acquisition d'objets publicitaires

Département de la Haute-Saône

acquisition d'objets publicitaires

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-21. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-15.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de la Haute-Saône

Qu'est-ce que c'est ?

• T-shirts et chemises › T-shirts
• Bijouterie, montres et articles connexes › Cadeaux et prix
• Jouets › Jeux

Où ?

• Franche-Comté › Haute-Saône

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-03-15	Avis de marché
2022-07-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-03-15)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: département de la Haute-Saône
Numéro d'enregistrement national: 22700001500015
Adresse postale: 23 rue de la Préfecture BP 20349
Commune postale: Vesoul Cedex
Code postal: 70006
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service AAJCP
Téléphone: +33 384957104 📞
Courrier électronique: commandepublique@haute-saone.fr 📧
Région: Haute-Saône 🏙️
URL: http://www.haute-saone.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_eegFa3clCn 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: acquisition d'objets publicitaires 2022-034-CAB
Produits/services: T-shirts 📦
Brève description: acquisition d'objets publicitaires
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 128 900 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tee-Shirts publicitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: T-shirts 📦
Lieu d'exécution: Haute-Saône 🏙️
Description du marché: tee-Shirts publicitaires
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 139 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2022. Le marché est reconductible 3 fois pour une durée d'un an”
Informations complémentaires:
“le montant maximum annuel pour le lot no1 s'élève à 50 000 euro(s) (H.T.). Le montant de la valeur estimée est indiqué pour la durée totale du marché,...”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tee-Shirts grands évenements
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: tee-Shirts grands évenements
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 475 000 💰
Description
Description des renouvellements: le marché est reconductible 3 fois pour une durée d'un an
Informations complémentaires:
“le montant maximum annuel pour le lot no2 s'élève à 140 000 euro(s) (H.T.). Le montant de la valeur estimée est indiqué pour la durée totale du marché,...”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ponchos publicitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Cadeaux et prix 📦
Description du marché: ponchos publicitaires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 900 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum annuel pour le lot no3 s'élève à 3000 euro(s) (H.T.). Le montant de la valeur estimée est indiqué pour la durée totale du marché,...”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: objets publicitaires textiles ou ludiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Jeux 📦
Description du marché: objets publicitaires textiles ou ludiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 510 000 💰
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Description
Informations complémentaires:
“lot 4 : les candidats peuvent présenter une variante dans les conditions de l'art 2.2 du RC. Les candidats sont limités à une variante par article.Le...”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-21 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-21 18:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“le marché est renouvelable tous les 4 ans. Le marché sera relancé au cours de l'année 2025, à compter du 1er juillet”
Informations complémentaires

“le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.Il est interdit aux candidats de présenter...”

le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif.Afin de permettre la comparaison qualitative des produits, chaque candidat devra faire parvenir avant la date limite de réception des offres l'ensemble des échantillons demandés.Pour le lot no 1, concernant les tee-shirts couleur, il est précisé :- que les visuels fournis dans le dossier de consultation le sont à titre d'exemple, de même que les couleurs et les logos,-que les échantillons attendus sont décrits dans le détail estimatif.Pour les lots no 2 et 3, les échantillons attendus sont décrits dans le détail estimatif.Pour le lot no 4, les échantillons attendus sont décrits dans le détail estimatif.Il est souhaité de préférence des échantillons disposant d'un marquage (modèle de marquage indifférent). Si un échantillon ne dispose pas d'un marquage, l'offre du candidat sera sanctionnée lors de la notation de son offre.Le candidat disposera d'un délai d'un mois à compter de la notification de l'accord-cadre ou de la réception du courrier de non attribution pour demander à récupérer ses échantillons. Les frais de renvoi seront à la charge de la collectivité. Passé ce délai, ils deviendront propriété du Département de la Haute-Saône.Les critères de jugement des offres sont détaillés à l'article 5 du Rc.Une avance peut être accordée dans les conditions indiquées à l'article 9 du Ccp.Les modalités de règlement des comptes sont détaillés à l'article 11 du Ccp.Le montant de la valeur estimée est indiqué pour la durée totale du marché, reconductions comprises.Le montant maximum par lot sur l'ensemblede la durée du marché s'élève à : lot 1 : 200 000 euro(s) HT lot 2 : 560 000 euro(s) HT lot 3 : 12 000 euro(s) HT lot 4 : 600 000 euro(s) HtSoit un montant total maximum sur la durée totale du marché de 1 372 000 euro(s) (H.T.).Les prestations, objet du présent accord-cadre, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financées selon les modalités suivantes : -prix unitaires révisables par ajustement,-paiement par mandat administratif sur le budget voté du Département,-Ressources propres,-intérêts moratoires au taux de la Banque Centrale Européenne majoré de huit points en cas de dépassement du délai global de paiement et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 euro(s),- avance de 5% (10 % pour les Pme) des bons de commande supérieur à 50 000 euro(s) HT et d'un délai d'exécution supérieur à 2 mois, avec garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance,-articles R. 2191-1 à 63 du code de la commande publique.Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes

Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 81826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
URL: http://Besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative), pouvant être engagé par les personnes qui ont un intérêt à...”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 81826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
URL: http://Besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2022/S 055-140944 (2022-03-15)

Avis d'attribution de marché (2022-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 372 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45
Description
Informations complémentaires: le montant maximum annuel est fixé à 50 000 euro(s) (H.T.).
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires: le montant maximum annuel est fixé à 140 000 euro(s) (H.T.).
Informations complémentaires: le montant maximum annuel est fixé à 3 000 euro(s) (H.T.).
Informations complémentaires: le montant maximum annuel est fixé à 150 000 euro(s) (H.T.).

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 055-140944

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2022-061
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: tee-Shirts publicitaires
Date de conclusion du contrat: 2022-06-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: sas stilc
Numéro d'enregistrement national: 52390312800016
Adresse postale: 2 Ter Rue Marcel Paul, ZI Dumès
Commune postale: Langon
Code postal: 33210
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde 🏙️
URL: http://Stilc.fr 🌏
Le contractant est une PME ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 139 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2022-062
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: tee-Shirts grands événements
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl stilc
Adresse postale: 2 Ter rue Marcel Paul, ZI Dumès
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 475 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 560 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2022-063
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: ponchos publicitaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: vendredi 13
Numéro d'enregistrement national: 49822003700036
Adresse postale: rue de la Garrigue, BP 20013
Commune postale: Lavaur
Code postal: 81502
Région: Tarn 🏙️
URL: http://Vendredi-13.fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 900 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2022-064
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: objets publicitaires textiles ou ludiques
Date de conclusion du contrat: 2022-06-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: la diffusion moderne - dimo sas
Numéro d'enregistrement national: 6628210080080
Adresse postale: rue du Bois de la Courbe
Commune postale: Besancon
Code postal: 25045
Région: Doubs 🏙️
URL: http://Dimo.fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 510 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) pouvant être engagé par les personnes qui ont un intérêt à conclure...”
Source: OJS 2022/S 140-398461 (2022-07-18)

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