contrôles périodiques et réglementaires des installations techniques et activités spécifiques du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Centre - université de Paris
la présente consultation a pour objet le contrôle périodique et réglementaire des installations techniques et activités spécifiques sur le Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Centre - université de Paris. Les prestations faisant l'objet de la présente consultation se décomposent en trois lots : lot no1 : contrôle périodique et réglementaire des installations techniques et activités spécifiques pour les hôpitaux HUPC , lot no2 : contrôle périodique et réglementaire des installations techniques et activités spécifiques pour les hôpitaux HUPO, lot no3 : contrôle périodique et réglementaire des installations techniques et activités spécifiques pour l'hôpital NECKER
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-07.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-02-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de contrôle technique de bâtiments
Numéro de référence: 22-EM024CUP
Brève description:
la présente consultation a pour objet le contrôle périodique et réglementaire des installations techniques et activités spécifiques sur le Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Centre - université de Paris. Les prestations faisant l'objet de la présente consultation se décomposent en trois lots : lot no1 : contrôle périodique et réglementaire des installations techniques et activités spécifiques pour les hôpitaux HUPC , lot no2 : contrôle périodique et réglementaire des installations techniques et activités spécifiques pour les hôpitaux HUPO, lot no3 : contrôle périodique et réglementaire des installations techniques et activités spécifiques pour l'hôpital NECKER
la présente consultation a pour objet le contrôle périodique et réglementaire des installations techniques et activités spécifiques sur le Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Centre - université de Paris. Les prestations faisant l'objet de la présente consultation se décomposent en trois lots : lot no1 : contrôle périodique et réglementaire des installations techniques et activités spécifiques pour les hôpitaux HUPC , lot no2 : contrôle périodique et réglementaire des installations techniques et activités spécifiques pour les hôpitaux HUPO, lot no3 : contrôle périodique et réglementaire des installations techniques et activités spécifiques pour l'hôpital NECKER
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de contrôle technique de bâtiments📦
Code CPV supplémentaire: Services de contrôle technique de bâtiments📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-02-02 📅
Date limite de soumission: 2022-03-07 📅
Date de publication: 2022-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 026-066670
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
le marché comporte uniquement un montant maximum sur lequel est engagé le titulaire pour la durée du marché. Ce montant maximum est fixé en prenant en compte le montant des prestations forfaitaires du marché sur la durée maximum des prestations du marché soit 4 ans, et, pour prendre en compte les prestations hors forfait, augmenté de 225 000 euro(s)ht pour le lot 1 sur la même durée maximum 4 ans
le marché comporte uniquement un montant maximum sur lequel est engagé le titulaire pour la durée du marché. Ce montant maximum est fixé en prenant en compte le montant des prestations forfaitaires du marché sur la durée maximum des prestations du marché soit 4 ans, et, pour prendre en compte les prestations hors forfait, augmenté de 225 000 euro(s)ht pour le lot 1 sur la même durée maximum 4 ans
Objet Champ d'application du marché
Intitulé du lot: contrôle périodique et réglementaire des installations techniques et activités spécifiques pour les hôpitaux HUPC
Numéro du lot: 1
Brève description:
contrôle périodique et réglementaire des installations techniques et activités spécifiques pour les hôpitaux HUPC
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
le marché est conclu pour une durée ferme de deux (2) ans à compter de la date de notification. Le marché est reconductible par reconduction tacite, deux (2) fois pour une durée d'une (1) année chacune, sans que la durée totale d'exécution des prestations ne puisse excéder quatre (4) ans
le marché est conclu pour une durée ferme de deux (2) ans à compter de la date de notification. Le marché est reconductible par reconduction tacite, deux (2) fois pour une durée d'une (1) année chacune, sans que la durée totale d'exécution des prestations ne puisse excéder quatre (4) ans
Description des options:
le marché est conclu pour une durée ferme de deux (2) ans à compter de la date de notification.le marché est reconductible par reconduction tacite, deux (2) fois pour une durée d'une (1) année chacune, sans que la durée totale d'exécution des prestations ne puisse excéder quatre (4) ans
le marché est conclu pour une durée ferme de deux (2) ans à compter de la date de notification.le marché est reconductible par reconduction tacite, deux (2) fois pour une durée d'une (1) année chacune, sans que la durée totale d'exécution des prestations ne puisse excéder quatre (4) ans
Informations complémentaires:
le marché comporte uniquement un montant maximum sur lequel est engagé le titulaire pour la durée du marché. Ce montant maximum est fixé en prenant en compte le montant des prestations forfaitaires du marché sur la durée maximum des prestations du marché soit 4 ans, et, pour prendre en compte les prestations hors forfait, augmenté de 225 000 euro(s)ht pour le lot 1 sur la même durée maximum 4 ans
le marché comporte uniquement un montant maximum sur lequel est engagé le titulaire pour la durée du marché. Ce montant maximum est fixé en prenant en compte le montant des prestations forfaitaires du marché sur la durée maximum des prestations du marché soit 4 ans, et, pour prendre en compte les prestations hors forfait, augmenté de 225 000 euro(s)ht pour le lot 1 sur la même durée maximum 4 ans
Intitulé du lot: contrôle périodique et réglementaire des installations techniques et activités spécifiques pour les hôpitaux HUPO
Numéro du lot: 2
Brève description:
contrôle périodique et réglementaire des installations techniques et activités spécifiques pour les hôpitaux HUPO
Informations complémentaires:
le marché comporte uniquement un montant maximum sur lequel est engagé le titulaire pour la durée du marché. Ce montant maximum est fixé en prenant en compte le montant des prestations forfaitaires du marché sur la durée maximum des prestations du marché soit 4 ans, et, pour prendre en compte les prestations hors forfait, augmenté de 210 000 euro(s)ht pour le lot 2 sur la même durée maximum 4 ans
le marché comporte uniquement un montant maximum sur lequel est engagé le titulaire pour la durée du marché. Ce montant maximum est fixé en prenant en compte le montant des prestations forfaitaires du marché sur la durée maximum des prestations du marché soit 4 ans, et, pour prendre en compte les prestations hors forfait, augmenté de 210 000 euro(s)ht pour le lot 2 sur la même durée maximum 4 ans
Intitulé du lot: contrôle périodique et réglementaire des installations techniques et activités spécifiques pour l'hôpital NECKER
Numéro du lot: 3
Brève description:
contrôle périodique et réglementaire des installations techniques et activités spécifiques pour l'hôpital NECKER
Informations complémentaires:
le marché comporte uniquement un montant maximum sur lequel est engagé le titulaire pour la durée du marché. Ce montant maximum est fixé en prenant en compte le montant des prestations forfaitaires du marché sur la durée maximum des prestations du marché soit 4 ans, et, pour prendre en compte les prestations hors forfait, augmenté de 135 000 euro(s)ht pour le lot 3 sur la même durée maximum 4 ans
le marché comporte uniquement un montant maximum sur lequel est engagé le titulaire pour la durée du marché. Ce montant maximum est fixé en prenant en compte le montant des prestations forfaitaires du marché sur la durée maximum des prestations du marché soit 4 ans, et, pour prendre en compte les prestations hors forfait, augmenté de 135 000 euro(s)ht pour le lot 3 sur la même durée maximum 4 ans
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
cochin - port royal - tARNIER - bROCA - la collegiale - hotel dieu
hôpitaux Européen Georges Pompidou, Corentin - celton, Vaugirard - gabriel Pallez
hôpital Necker-Enfants Malades et sites associées
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
chaque candidat doit présenter à l'appui de sa candidature les documents suivant :1. Les formulaires Dc1 et Dc2 (dernières versions) dûment remplis (disponibles sur le site du Ministère de l'economie, des Finances et de l'emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires ).2. Les attestations de régularité fiscale et sociales (Urssaf) ou la déclaration sur l'honneur dûment datée et signée attestant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales de l'année n-1.3. Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, le cas échéant4. Les attestations d'assurance en cours de validité 5. L'Extrait K bis de moins de 3 mois 6. Les références de prestations réalisées en propre au cours des trois dernières années, (certifications et attestations pertinentes de bonne exécution contrôlables pour des prestations similaires, notamment dans le domaine hospitalier et qualifications professionnelles) avec précisions des montants, du client public ou privé, des noms et des numéros de téléphone du principal interlocuteur et des dates de réalisation7. Tout agrément ou certificats relatifs à l'exécution des prestations, notamment certificat Cofrac8. Un relevé d'identité Bancaire (Rib) ou Postale (Rip) du compte sur lequel seront effectués les paiements et qui figurera à l'acte d'engagement. Dans le cas où le recouvrement des créances est confié à une société d'affacturage, le candidat doit indiquer à l'ae son propre RIB et joindre aux factures celui de la société d'affacturage
chaque candidat doit présenter à l'appui de sa candidature les documents suivant :1. Les formulaires Dc1 et Dc2 (dernières versions) dûment remplis (disponibles sur le site du Ministère de l'economie, des Finances et de l'emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires ).2. Les attestations de régularité fiscale et sociales (Urssaf) ou la déclaration sur l'honneur dûment datée et signée attestant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales de l'année n-1.3. Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, le cas échéant4. Les attestations d'assurance en cours de validité 5. L'Extrait K bis de moins de 3 mois 6. Les références de prestations réalisées en propre au cours des trois dernières années, (certifications et attestations pertinentes de bonne exécution contrôlables pour des prestations similaires, notamment dans le domaine hospitalier et qualifications professionnelles) avec précisions des montants, du client public ou privé, des noms et des numéros de téléphone du principal interlocuteur et des dates de réalisation7. Tout agrément ou certificats relatifs à l'exécution des prestations, notamment certificat Cofrac8. Un relevé d'identité Bancaire (Rib) ou Postale (Rip) du compte sur lequel seront effectués les paiements et qui figurera à l'acte d'engagement. Dans le cas où le recouvrement des créances est confié à une société d'affacturage, le candidat doit indiquer à l'ae son propre RIB et joindre aux factures celui de la société d'affacturage
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
pour chacun des lots : effectif Eff2 (de 6 à 20)
pour chacun des lots : _ Expérience en milieu hospitalier _ Certification COFRAC
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-03-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:30
Référence Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: janvier 2026
l'Offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des 2 critères énoncés :- critère no1 : la valeur financière, notée sur 12 points o Les prix de la partie forfaitaire de l'offre (9 points) o Les prix du BPU de la partie à bons de commande (3 points)- critère no 2 : la valeur technique, notée sur 8 points, appréciée au vu des éléments d'appréciation suivants :o Organigramme détaillé de l'équipe dédiée au marché, les CV et qualifications des intervenants par spécialité. (2 Pts)O Modalités de suivi et de pilotage des interventions, modèle de présentation des rapports par type d'intervention. (1 Pt)O Présentation détaillée de la plate-forme web. (3 pts)o Estimation du nombre d'heure de main d'heure nécessaire pour la réalisation des contrôles réglementaires forfaitaires annuels sur sites et par disciplines. (2 pts)les candidats établiront leur offre après une visite du site et des locaux concernés par les prestations, au plus tard le 24/02/2022, afin de prendre parfaitement connaissance de ceux-ci pour leur réalisation et des sujétions qui en découlent. La visite est obligatoire et conditionne la validité de l'offre.les candidats désirant visiter devront prendre rendez-vous auprès de :o Pour le lot 1 HUPC : Hors sécurité incendie : _ Cochin, Port-Royal, Tarnier : Gaël DEPIENNE 01.58.41.15.05 (gael.depienne@aphp.fr) _ Hôtel-Dieu, Broca, La Collégiale : Cyrille CAVIER 01.44.08.35.81 (cyrille.cavier@aphp.fr)sécurité incendie : _ Cochin, Port-Royal, Tarnier : Rémi DIGUET au 01 58 41 40 33 (remi.diguet@aphp.fr) ou Jean-Luc PETRIS au 01 58 41 18 87 (jean-luc.petris@aphp.fr) _ Broca, La Collégiale : Nathalie TROVATO 01 44 08 36 51 (nathalie.trovato@aphp.fr) _ Hôtel-Dieu : Paul ERIDAN au 01 42 34 81 77 (paul.eridan@aphp.fr)o Pour le lot 2 hupo :_ Hors sécurité incendie (Lundi au Vendredi : 9h00 -15h00) _ hegp : Alain PERROT 01 56 09 21 80 (alain.perrot@aphp.fr ) _ Corentin Celton : Hamadi TOULGUI 01 58 00 42 03 (hamadi.toulgui@aphp.fr) _ Vaugirard : Patrick LOMBARD au 01 40 45 80 50 (patrick.lombard@aphp.fr)_ Sécurité incendie : _ hegp : Ludovic AGNES 01 56 09 26 44 (ludovic.agnes@aphp.fr) _ Corentin Celton : M. Stéphan MILLET 06.70.57.57.74 (stephan.millet@aphp.fr) _ Vaugirard : Dominique NOYER, 01 40 45 85 33 (dominique.noyer@aphp.fr)o Lot 3 necker :_ Hors sécurité incendie : Jean-François le beau 01 44 49 50 09 (jean-francois.lebeau@aphp.fr)_ Sécurité incendie : Xavier MILLE au 01 44 49 45 99 (xavier.mille@aphp.fr) ou Stéphan MILLET au 06.70.57.57.74 (stephan.millet@aphp.fr)l'attestation de visite qui sera complétée à cette occasion doit être jointe à l'offre.date limite pour les questions : le 25/02/2022 - 14h00pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats peuvent poser leur(s) question(s) sur un fichier informatique type Word ou PDF au plus tardle 25/02/2022 - 14h00 à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/ au niveau de cette consultation dans la section " Question ".Les candidats précisent bien le nom de l'opération concernée, ainsi que les coordonnées complètes du demandeur (nom, entreprise, téléphone, télécopie, courriel).la Cellule Marchés transmet les réponses à ces questions au plus tard le 28/02/2022, par courriel via la plateforme de dématérialisation à l'adresse indiquée par les candidats lors du téléchargement du dossier sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr, l'ensemble des entreprises candidates auront ainsi les mêmes éléments d'information en leur possession afin de constituer leur offre
l'Offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des 2 critères énoncés :- critère no1 : la valeur financière, notée sur 12 points o Les prix de la partie forfaitaire de l'offre (9 points) o Les prix du BPU de la partie à bons de commande (3 points)- critère no 2 : la valeur technique, notée sur 8 points, appréciée au vu des éléments d'appréciation suivants :o Organigramme détaillé de l'équipe dédiée au marché, les CV et qualifications des intervenants par spécialité. (2 Pts)O Modalités de suivi et de pilotage des interventions, modèle de présentation des rapports par type d'intervention. (1 Pt)O Présentation détaillée de la plate-forme web. (3 pts)o Estimation du nombre d'heure de main d'heure nécessaire pour la réalisation des contrôles réglementaires forfaitaires annuels sur sites et par disciplines. (2 pts)les candidats établiront leur offre après une visite du site et des locaux concernés par les prestations, au plus tard le 24/02/2022, afin de prendre parfaitement connaissance de ceux-ci pour leur réalisation et des sujétions qui en découlent. La visite est obligatoire et conditionne la validité de l'offre.les candidats désirant visiter devront prendre rendez-vous auprès de :o Pour le lot 1 HUPC : Hors sécurité incendie : _ Cochin, Port-Royal, Tarnier : Gaël DEPIENNE 01.58.41.15.05 (gael.depienne@aphp.fr) _ Hôtel-Dieu, Broca, La Collégiale : Cyrille CAVIER 01.44.08.35.81 (cyrille.cavier@aphp.fr)sécurité incendie : _ Cochin, Port-Royal, Tarnier : Rémi DIGUET au 01 58 41 40 33 (remi.diguet@aphp.fr) ou Jean-Luc PETRIS au 01 58 41 18 87 (jean-luc.petris@aphp.fr) _ Broca, La Collégiale : Nathalie TROVATO 01 44 08 36 51 (nathalie.trovato@aphp.fr) _ Hôtel-Dieu : Paul ERIDAN au 01 42 34 81 77 (paul.eridan@aphp.fr)o Pour le lot 2 hupo :_ Hors sécurité incendie (Lundi au Vendredi : 9h00 -15h00) _ hegp : Alain PERROT 01 56 09 21 80 (alain.perrot@aphp.fr ) _ Corentin Celton : Hamadi TOULGUI 01 58 00 42 03 (hamadi.toulgui@aphp.fr) _ Vaugirard : Patrick LOMBARD au 01 40 45 80 50 (patrick.lombard@aphp.fr)_ Sécurité incendie : _ hegp : Ludovic AGNES 01 56 09 26 44 (ludovic.agnes@aphp.fr) _ Corentin Celton : M. Stéphan MILLET 06.70.57.57.74 (stephan.millet@aphp.fr) _ Vaugirard : Dominique NOYER, 01 40 45 85 33 (dominique.noyer@aphp.fr)o Lot 3 necker :_ Hors sécurité incendie : Jean-François le beau 01 44 49 50 09 (jean-francois.lebeau@aphp.fr)_ Sécurité incendie : Xavier MILLE au 01 44 49 45 99 (xavier.mille@aphp.fr) ou Stéphan MILLET au 06.70.57.57.74 (stephan.millet@aphp.fr)l'attestation de visite qui sera complétée à cette occasion doit être jointe à l'offre.date limite pour les questions : le 25/02/2022 - 14h00pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats peuvent poser leur(s) question(s) sur un fichier informatique type Word ou PDF au plus tardle 25/02/2022 - 14h00 à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/ au niveau de cette consultation dans la section " Question ".Les candidats précisent bien le nom de l'opération concernée, ainsi que les coordonnées complètes du demandeur (nom, entreprise, téléphone, télécopie, courriel).la Cellule Marchés transmet les réponses à ces questions au plus tard le 28/02/2022, par courriel via la plateforme de dématérialisation à l'adresse indiquée par les candidats lors du téléchargement du dossier sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr, l'ensemble des entreprises candidates auront ainsi les mêmes éléments d'information en leur possession afin de constituer leur offre
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
recours administratif: dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du Directeur du groupe hospitalier (recours gracieux) ou de la Direction Générale de l'ap-hp (recours hiérarchique). Recours contentieux: dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée ou la décision de rejet implicite ou explicite du recours administratif auprès du Tribunal administratif de Paris
Informations sur les délais d'introduction des recours
recours administratif: dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du Directeur du groupe hospitalier (recours gracieux) ou de la Direction Générale de l'ap-hp (recours hiérarchique). Recours contentieux: dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée ou la décision de rejet implicite ou explicite du recours administratif auprès du Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2022/S 026-066670 (2022-02-02)
Avis d'attribution de marché (2022-09-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 627 118 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ghu ap-hp.centre universite paris cite
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-09-15 📅
Date de publication: 2022-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 181-513016
Se réfère à l'avis: 2022/S 026-066670
Numéro JO-S: 181
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-04 📅
Nom: apave parisienne
Adresse postale: 6, Rue du Général Audran
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Pays: France 🇫🇷 Hauts-de-Seine
🏙️
Adresse Internet: https://www.apave.fr/🌏
Valeur totale du marché: 610 310 EUR 💰
Nom: bureau veritas exploitation
Adresse postale: 8 Cours du Triangle
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Adresse Internet: https://www.bureauveritas.fr/🌏
Nom: bureau veritas construction
Adresse postale: 9 Cours du Triangle
Valeur totale du marché: 582 094 EUR 💰
434 714 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2022/S 181-513016 (2022-09-15)