appel d'offres ouvert en vue des prestations de mise à disposition de ressources numériques pour les bibliothèques et médiathèques de la ville de Toulon
la présente consultation a pour objet la mise en place sur le portail du réseau des bibliothèques de la ville de Toulon des ressources numériques en ligne en direction des usagers des bibliothèques et médiathèques de son réseau de lecture publique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-02-18.
L'appel d'offres a été publié le 2022-01-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“appel d'offres ouvert en vue des prestations de mise à disposition de ressources numériques pour les bibliothèques et médiathèques de la ville de...”
Titre
appel d'offres ouvert en vue des prestations de mise à disposition de ressources numériques pour les bibliothèques et médiathèques de la ville de Toulon
21fs-Dcp-0113-Z
Afficher plus
Produits/services: Services d'abonnement📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la mise en place sur le portail du réseau des bibliothèques de la ville de Toulon des ressources numériques en ligne...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la mise en place sur le portail du réseau des bibliothèques de la ville de Toulon des ressources numériques en ligne en direction des usagers des bibliothèques et médiathèques de son réseau de lecture publique
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 99 560 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: autoformation en ligne
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation📦
Produits/services supplémentaires: Services de fourniture de données📦
Produits/services supplémentaires: Services de bases de données📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“autoformation en ligne.Descriptif des divers contenus:langues étrangèressoutien scolaire et remise à niveaudéveloppement personnelinformatique et multimédia” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 400 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: marché reconductible une fois pour une période de 24 mois
Informations complémentaires:
“montant minimum biennal : 8 333 euro(s) Ht soit 10 000 euro(s) (T.T.C.)Montant maximum biennal : 33 333 euro(s) Ht soit 40 000 euro(s) (T.T.C.)Il est...”
Informations complémentaires
montant minimum biennal : 8 333 euro(s) Ht soit 10 000 euro(s) (T.T.C.)Montant maximum biennal : 33 333 euro(s) Ht soit 40 000 euro(s) (T.T.C.)Il est précisé qu'une fois que le montant maximum du lot aura été atteint, ledit accord-cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: musique en ligne
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Logiciel musical ou d'édition sonore📦
Description du marché:
“offre musicale représentative de l'édition phonographique à destination du grand public : variétés nationales et internationales, catalogue des majors,...”
Description du marché
offre musicale représentative de l'édition phonographique à destination du grand public : variétés nationales et internationales, catalogue des majors, catalogue des labels indépendants? L'Offre donne aux usagers la possibilité d'accéder aux documents sonores pour consultation et/ou pour téléchargement, sans Drm (gestion des droits numériques). L'Usager a la possibilité de créer ses propres sélections (playlist)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum biennal : 12 000 euro(s) Ht soit 14 400 euro(s) (T.T.C.)Montant maximum biennal: 48 000 euro(s) Ht soit 57 600 euro(s) (T.T.C.)Il est...”
Informations complémentaires
montant minimum biennal : 12 000 euro(s) Ht soit 14 400 euro(s) (T.T.C.)Montant maximum biennal: 48 000 euro(s) Ht soit 57 600 euro(s) (T.T.C.)Il est précisé qu'une fois que le montant maximum du lot aura été atteint, ledit accord-cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vidéos en ligne
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services de distribution de films cinématographiques et de vidéos📦
Description du marché:
“offre cinématographique comprenant des vidéogrammes dans les domaines de la fiction, du film documentaire, des programmes pour la jeunesse, des captations...”
Description du marché
offre cinématographique comprenant des vidéogrammes dans les domaines de la fiction, du film documentaire, des programmes pour la jeunesse, des captations de spectacles et de concerts, des conférences audiovisuelles
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 800 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum biennal : 15 000 euro(s) Ht soit 18 000 euro(s) (T.T.C.)Montant maximum biennal : 60 000 euro(s) Ht soit 72 000 euro(s) (T.T.C.)Il est...”
Informations complémentaires
montant minimum biennal : 15 000 euro(s) Ht soit 18 000 euro(s) (T.T.C.)Montant maximum biennal : 60 000 euro(s) Ht soit 72 000 euro(s) (T.T.C.)Il est précisé qu'une fois que le montant maximum du lot aura été atteint, ledit accord-cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: presse en ligne
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'abonnement📦
Description du marché:
“offre numérique d'un bouquet d'au moins 1 000 titres de presse quotidienne régionale et nationale” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 700 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum biennal : 12 000 euro(s) Ht soit 14 400 euro(s) (T.T.C.)Montant maximum biennal : 48 000 euro(s) Ht soit 57 600 euro(s) (T.T.C.)Il est...”
Informations complémentaires
montant minimum biennal : 12 000 euro(s) Ht soit 14 400 euro(s) (T.T.C.)Montant maximum biennal : 48 000 euro(s) Ht soit 57 600 euro(s) (T.T.C.)Il est précisé qu'une fois que le montant maximum du lot aura été atteint, ledit accord-cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livres numériques et audionumériques via le dispositif Pnb (Prêt Numérique en Bibliothèque)” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Description du marché:
“fourniture de livres numériques mis à disposition du réseau des médiathèques de Toulon et destinés au prêt aux usagers, par les éditeurs et distributeurs...”
Description du marché
fourniture de livres numériques mis à disposition du réseau des médiathèques de Toulon et destinés au prêt aux usagers, par les éditeurs et distributeurs participant au système dit Pnb (Prêt Numérique en Bibliothèque), selon les conditions d'usage et de prêt définis par les métadonnées figurant dans le hub Dilicom
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 700 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum biennal : 3 792 euro(s) Ht soit 4 000 euro(s) (T.T.C.)Montant maximum biennal : 15 166 euro(s) Ht soit 16 000 euro(s) (T.T.C.)Il est précisé...”
Informations complémentaires
montant minimum biennal : 3 792 euro(s) Ht soit 4 000 euro(s) (T.T.C.)Montant maximum biennal : 15 166 euro(s) Ht soit 16 000 euro(s) (T.T.C.)Il est précisé qu'une fois que le montant maximum du lot aura été atteint, ledit accord-cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
Liste et brève description des conditions
- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-ii de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production du numéro unique d'identification, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen.* Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; *Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années; *Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-22
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): hôtel de ville
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (Acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières detransmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Concernant les 5 lots : Les prestations objets des marchés sont rémunérées en application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires et forfaitaires figurant au bordereau des prix unitaires et forfaitaires du lot considéré. Critère prix noté sur 12 points, critère valeur technique noté sur 8 points (critère lui même sous-pondérés). Il n'est pas prévue d'avance. Une clause de réexamen est prévue à l'article 6 du Ccap.La valeur estimée des prestation en euros HT correspond à à la durée initiale de deux ans hors reconduction. Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: place Félix Baret, Cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants);...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt Ce du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 015-034169 (2022-01-17)
Avis d'attribution de marché (2022-05-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 122 514 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 015-034169
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022rl051
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: autoformation en ligne
Date de conclusion du contrat: 2022-04-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: p&S International
Adresse postale: 3 square Emmanuel Chabrier
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 398 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022rl052
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: musique en ligne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: collectivite Video Services
Adresse postale: 6-8 rue Gaston Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31 060 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022rl053
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: vidéos en ligne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: cvs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 800 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022rl054
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: presse en ligne
Nom et adresse du contractant
Nom: lekiosque.Fr
Adresse postale: 10 Boulevard Haussmann
Code postal: 75009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22256.62 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022rl055
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“livres numériques et audionumériques via le dispositif Pnb (Prêt Numérique en Bibliothèque)” Nom et adresse du contractant
Nom: numilog France
Adresse postale: numilog 21-37 Rue De Stalingrad, Bat C 5e etage
Commune postale: Arcueil
Code postal: 94110
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
“montant total = somme des lots 1 à 5 en euro(s) (H.T.).Valeurs minimales et maximales biennales: lot1:mini: 8333 euro(s) Ht/Maxi: 33333 euro(s)...”
montant total = somme des lots 1 à 5 en euro(s) (H.T.).Valeurs minimales et maximales biennales: lot1:mini: 8333 euro(s) Ht/Maxi: 33333 euro(s) Ht-Lot2:Mini: 12000 euro(s) Ht/Maxi: 48000 euro(s) Ht-Lot3:Mini: 15000 euro(s) Ht/Maxi: 60000 euro(s) Ht-Lot4:Mini: 12000 euro(s) Ht/Maxi: 48000 euro(s) Ht- lot5:mini: 3792 euro(s) Ht/Maxi:15166 euro(s) HtMarchés attribués sur la base des critères suivants pour tous les lots : prix sur 12 pts et valeur technique sur 8 pts ss pondéré en 2 ss-critères.Dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994) après Rdv pris auprès du Directeur de la Commande Publique de la Ville de Toulon, par courriel uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr ) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la Dcp au 8éme étage de l'hôtel de Ville de Toulon.Marchés signés le 03/05/2022 et notifiésle 04/05/2022
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 089-244575 (2022-05-04)