Objet Champ d'application du marché
Titre: Assistance technique Production et Développement durable
Produits/services: Services d'assistance technique📦
Brève description: Assistance technique Production et Développement durable
Valeur estimée hors TVA: EUR 430 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Assistance technique "Exploitation CU
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assistance technique📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché: Assistance technique "Exploitation CU
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Contrat valable 1 an, reconductible 1 an.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Assistance technique "Etudes et Développements EnR et CU
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Assistance technique "Etudes et Développements EnR et CU
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature (DC1), - Déclaration du candidat (DC2), - Attestations d'assurance en cours de validité,- Attestation fiscale datant de moins de 6...”
Liste et brève description des conditions
- Lettre de candidature (DC1), - Déclaration du candidat (DC2), - Attestations d'assurance en cours de validité,- Attestation fiscale datant de moins de 6 mois- Attestation URSSAF datant de moins de 6 mois- Kbis datant de moins de 3 mois- Liste nominative des salariés étrangers datant de moins de 6 mois- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires en euros HT réalisé au cours des trois derniers exercices et part de ce chiffre d'affaires relatif aux prestations, objet de la consultation.”
Liste et brève description des critères de sélection
Chiffre d'affaires en euros HT réalisé au cours des trois derniers exercices et part de ce chiffre d'affaires relatif aux prestations, objet de la consultation.
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Une note détaillée mentionnant l'effectif global du candidat et l'importance du personnel d'encadrement (profils et expériences) ; Une liste des trois...”
Liste et brève description des règles et critères
Une note détaillée mentionnant l'effectif global du candidat et l'importance du personnel d'encadrement (profils et expériences) ; Une liste des trois références de prestations de nature et d'importance comparable à la présente consultation en cours d'exécution ou exécutés datant de moins de 3 ans (description précise des fournitures livrées avec indication de l'année de réalisation, du maître d'ouvrage, de l'opération et du montant en euros) ;
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement : Fonds propres. Mode de règlement : virement bancaire. Délai global de paiement : 30 jours”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-24
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-25
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Courant 2023
Informations complémentaires
“Procédure adaptée passée en application de l'article R. 2123-1 du Décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 relatif au code de la commande publique.” Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de metz
Adresse postale: 3 rue Haute Pierre - BP 81022
Commune postale: Metz cedex 01
Code postal: 57036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 387567500📞
Courrier électronique: tj-metz@justice.fr📧
Fax: +33 387567515 📠
URL: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-metz🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: TJ de Metz.
Source: OJS 2022/S 091-251867 (2022-05-06)
Avis d'attribution de marché (2022-07-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Assistance technique Production et Développement durable
CAM 06-2022
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 091-251867
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: ENR - 1er marché subséquent
Date de conclusion du contrat: 2022-06-20 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Efor belfort
Adresse postale: La Jonxion - 1 avenue de la Gare TGV
Commune postale: Méroux-Moval
Code postal: 90400
Pays: France 🇫🇷
Région: Territoire de Belfort🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 201 600 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: CU - 2ème marché subséquent
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 221 760 💰
3️⃣
Titre: ENR petit solaire - 3ème marché subséquent
Nom et adresse du contractant
Nom: Altran technologies
Adresse postale: 92 Quater B boulevard de la Solidarité
Commune postale: Metz
Code postal: 57070
Région: Moselle🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 185 976 💰
4️⃣
Titre: ENR - 4ème marché subséquent
Nom et adresse du contractant
Nom: Abylsen est
Adresse postale: 92 Quater A Boulevard Solidarité
Commune postale: Metz
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 184 000 💰
Source: OJS 2022/S 146-419303 (2022-07-27)
Avis d'attribution de marché (2022-11-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Assistance technique Production et Développement durable
CAM 10/2022
Attribution du marché
Titre: Assistance technique "Etudes et Développements EnR et CU
Date de conclusion du contrat: 2022-10-17 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 201 600 💰
Source: OJS 2022/S 220-632835 (2022-11-10)
Avis d'attribution de marché (2023-03-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Metz Cédex 01
Code postal: 57014
Objet Champ d'application du marché
Titre: Assistance technique Production et Développement durable
CAM 03/2023
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-06 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Altran
Adresse postale: 96 avenue Charles de Gaulle
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Code postal: 92200
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 185 976 💰
Source: OJS 2023/S 066-196272 (2023-03-29)
Avis d'attribution de marché (2023-08-21) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Assistance technique Production et Développement durable - 7ème subséquent
CAM 05/2023”
Brève description: Assistance technique Production et Développement durable - 7ème subséquent
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-15 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 201 600 💰
Source: OJS 2023/S 163-515982 (2023-08-21)