achat et livraison de fournitures et matériels de restauration, de conservation préventive et d'archivages pour les besoins du Conseil Départemental des Bouches du Rhône (8 lots distincts)

conseil Departementa des Bouches-Du R

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-03-14. L'appel d'offres a été publié le 2022-01-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Promuseum
• SAS Cauchard
• walter Klug gmbh & co kg / Klug conservation

Qui ?

• conseil Departementa des Bouches-Du R

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-01-21	Avis de marché
2022-08-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires
Numéro de référence: 2021-0179
Brève description:

achat et livraison de fournitures et matériels de restauration, de conservation préventive et d'archivages pour les besoins du Conseil Départemental des Bouches du Rhône (8 lots distincts)

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires 📦
Code CPV supplémentaire: Papier et carton traités 📦
Boîte de rangement de dossiers 📦
Autres matériaux de construction divers 📦
Colles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Departementa des Bouches-Du R
Adresse postale: hôtel du département - 52 avenue de saint just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://www.departement13.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact.sampcs@departement13.fr 📧
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.departement13.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-21 📅
Date limite de soumission: 2022-03-14 📅
Date de publication: 2022-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 018-042824
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires

la séance d'ouverture n'est pas publique et la date indiquée est une date prévisionnelle communiquée à titre indicatif

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 640 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 8
Informations sur les lots: neant
Intitulé du lot: boîtes de conservation en carton permanent : à réserve alcaline recouvert et/ ou non recouvert de toile noire imperméable
Numéro du lot: 1
Brève description:

boîtes de conservation en carton permanent : à réserve alcaline recouvert et/ ou non recouvert de toile noire imperméable

Valeur estimée hors TVA: 4992.90 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le marché sera éventuellement reconduit tacitement au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total

Intitulé du lot: boites de conservation en carton permanent : 100% fibres longues
Numéro du lot: 2
Brève description: boites de conservation en carton permanent : 100% fibres longues
Valeur estimée hors TVA: 24186.73 EUR 💰
Intitulé du lot: boites de conservation spécifiques en carton cannelé permanent (livrées à plat) pour la conservation des journaux et documents iconographiques et photographiques
Numéro du lot: 3
Brève description:

boites de conservation spécifiques en carton cannelé permanent (livrées à plat) pour la conservation des journaux et documents iconographiques et photographiques

Valeur estimée hors TVA: 17456.40 EUR 💰
Intitulé du lot: boites de conservation spécifiques en carton cannelé permanent (livrées à plat) pour la conservation de document roulés
Numéro du lot: 4
Brève description:

boites de conservation spécifiques en carton cannelé permanent (livrées à plat) pour la conservation de document roulés

Valeur estimée hors TVA: 14022.22 EUR 💰
Intitulé du lot: boites de conservation en polypropylène
Numéro du lot: 5
Brève description: boites de conservation en polypropylène
Valeur estimée hors TVA: 13156.96 EUR 💰
Intitulé du lot: conditionnement en papier ou carton permanent pour la conservation de documents d'archives et de musées
Numéro du lot: 6
Brève description:

conditionnement en papier ou carton permanent pour la conservation de documents d'archives et de musées

Valeur estimée hors TVA: 12974.35 EUR 💰
Intitulé du lot: conditionnement en polyester pour la conservation de documents d'archives et de musées
Numéro du lot: 7
Brève description:

conditionnement en polyester pour la conservation de documents d'archives et de musées

Valeur estimée hors TVA: 17566.90 EUR 💰
Intitulé du lot: matériel d'atelier et gestion de l'environnement
Numéro du lot: 8
Brève description: matériel d'atelier et gestion de l'environnement
Valeur estimée hors TVA: 9603.70 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département des Bouches du Rhône

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

formulaire Dc1 (lettre de candidature) et Formulaire Dc2 (déclaration du candidat)oudocument Unique de Marché Européen (D.U.M.E.)

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, l'année et le destinataire

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Justification de l’accord-cadre: voir condition d'attribution des commandes dans le CCAP
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans: voir condition d'attribution des commandes dans le CCAP
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-03-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: marseille
Informations complémentaires:

la séance d'ouverture n'est pas publique et la date indiquée est une date prévisionnelle communiquée à titre indicatif

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Organisation
Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Démarche écoresponsable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.departement13.fr/ 🌏
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponiblesgratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique demarché Européen (Dume). La transmission des plis parvoie électronique est imposée pour cetteconsultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmissiondes documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Chaque transmissionfera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre,le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limitesprévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ciannule etremplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmisedans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sursupport papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention " copie de sauvegarde", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouvertedans les cas suivants : - lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le plitransmis par voie électronique ; - lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, horsdélai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de laremise des plis. Modalités de transmission de La copie de sauvegarde : Cf le règlement de laconsultation . La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cetteconsultation. Numéro de la consultation : 2021-0179. Au dépôt de l'offre, le catalogue proposé par le candidat devra être un catalogue de prix public restreint aux familles d'achat décrites en article 3 du CCTP. Selon le format dématérialisé ou format électronique du catalogue proposé par le candidat, cf. Détail en article 5.2 du RC

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de marseille
Adresse postale: 22-24 Rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811389 📠
Adresse Internet: https://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé précontractuel prévu auxarticles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercéavant la signature du contrat,- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 ducja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,- recours pourexcès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 ducja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décisionde l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),-recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercédans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral de Marseille
Adresse postale: place Félix Barret
Commune postale: Marseille Cédex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22 à 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cédex 06
Source: OJS 2022/S 018-042824 (2022-01-21)

Avis d'attribution de marché (2022-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

accord-Cadre pour l'achat et livraison de fournitures et matériels de restauration, de conservation préventive et d'archivages pour les besoins du Conseil Départemental des Bouches du Rhône, 8 lots distincts. Pour chacun des lots l'accord-cadre est multi-attributaires, à bon de commande, sans minimum et avec un maximum pour chaque période d'exécution

Valeur totale du marché: 524 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://www.departement13.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-18 📅
Date de publication: 2022-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 161-458790
Se réfère à l'avis: 2022/S 018-042824
Numéro JO-S: 161

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-23 📅
Nom: sas Cauchard
Adresse postale: 3 place du Pontet
Commune postale: Quintenas
Code postal: 07290
Pays: France 🇫🇷
Ardèche 🏙️
Adresse Internet: https://cauchard.com 🌏
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰
Nom: walter Klug gmbh & co kg / Klug conservation
Adresse postale: zollstr. 2
Commune postale: Immenstadt
Code postal: 87509
Pays: Allemagne 🇩🇪
Oberallgäu 🏙️
Adresse Internet: https://www.klug-conservation.fr 🌏
Valeur totale du marché: 72 000 EUR 💰
Adresse Internet: https://www.klug-conservation.fr/ 🌏
Nom: promuseum
Adresse postale: za des marceaux, allée Jean Chaptal
Commune postale: Rosny-sur-Seine
Code postal: 78170
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://promuseum.eu/ 🌏
Adresse postale: za les marceaux, allée Jean Chaptal
Code postal: 78710
Adresse Internet: https://promuseum.eu 🌏
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.departement13.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 161-458790 (2022-08-18)

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