acquisition de différents véhicules pour le Département du Territoire de Belfort

Département du territoire de Belfort

acquisition de différents véhicules pour le Département du Territoire de Belfort

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2022-08-05.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-08-05 Avis de marché
2023-01-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-08-05)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: departement du territoire de belfort
Adresse postale: 6, Place de la Révolution française
Commune postale: Belfort Cedex
Code postal: 90020
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction Commande Publique Marchés
Téléphone: +33 384909090 📞
Courrier électronique: contact@territoiredebelfort.fr 📧
Région: Territoire de Belfort 🏙️
URL: https://www.territoiredebelfort.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.territoiredebelfort.fr 🌏
URL de participation: https://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de différents véhicules pour le Département du Territoire de Belfort 2022C058”
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Brève description:
“acquisition de différents véhicules pour le Département du Territoire de Belfort”
Valeur estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: acquisition d'un véhicule léger neuf de type frigorifique
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Belfort
Description du marché: acquisition d'un véhicule léger neuf de type frigorifique diesel
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 2

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: acquisition de 4 véhicules légers de type VU et ludospace
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: acquisition de 4 véhicules légers de type VU et ludospace (vu + break)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 34 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: acquisition d'un poids lourd d'occasion-diesel
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Camions articulés 📦
Description du marché: acquisition d'un poids lourd d'occasion-diesel
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Description
Durée de l'accord: 15
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: location longue durée de 3 véhicules de 5 places, essence,
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: location longue durée de 3 véhicules de 5 places, essence, automatique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Durée de l'accord: 60

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: acquisition d'une semi-remorque plateau dont poids total
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires 📦
Description du marché: acquisition d'une semi-remorque plateau dont poids total autorisé 44 T maxi
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations sur les options
Options
Description des options: lot 05 : 1 Occasion récent

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: acquisition de deux véhicules L1h2, 9 places diesel
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Camions à benne basculante 📦
Description du marché: acquisition de deux véhicules L1h2, 9 places diesel
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitantsformulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-09 11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-09 14:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2022/S 153-436745 (2022-08-05)
Avis d'attribution de marché (2023-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 260015.47 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché: acquisition d'un véhicule léger neuf de type frigorifique
Critères d'attribution
Prix
Description
Description du marché: acquisition de 4 véhicules légers de type VU et ludospace
Description du marché: location longue durée de 3 véhicules de 5 places, essence,
Description du marché: acquisition d'une semi-remorque plateau dont poids total

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 153-436745

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 20220084
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: acquisition d'un véhicule léger neuf de type frigorifique
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

2️⃣
Numéro de contrat: 2022C058
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: acquisition de 4 véhicules légers de type VU et ludospace

3️⃣
Numéro de contrat: 20220086
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: acquisition d'un poids lourd d'occasion-diesel
Date de conclusion du contrat: 2022-10-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: europe service sas
Commune postale: Aurillac
Pays: France 🇫🇷
Région: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 125 900 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 20220087
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: lld de 3 véhicules de 5 places, essence, automatique
Date de conclusion du contrat: 2022-10-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: creditpar
Commune postale: Poissy
Région: Ile-de-France 🏙️
Nom: sas nedey
Commune postale: Montbeliard
Région: Haute-Saône 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 71 424 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 20220088
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“acquisition d'une semi-remorque plateau dont poids total autorisée 44t maxi avec reprise de l'ancien équipement”
Date de conclusion du contrat: 2022-10-28 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: bourlier
Région: Franche-Comté 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 62691.47 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 20220089
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: acquisition de deux véhicules L1h2, 9 places-diesel
Source: OJS 2023/S 008-018463 (2023-01-06)