la présente consultation concerne :
Prestations associées aux certifications Iso
La présente consultation a pour objet la prestation certification initial, les audits de suivi ainsi que le renouvellent des certifications suivantes : ISO 9001, ISO 14001, ISO 13485, ISO 15189, ISO 22000, ISO 22870, ISO 26000 et Iso/Cei 17025
l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-08-10.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre Hospitalier de Denain
Commune postale: Denain
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Nom: centre Hospitalier de Maubeuge
Commune postale: Maubeuge
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“aoo 2022-1154 à 1161 Prestations associées aux certifications ISO
2022-1154-1161”
Produits/services: Services de certification📦
Brève description:
“la présente consultation concerne :
Prestations associées aux certifications Iso
La présente consultation a pour objet la prestation certification initial,...”
Brève description
la présente consultation concerne :
Prestations associées aux certifications Iso
La présente consultation a pour objet la prestation certification initial, les audits de suivi ainsi que le renouvellent des certifications suivantes : ISO 9001, ISO 14001, ISO 13485, ISO 15189, ISO 22000, ISO 22870, ISO 26000 et Iso/Cei 17025
l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 190 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“l'Audit de certification blanc/initial/de renouvellement ISO 9001 et audits de suivi annuels” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de certification📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: - Centre Hospitalier de Valenciennes - centre hospitalier de Denain
Description du marché:
“l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la...”
Description du marché
l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3 fois 1 ans
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique,...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“l'Audit de certification initial/de renouvellement ISO 14001 et audits de suivi annuels” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: - Centre Hospitalier de Valenciennes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Description des renouvellements: 3 fois 1 an
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“l'Audit de certification initial/de renouvellement ISO 13485 et audits de suivi annuels” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: - Centre Hospitalier de Valenciennes - centre hospitalier de Maubeuge
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“l'Audit de certification initial/de renouvellement ISO 15189 et audits de suivi annuels” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“l'Audit de certification initial/de renouvellement ISO 22870 et audits de suivi annuels” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“l'Audit de certification initial/de renouvellement ISO 26000 et audits de suivi annuels” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“l'Audit de certification initial/de renouvellement ISO 17025 et audits de suivi annuels” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-08-10
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 59542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy”
Adresse postale: sis préfecture de Meurthe et Moselle, 1 rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 83342565📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 59542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Source: OJS 2022/S 131-373856 (2022-07-06)
Avis d'attribution de marché (2022-09-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation concerne : Prestations associées aux certifications ISO La présente consultation a pour objet la prestation certification initial,...”
Brève description
la présente consultation concerne : Prestations associées aux certifications ISO La présente consultation a pour objet la prestation certification initial, les audits de suivi ainsi que le renouvellent des certifications suivantes : ISO 9001, ISO 14001, ISO 13485, ISO 15189, ISO 22000, ISO 22870, ISO 26000 et Iso/Cei 17025 L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 190 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Informations sur les options
Description des options:
“e pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un...”
Description des options
e pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (nom): techique
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la...”
Site principal ou lieu d'exécution
l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 131-373856
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Date de conclusion du contrat: 2022-09-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: afnor certification
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis
Code postal: 93571
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 190 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 190 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: afnor
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 190 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 190 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 190 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 190 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées