achat et livraison de fournitures et matériels de restauration, de conservation préventive et d'archivages pour les besoins du Conseil Départemental des Bouches du Rhône (8 lots distincts)
achat et livraison de fournitures et matériels de restauration, de conservation préventive et d'archivages pour les besoins du Conseil Départemental des Bouches du Rhône (8 lots distincts)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-14.
L'appel d'offres a été publié le 2022-01-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat et livraison de fournitures et matériels de restauration, de conservation préventive et d'archivages pour les besoins du Conseil Départemental des...”
Titre
achat et livraison de fournitures et matériels de restauration, de conservation préventive et d'archivages pour les besoins du Conseil Départemental des Bouches du Rhône (8 lots distincts)
2021-0179
achat et livraison de fournitures et matériels de restauration, de conservation préventive et d'archivages pour les besoins du Conseil Départemental des Bouches du Rhône (8 lots distincts)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: neant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“boîtes de conservation en carton permanent : à réserve alcaline recouvert et/ ou non recouvert de toile noire imperméable” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Papier et carton traités📦
Produits/services supplémentaires: Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département des Bouches du Rhône
Description du marché:
“boîtes de conservation en carton permanent : à réserve alcaline recouvert et/ ou non recouvert de toile noire imperméable” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Organisation
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Démarche écoresponsable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4992.90 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché sera éventuellement reconduit tacitement au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un...”
Description des renouvellements
le marché sera éventuellement reconduit tacitement au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boites de conservation en carton permanent : 100% fibres longues
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: boites de conservation en carton permanent : 100% fibres longues
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24186.73 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“boites de conservation spécifiques en carton cannelé permanent (livrées à plat) pour la conservation des journaux et documents iconographiques et photographiques”
Titre
boites de conservation spécifiques en carton cannelé permanent (livrées à plat) pour la conservation des journaux et documents iconographiques et photographiques
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“boites de conservation spécifiques en carton cannelé permanent (livrées à plat) pour la conservation des journaux et documents iconographiques et photographiques”
Description du marché
boites de conservation spécifiques en carton cannelé permanent (livrées à plat) pour la conservation des journaux et documents iconographiques et photographiques
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17456.40 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“boites de conservation spécifiques en carton cannelé permanent (livrées à plat) pour la conservation de document roulés” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“boites de conservation spécifiques en carton cannelé permanent (livrées à plat) pour la conservation de document roulés” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14022.22 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boites de conservation en polypropylène
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Boîte de rangement de dossiers📦
Produits/services supplémentaires: Polypropylène📦
Description du marché: boites de conservation en polypropylène
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13156.96 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“conditionnement en papier ou carton permanent pour la conservation de documents d'archives et de musées” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Chemises à dossier📦
Description du marché:
“conditionnement en papier ou carton permanent pour la conservation de documents d'archives et de musées” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12974.35 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“conditionnement en polyester pour la conservation de documents d'archives et de musées” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Autres matériaux de construction divers📦
Produits/services supplémentaires: Polyesters sous forme primaire📦
Description du marché:
“conditionnement en polyester pour la conservation de documents d'archives et de musées” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17566.90 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel d'atelier et gestion de l'environnement
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Colles📦
Produits/services supplémentaires: Gommes📦
Produits/services supplémentaires: Encre📦
Description du marché: matériel d'atelier et gestion de l'environnement
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9603.70 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“formulaire Dc1 (lettre de candidature) et Formulaire Dc2 (déclaration du candidat)oudocument Unique de Marché Européen (D.U.M.E.)” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années. Déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, l'année et le destinataire
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans: voir condition d'attribution des commandes dans le CCAP
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-15
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): marseille
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“la séance d'ouverture n'est pas publique et la date indiquée est une date prévisionnelle communiquée à titre indicatif”
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponiblesgratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme...”
la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponiblesgratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique demarché Européen (Dume). La transmission des plis parvoie électronique est imposée pour cetteconsultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmissiondes documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Chaque transmissionfera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre,le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limitesprévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ciannule etremplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmisedans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sursupport papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention " copie de sauvegarde", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouvertedans les cas suivants : - lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le plitransmis par voie électronique ; - lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, horsdélai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de laremise des plis. Modalités de transmission de La copie de sauvegarde : Cf le règlement de laconsultation . La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cetteconsultation. Numéro de la consultation : 2021-0179. Au dépôt de l'offre, le catalogue proposé par le candidat devra être un catalogue de prix public restreint aux familles d'achat décrites en article 3 du CCTP. Selon le format dématérialisé ou format électronique du catalogue proposé par le candidat, cf. Détail en article 5.2 du RC
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de marseille
Adresse postale: 22-24 Rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811389 📠
URL: https://marseille.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral de Marseille
Adresse postale: place Félix Barret
Commune postale: Marseille Cédex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞
Fax: +33 491156190 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel prévu auxarticles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercéavant la signature du contrat,-...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel prévu auxarticles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercéavant la signature du contrat,- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 ducja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,- recours pourexcès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 ducja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décisionde l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),-recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercédans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22 à 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cédex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811389 📠
URL: https://marseille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 018-042824 (2022-01-21)
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“accord-Cadre pour l'achat et livraison de fournitures et matériels de restauration, de conservation préventive et d'archivages pour les besoins du Conseil...”
Brève description
accord-Cadre pour l'achat et livraison de fournitures et matériels de restauration, de conservation préventive et d'archivages pour les besoins du Conseil Départemental des Bouches du Rhône, 8 lots distincts. Pour chacun des lots l'accord-cadre est multi-attributaires, à bon de commande, sans minimum et avec un maximum pour chaque période d'exécution
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 524 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 018-042824
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-0179
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“boites de conservation en carton permanent: à réserve alcaline et/ou recouvert ou non de toile noire imperméable” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: boites de conservation en carton permanent : 100% fibres longues
Date de conclusion du contrat: 2022-06-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Cauchard
Adresse postale: 3 place du Pontet
Commune postale: Quintenas
Code postal: 07290
Pays: France 🇫🇷
Région: Ardèche🏙️
URL: https://cauchard.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 96 744 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“boites de conservation spécifiques en carton cannelé permanent (livrées à plat) pour la conservation des journaux et documents iconographiques et photographiques”
Titre
boites de conservation spécifiques en carton cannelé permanent (livrées à plat) pour la conservation des journaux et documents iconographiques et photographiques
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 69 824 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: walter Klug gmbh & co kg / Klug conservation
Adresse postale: zollstr. 2
Commune postale: Immenstadt
Code postal: 87509
Pays: Allemagne 🇩🇪
Région: Oberallgäu 🏙️
URL: https://www.klug-conservation.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 69 824 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“boites de conservation spécifiques en carton cannelé permanent (livrées à plat) pour la conservation de document roulés” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 56 044 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
URL: https://www.klug-conservation.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 56 044 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: boites de conservation en polypropylène
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“conditionnement en papier ou carton permanent pour la conservation de documents d'archives et de musées” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 51 896 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“conditionnement en polyester pour la conservation de documents d'archives et de musées” Nom et adresse du contractant
Nom: promuseum
Adresse postale: za des marceaux, allée Jean Chaptal
Commune postale: Rosny-sur-Seine
Code postal: 78170
Région: Yvelines 🏙️
URL: https://promuseum.eu/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 70 264 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: matériel d'atelier et gestion de l'environnement
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: za les marceaux, allée Jean Chaptal
Code postal: 78710
URL: https://promuseum.eu🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 38 412 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Source: OJS 2022/S 161-458790 (2022-08-18)