le Mans Métropole 72000 Le Mans
Description du marché:
“mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé dans le cadre de diverses opérations de bâtiments de catégorie 3.consultation...”
Description du marché
mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé dans le cadre de diverses opérations de bâtiments de catégorie 3.consultation lancée en groupement de commandes dont Lmm est le coordonnateur. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La durée maximale d'exécution des bons de commande sera propre à chaque bon de commande Maximum :62 000 euro(s) Vdm, 24 000 euro(s) Lmm, 2000 euro(s) Smat
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 228-657370
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2023-04-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: qualiconsult Securite
Adresse postale: 1 Rue Du Petit Clamart
Commune postale: Velizy Villacoublay
Code postal: 78140
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 77 154 💰
“le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des Marchés Publics”
Source: OJS 2023/S 105-329709 (2023-05-30)