Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de différents véhicules pour le Département du Territoire de Belfort
2022C058”
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“acquisition de différents véhicules pour le Département du Territoire de Belfort”
Valeur estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition d'un véhicule léger neuf de type frigorifique
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Belfort
Description du marché: acquisition d'un véhicule léger neuf de type frigorifique diesel
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 2
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de 4 véhicules légers de type VU et ludospace
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: acquisition de 4 véhicules légers de type VU et ludospace (vu + break)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 34 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition d'un poids lourd d'occasion-diesel
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Camions articulés📦
Description du marché: acquisition d'un poids lourd d'occasion-diesel
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 15
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location longue durée de 3 véhicules de 5 places, essence,
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: location longue durée de 3 véhicules de 5 places, essence, automatique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Durée de l'accord: 60
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition d'une semi-remorque plateau dont poids total
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Description du marché: acquisition d'une semi-remorque plateau dont poids total autorisé 44 T maxi
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: lot 05 : 1 Occasion récent
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de deux véhicules L1h2, 9 places diesel
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Camions à benne basculante📦
Description du marché: acquisition de deux véhicules L1h2, 9 places diesel
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitantsformulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat...”
Liste et brève description des conditions
formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitantsformulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-09
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-09
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 153-436745 (2022-08-05)
Avis d'attribution de marché (2023-01-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 260015.47 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: acquisition d'un véhicule léger neuf de type frigorifique
Critères d'attribution
Prix
Description
Description du marché: acquisition de 4 véhicules légers de type VU et ludospace
Description du marché: location longue durée de 3 véhicules de 5 places, essence,
Description du marché: acquisition d'une semi-remorque plateau dont poids total
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 153-436745
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20220084
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: acquisition d'un véhicule léger neuf de type frigorifique
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 2022C058
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: acquisition de 4 véhicules légers de type VU et ludospace
3️⃣
Numéro de contrat: 20220086
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: acquisition d'un poids lourd d'occasion-diesel
Date de conclusion du contrat: 2022-10-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: europe service sas
Commune postale: Aurillac
Pays: France 🇫🇷
Région: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 125 900 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20220087
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: lld de 3 véhicules de 5 places, essence, automatique
Date de conclusion du contrat: 2022-10-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: creditpar
Commune postale: Poissy
Région: Ile-de-France🏙️
Nom: sas nedey
Commune postale: Montbeliard
Région: Haute-Saône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 71 424 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20220088
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“acquisition d'une semi-remorque plateau dont poids total autorisée 44t maxi avec reprise de l'ancien équipement”
Date de conclusion du contrat: 2022-10-28 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: bourlier
Région: Franche-Comté🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 62691.47 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20220089
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: acquisition de deux véhicules L1h2, 9 places-diesel
Source: OJS 2023/S 008-018463 (2023-01-06)