accord-Cadre pour travaux de réseaux d'eau et d'assainissement

Grand Besançon Métropole

l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-23. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-22.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-11-22 Avis de marché
2023-09-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-11-22)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: grand besancon metropole
Numéro d'enregistrement national: 24250036100090
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Commune postale: Besancon
Code postal: 25043
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.dea@grandbesancon.fr 📧
Région: Doubs 🏙️
URL: https://www.grandbesancon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: accord-Cadre pour travaux de réseaux d'eau et d'assainissement 2022-Tx-Dea-0186
Produits/services: Travaux de construction de canalisations d'eaux usées 📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 68 800 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“le nombre maximal de lots auxquels les soumissionnaires sont autorisés à candidater étant égal au nombre maximal de lots pouvant être attribué à un...”    Afficher plus

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“opérations comprises entre 0 et 80 000 euros Ht, pour les secteurs Plateau + Chapelle des Buis”
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de canalisations d'eaux usées 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement 📦
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Grand Besançon Métropole 25000 - besançon
Description du marché:
“opérations comprises entre 0 et 80 000 euros Ht, pour les secteurs Plateau + Chapelle des Buis”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”    Afficher plus
Informations complémentaires: le montant estimé du lot est pour un an

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: opérations comprises entre 0 et 80 000 euros Ht, pour le secteur Besançon
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: opérations comprises entre 0 et 80 000 euros Ht, pour le secteur Besançon
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“opérations comprises entre 0 et 80 000 euros Ht, pour les secteurs Sud-Ouest + Saint-Vitois + Ouest”
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“opérations comprises entre 0 et 80 000 euros Ht, pour les secteurs Sud-Ouest + Saint-Vitois + Ouest”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“opérations comprises entre 0 et 80 000 euros Ht, pour les secteurs Est + Dame Blanche + Nord”
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“opérations comprises entre 0 et 80 000 euros Ht, pour les secteurs Est + Dame Blanche + Nord”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“opérations comprises entre 80 001 et 200 000 euros Ht, pour les secteurs Plateau + Chapelle des Buis”
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“opérations comprises entre 80 001 et 200 000 euros Ht, pour les secteurs Plateau + Chapelle des Buis”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: opérations comprises entre 80 001 et 200 000 euros Ht, pour le secteur Besançon
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: opérations comprises entre 80 001 et 200 000 euros Ht, pour le secteur Besançon
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“opérations comprises entre 80 001 et 200 000 euros Ht, pour les secteurs Sud-Ouest + Saint-Vitois + Ouest”
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“opérations comprises entre 80 001 et 200 000 euros Ht, pour les secteurs Sud-Ouest + Saint-Vitois + Ouest”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“opérations comprises entre 80 001 et 200 000 euros Ht, pour les secteurs Est + Dame Blanche + Nord”
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“opérations comprises entre 80 001 et 200 000 euros Ht, pour les secteurs Est + Dame Blanche + Nord”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“opérations comprises entre 200 001 et 600 000 euros Ht, pour les secteurs Plateau + Chapelle des Buis”
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché:
“opérations comprises entre 200 001 et 600 000 euros Ht, pour les secteurs Plateau + Chapelle des Buis”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“opérations comprises entre 200 001 et 600 000 euros Ht, pour le secteur Besançon”
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“opérations comprises entre 200 001 et 600 000 euros Ht, pour le secteur Besançon”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“opérations comprises entre 200 001 et 600 000 euros Ht, pour les secteurs Sud-Ouest + Saint-Vitois + Ouest”
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“opérations comprises entre 200 001 et 600 000 euros Ht, pour les secteurs Sud-Ouest + Saint-Vitois + Ouest”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“opérations comprises entre 200 001 et 600 000 euros Ht, pour les secteurs Est + Dame Blanche + Nord”
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“opérations comprises entre 200 001 et 600 000 euros Ht, pour les secteurs Est + Dame Blanche + Nord”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: opérations à partir de 600 001 euros Ht, tous secteurs confondus
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: opérations à partir de 600 001 euros Ht, tous secteurs confondus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner :Case F1 du Dc1 à cocher si vous...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution de l'accord-cadre débute à compter de la date de notification du contrat.La période de préparation des travaux débute à compter de la date fixée...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-23 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Informations complémentaires

“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-securises.fr -Les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 8 seront mixtes, c'est-à-dire...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends : Caroline Page”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Fax: +33 383342224 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du Cja pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices- référé...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 228-656952 (2022-11-22)
Avis d'attribution de marché (2023-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 68 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Grand Besançon Métropole 25000 Besançon
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 228-656952

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“opérations comprises entre 0 et 80 000 euros Ht, pour les secteurs Plateau + Chapelle des Buis”
Date de conclusion du contrat: 2023-09-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Roulans Tp
Adresse postale: rue des Artisans
Commune postale: Roulans
Code postal: 25640
Pays: France 🇫🇷
Région: Doubs 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Ptp
Adresse postale: 1 rue Rompré
Commune postale: Gonsans
Code postal: 25360
Le contractant est une PME ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: opérations comprises entre 0 et 80 000 euros Ht, pour le secteur Besançon
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰

4️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: pbtp et Demolitions
Adresse postale: zi rue de Sodetal
Commune postale: Devecey
Code postal: 25870
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“opérations comprises entre 0 et 80 000 euros Ht, pour les secteurs Sud-Ouest + Saint-Vitois + Ouest”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Heitmann et Fils
Adresse postale: chemin des Champs Chevaux
Commune postale: Velesmes Essarts
Code postal: 25410
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰

6️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“opérations comprises entre 0 et 80 000 euros Ht, pour les secteurs Est + Dame Blanche + Nord”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰

8️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰

9️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“opérations comprises entre 80 001 et 200 000 euros Ht, pour les secteurs Plateau + Chapelle des Buis”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰

1️⃣0️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: opérations comprises entre 80 001 et 200 000 euros Ht, pour le secteur Besançon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰

1️⃣2️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre:
“opérations comprises entre 80 001 et 200 000 euros Ht, pour les secteurs Sud-Ouest + Saint-Vitois + Ouest”
Nom et adresse du contractant
Nom: stpi Sas
Adresse postale: 3 rue Thomas Edison
Commune postale: Rioz
Code postal: 70190
Région: Haute-Saône 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰

1️⃣4️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre:
“opérations comprises entre 80 001 et 200 000 euros Ht, pour les secteurs Est + Dame Blanche + Nord”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰

1️⃣6️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰

1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre:
“opérations comprises entre 200 001 et 600 000 euros Ht, pour les secteurs Plateau + Chapelle des Buis”
Nom et adresse du contractant
Nom: pellegrini Sas
Adresse postale: za les Mortures - bp no 27
Commune postale: Pierrefontaine-les-Varans
Code postal: 25510
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 000 💰

1️⃣8️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Jc Bonnefoy
Adresse postale: zone Industrielle - bp no 28
Commune postale: Saone
Code postal: 25660
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 000 💰

1️⃣9️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: sogea Rhone-Alpes - agence Sogea Franche-Comte
Adresse postale: za la Craye Zone Europolys Ii 13 rue des Pins
Commune postale: Autechaux
Code postal: 25110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 000 💰

2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“opérations comprises entre 200 001 et 600 000 euros Ht, pour le secteur Besançon”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 000 💰

2️⃣1️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 000 💰

2️⃣2️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 000 💰

2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“opérations comprises entre 200 001 et 600 000 euros Ht, pour les secteurs Sud-Ouest + Saint-Vitois + Ouest”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 000 💰

2️⃣4️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 000 💰

2️⃣5️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom:
“sas Roger Martin Agence Besançon, mandataire du Groupement Roger Martin Agence Besançon / Roger Martin Agence de Belfort-Montbéliard”
Adresse postale: za du Sorbier 25410
Commune postale: Dannemarie-sur-Crete
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 000 💰

2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“opérations comprises entre 200 001 et 600 000 euros Ht, pour les secteurs Est + Dame Blanche + Nord”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 000 💰

2️⃣7️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 000 💰

2️⃣8️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: colas France - ets d'evillers
Adresse postale: 70 Grande Rue
Commune postale: Evillers
Code postal: 25520
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 000 💰

2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: opérations à partir de 600 001 euros Ht, tous secteurs confondus
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 000 💰

3️⃣0️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 000 💰

3️⃣1️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 000 💰

3️⃣2️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 000 💰

3️⃣3️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 000 💰

3️⃣4️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: ehtp Sas
Adresse postale: 21 rue du Docteur Quignard
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Région: Côte-d’Or 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“le marché est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à Grand Besançon Métropole, après fixation d'un rendez-vous auprès du service...”    Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2023/S 190-593445 (2023-09-28)
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