accord cadre relatif à la réalisation de prestations topographiques et foncières, de détection de réseaux et prises de vue aériennes
SPL Clermont Auvergne
réalisation de prestations topographiques et foncières, de détection de réseaux et prises de vue aériennes dans le cadre de l'aménagement urbain du quartier Saint-Jean à Clermont-Ferrand - 63000.Reconsultation suite à procédure déclarée sans suite
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Cartes postales › Photographies
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-03-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2022-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
Numéro de référence: Op 608 - St-Jean Geometre-
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: spl clermont auvergne
Adresse postale: 3 Rue Louis Rosier
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont Ferrand
Contact
Adresse Internet: https://www.assemblia.fr 🌏
Courrier électronique: contact@spl-clermont-auvergne.fr 📧
Téléphone: +33 473286969 📞
URL des documents: https://www.assemblia.fr/appels-doffre-en-cours/ 🌏
URL pour la participation: https://www.assemblia.fr/appels-doffre-en-cours/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-17 📅
Date limite de soumission: 2022-04-22 📅
Date de publication: 2022-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 057-149470
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: prestations topographiques (géomètre topographe)
Numéro du lot: 1
Brève description: prestations topographiques (géomètre topographe)
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: prestations foncières (géomètre expert)
Numéro du lot: 2
Brève description: prestations foncières (géomètre expert)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: géomètre topographe Géomètre expert
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 120 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:01
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 82109417400017
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.assemblia.fr/appels-doffre-en-cours/ 🌏
URL des documents: https://www.assemblia.fr/appels-doffre-en-cours/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: spl Clermont Auvergne
Adresse postale: 3 Rue Louis Rosier - la Pardieu
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Adresse Internet: https://www.assemblia.fr/appels-doffre-en-cours/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2022/S 057-149470 (2022-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
Numéro de référence: Op 608 - St-Jean Geometre-
Brève description:
réalisation de prestations topographiques et foncières, de détection de réseaux et prises de vue aériennes dans le cadre de l'aménagement urbain du quartier Saint-Jean à Clermont-Ferrand - 63000.Reconsultation suite à procédure déclarée sans suite
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: spl clermont auvergne
Adresse postale: 3 Rue Louis Rosier
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont Ferrand
Contact
Adresse Internet: https://www.assemblia.fr 🌏
Courrier électronique: contact@spl-clermont-auvergne.fr 📧
Téléphone: +33 473286969 📞
URL des documents: https://www.assemblia.fr/appels-doffre-en-cours/ 🌏
URL pour la participation: https://www.assemblia.fr/appels-doffre-en-cours/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-17 📅
Date limite de soumission: 2022-04-22 📅
Date de publication: 2022-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 057-149470
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.assemblia.fr/appels-doffre-en-cours/ -
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: prestations topographiques (géomètre topographe)
Numéro du lot: 1
Brève description: prestations topographiques (géomètre topographe)
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: prestations foncières (géomètre expert)
Numéro du lot: 2
Brève description: prestations foncières (géomètre expert)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont précisées dans le règlement de la consultation
Situation économique et financière:
les justifications à produire quant à la capacité économique et financière du candidat sont précisées dans le règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle:
les justifications à produire quant aux références et capacités techniques du candidat sont précisées dans le règlement de la consultation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: géomètre topographe Géomètre expert
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 120 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:01
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 82109417400017
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.assemblia.fr/appels-doffre-en-cours/ 🌏
URL des documents: https://www.assemblia.fr/appels-doffre-en-cours/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: spl Clermont Auvergne
Adresse postale: 3 Rue Louis Rosier - la Pardieu
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Adresse Internet: https://www.assemblia.fr/appels-doffre-en-cours/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2022/S 057-149470 (2022-03-17)
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