l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat d'une durée de 4 ans est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccap.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La présente consultation a pour objet la désignation d'un prestataire pour une assistance à maîtrise d'ouvrage en vue de la mise en place, avec des missions complémentaires techniques d'audits d'un système de management pour la gestion du patrimoine du Smtc-Ac, à caractères administratif, technique, financier et juridique.Cette gestion, destinée et adaptée au Smtc-Ac, devra être inspirée de la norme Iso 55001 (sans volonté d?aller vers une certification)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-05.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“amo pour la création d'un système de gestion du patrimoine du Smtc-Ac
22fcsamogestpat”
Produits/services: Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat d'une durée de 4 ans est susceptible d'être reconduit dans les conditions du...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat d'une durée de 4 ans est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccap.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La présente consultation a pour objet la désignation d'un prestataire pour une assistance à maîtrise d'ouvrage en vue de la mise en place, avec des missions complémentaires techniques d'audits d'un système de management pour la gestion du patrimoine du Smtc-Ac, à caractères administratif, technique, financier et juridique.Cette gestion, destinée et adaptée au Smtc-Ac, devra être inspirée de la norme Iso 55001 (sans volonté d?aller vers une certification)
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 2 Bis Rue De L'Hermitage 63063 - clermont Ferrand
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat d'une durée de 4 ans est susceptible d'être reconduit dans les conditions du...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat d'une durée de 4 ans est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccap.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La présente consultation a pour objet la désignation d'un prestataire pour une assistance à maîtrise d'ouvrage en vue de la mise en place, avec des missions complémentaires techniques d'audits d'un système de management pour la gestion du patrimoine du Smtc-Ac, à caractères administratif, technique, financier et juridique.Cette gestion, destinée et adaptée au Smtc-Ac, devra être inspirée de la norme Iso 55001 (sans volonté d?aller vers une certification)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 8 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-05
16:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir info ci-dessus
Source: OJS 2022/S 210-605323 (2022-10-27)
Informations complémentaires (2022-11-25)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 210-605323
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-12-05 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-12-12 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 05/12/2022 à 16h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 12/12/2022 à 16h00
Source: OJS 2022/S 231-664699 (2022-11-25)
Avis d'attribution de marché (2023-02-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 8 000 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 2 Bis Rue De L'Hermitage 63063 Clermont Ferrand
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 210-605323
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-06
Date de conclusion du contrat: 2023-02-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: egis Rail
Adresse postale: av Thiers
Commune postale: Lyon 6eme
Code postal: 69006
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 000 💰
“la durée maximale du contrat toutes périodes confondues est de 8 ans.Le montant maximum toutes périodes confondues est de 8 000 000 euro(s) (H.T.).”
Source: OJS 2023/S 045-128861 (2023-02-27)