le présent accord-cadre a pour objet la coordination de sécurité et protection de la santé pour des opérations de bâtiment, voirie et réseaux divers et d'infrastructures.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-05.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-02.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“coordination de securite et protection de la sante pour des operations de batiment, voirie et reseaux divers et D'Infrastructures
M2022141DAT”
Produits/services: Services de conseil en matière de santé et de sécurité📦
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet la coordination de sécurité et protection de la santé pour des opérations de bâtiment, voirie et réseaux divers et...”
Brève description
le présent accord-cadre a pour objet la coordination de sécurité et protection de la santé pour des opérations de bâtiment, voirie et réseaux divers et d'infrastructures.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière de santé et de sécurité📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“le présent accord-cadre a pour objet la coordination de sécurité et protection de la santé pour des opérations de bâtiment, voirie et réseaux divers et...”
Description du marché
le présent accord-cadre a pour objet la coordination de sécurité et protection de la santé pour des opérations de bâtiment, voirie et réseaux divers et d'infrastructures.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se référer au DCE
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-05
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): c.a. Valenciennes Métropole
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
se référer au DCE
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: se référer au DCE
Source: OJS 2022/S 236-680604 (2022-12-02)