acquisition d'objets publicitaires

Département de la Haute-Saône

acquisition d'objets publicitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-04-21. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-03-15 Avis de marché
2022-07-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: T-shirts
Numéro de référence: 2022-034-CAB
Brève description: acquisition d'objets publicitaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: T-shirts 📦
Code CPV supplémentaire: T-shirts 📦
Cadeaux et prix 📦
Jeux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Saône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département de la Haute-Saône
Adresse postale: 23 rue de la Préfecture BP 20349
Code postal: 70006
Commune postale: Vesoul Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-saone.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@haute-saone.fr 📧
Téléphone: +33 384957104 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_eegFa3clCn 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-15 📅
Date limite de soumission: 2022-04-21 📅
Date de publication: 2022-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 055-140944
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
le montant maximum annuel pour le lot no1 s'élève à 50 000 euro(s) (H.T.). Le montant de la valeur estimée est indiqué pour la durée totale du marché, reconductions comprises

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 128 900 EUR 💰
Intitulé du lot: tee-Shirts publicitaires
Numéro du lot: 1
Brève description: tee-Shirts publicitaires
Valeur estimée hors TVA: 139 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2022. Le marché est reconductible 3 fois pour une durée d'un an
Informations complémentaires:
le montant maximum annuel pour le lot no1 s'élève à 50 000 euro(s) (H.T.). Le montant de la valeur estimée est indiqué pour la durée totale du marché, reconductions comprises
Intitulé du lot: tee-Shirts grands évenements
Numéro du lot: 2
Brève description: tee-Shirts grands évenements
Valeur estimée hors TVA: 475 000 EUR 💰
Description des renouvellements: le marché est reconductible 3 fois pour une durée d'un an
Informations complémentaires:
le montant maximum annuel pour le lot no2 s'élève à 140 000 euro(s) (H.T.). Le montant de la valeur estimée est indiqué pour la durée totale du marché, reconductions comprises
Intitulé du lot: ponchos publicitaires
Numéro du lot: 3
Brève description: ponchos publicitaires
Valeur estimée hors TVA: 4 900 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant maximum annuel pour le lot no3 s'élève à 3000 euro(s) (H.T.). Le montant de la valeur estimée est indiqué pour la durée totale du marché, reconductions comprises
Intitulé du lot: objets publicitaires textiles ou ludiques
Numéro du lot: 4
Brève description: objets publicitaires textiles ou ludiques
Valeur estimée hors TVA: 510 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
lot 4 : les candidats peuvent présenter une variante dans les conditions de l'art 2.2 du RC. Les candidats sont limités à une variante par article.Le montant maximum annuel pour le lot no4 s'élève à 150 000 euro(s) (H.T.). Le montant de la valeur estimée est indiqué pour la durée totale du marché, reconductions comprises
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-04-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 18:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22700001500015
Contact
Point de contact: Service AAJCP
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
le marché est renouvelable tous les 4 ans. Le marché sera relancé au cours de l'année 2025, à compter du 1er juillet
le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif.Afin de permettre la comparaison qualitative des produits, chaque candidat devra faire parvenir avant la date limite de réception des offres l'ensemble des échantillons demandés.Pour le lot no 1, concernant les tee-shirts couleur, il est précisé :- que les visuels fournis dans le dossier de consultation le sont à titre d'exemple, de même que les couleurs et les logos,-que les échantillons attendus sont décrits dans le détail estimatif.Pour les lots no 2 et 3, les échantillons attendus sont décrits dans le détail estimatif.Pour le lot no 4, les échantillons attendus sont décrits dans le détail estimatif.Il est souhaité de préférence des échantillons disposant d'un marquage (modèle de marquage indifférent). Si un échantillon ne dispose pas d'un marquage, l'offre du candidat sera sanctionnée lors de la notation de son offre.Le candidat disposera d'un délai d'un mois à compter de la notification de l'accord-cadre ou de la réception du courrier de non attribution pour demander à récupérer ses échantillons. Les frais de renvoi seront à la charge de la collectivité. Passé ce délai, ils deviendront propriété du Département de la Haute-Saône.Les critères de jugement des offres sont détaillés à l'article 5 du Rc.Une avance peut être accordée dans les conditions indiquées à l'article 9 du Ccp.Les modalités de règlement des comptes sont détaillés à l'article 11 du Ccp.Le montant de la valeur estimée est indiqué pour la durée totale du marché, reconductions comprises.Le montant maximum par lot sur l'ensemblede la durée du marché s'élève à : lot 1 : 200 000 euro(s) HT lot 2 : 560 000 euro(s) HT lot 3 : 12 000 euro(s) HT lot 4 : 600 000 euro(s) HtSoit un montant total maximum sur la durée totale du marché de 1 372 000 euro(s) (H.T.).Les prestations, objet du présent accord-cadre, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financées selon les modalités suivantes : -prix unitaires révisables par ajustement,-paiement par mandat administratif sur le budget voté du Département,-Ressources propres,-intérêts moratoires au taux de la Banque Centrale Européenne majoré de huit points en cas de dépassement du délai global de paiement et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 euro(s),- avance de 5% (10 % pour les Pme) des bons de commande supérieur à 50 000 euro(s) HT et d'un délai d'exécution supérieur à 2 mois, avec garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance,-articles R. 2191-1 à 63 du code de la commande publique.Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 81826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative), pouvant être engagé par les personnes qui ont un intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d'être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence, jusqu'à la signature du contrat ; - référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) pouvant être engagé par les personnes qui ont un intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d'être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence, soit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat, soit dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ; - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn-Et-Garonne), pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif
Source: OJS 2022/S 055-140944 (2022-03-15)
Avis d'attribution de marché (2022-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 372 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-18 📅
Date de publication: 2022-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 140-398461
Se réfère à l'avis: 2022/S 055-140944
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
le montant maximum annuel est fixé à 50 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
le montant maximum annuel est fixé à 50 000 euro(s) (H.T.).
le montant maximum annuel est fixé à 140 000 euro(s) (H.T.).
le montant maximum annuel est fixé à 3 000 euro(s) (H.T.).
le montant maximum annuel est fixé à 150 000 euro(s) (H.T.).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-03 📅
Nom: sas stilc
Numéro d'enregistrement national: 52390312800016
Adresse postale: 2 Ter Rue Marcel Paul, ZI Dumès
Commune postale: Langon
Code postal: 33210
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Adresse Internet: http://Stilc.fr 🌏
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: sarl stilc
Adresse postale: 2 Ter rue Marcel Paul, ZI Dumès
Valeur totale du marché: 560 000 EUR 💰
Nom: vendredi 13
Numéro d'enregistrement national: 49822003700036
Adresse postale: rue de la Garrigue, BP 20013
Commune postale: Lavaur
Code postal: 81502
Pays: Tarn 🏙️
Adresse Internet: http://Vendredi-13.fr 🌏
Valeur totale du marché: 12 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-06-07 📅
Nom: la diffusion moderne - dimo sas
Numéro d'enregistrement national: 6628210080080
Adresse postale: rue du Bois de la Courbe
Commune postale: Besancon
Code postal: 25045
Pays: Doubs 🏙️
Adresse Internet: http://Dimo.fr 🌏
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
9
3
7

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) pouvant être engagé par les personnes qui ont un intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d'être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence,dans un délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis d'attribution du contrat au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat.- Recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn-Et-Garonne), pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité
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Source: OJS 2022/S 140-398461 (2022-07-18)
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Fournisseurs:
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