accord cadre multi-attributaires à bons de commande de maîtrise d'oeuvre - ressource en eau et infrastructures d'eau et d'assainissement
regie des eaux de terre de provence
la présente consultation concerne un accord cadre à bons de commande multi-attributaires de maîtrise d'oeuvre relative à la ressource en eau et aux infrastructures d'eau et d'assainissement à l'échelle de l'agglomération de Terre de Provence
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-04-05 | Avis de marché |
| 2023-05-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: 2022-03
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: regie des eaux de terre de provence
Commune postale: Saint-Andiol
Contact
Adresse Internet: http://www.eaux-terredeprovence.fr/ 🌏
Courrier électronique: charles.brun@eauxtdp.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-05 📅
Date limite de soumission: 2022-05-10 📅
Date de publication: 2022-04-08 📅
Date de début: 2022-10-01 📅
Date de fin: 2023-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 070-187596
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description des renouvellements: reconduction possible de la durée ferme : 5 fois 1 an.
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre minimum de candidats: 2
Nombre maximum de candidats: 5
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de MARSEILLE
Adresse postale: 22 Rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 070-187596 (2022-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: 2022-03
Brève description:
la présente consultation concerne un accord cadre à bons de commande multi-attributaires de maîtrise d'oeuvre relative à la ressource en eau et aux infrastructures d'eau et d'assainissement à l'échelle de l'agglomération de Terre de Provence
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: regie des eaux de terre de provence
Commune postale: Saint-Andiol
Contact
Adresse Internet: http://www.eaux-terredeprovence.fr/ 🌏
Courrier électronique: charles.brun@eauxtdp.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-05 📅
Date limite de soumission: 2022-05-10 📅
Date de publication: 2022-04-08 📅
Date de début: 2022-10-01 📅
Date de fin: 2023-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 070-187596
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
le DCE est librement et gratuitement accessible sur la plateforme www.marches-securises.fr
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Brève description:
la présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires de maîtrise d'oeuvre relative à la ressource en eau potable et aux infrastructures d'eau potable et d'assainissement à l'échelle de l'agglomération de Terre de Provence.
Afficher plus
Le contenu des prestations à mener dans le cadre du présent marché correspondra aux dispositions des articles R. 2431-24 et suivants du Code de la commande publique : réalisation des études préliminaires, des avant-projets, des projets, suivi des travaux d'infrastructures d'eau potable et d'assainissement jusqu'à leur réception... Selon le besoin du Maître d'ouvrage, les éléments de missions de maîtrise d'oeuvre seront menés individuellement ou de manière groupée, et, selon le niveau de complexité, en référence à un programme d'opération ainsi qu'à une enveloppe financière préalablement définis.
Afficher plus
Les prestations à mener concerneront également des missions complémentaires telles que le pilotage d'études spécifiques (ex. Études de diagnostics) ou l'assistance à la maîtrise d'ouvrage pour divers sujets (ex. Montage de dossiers réglementaires, expertises techniques, etc.)
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Description des renouvellements: reconduction possible de la durée ferme : 5 fois 1 an.
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre minimum de candidats: 2
Nombre maximum de candidats: 5
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de MARSEILLE
Adresse postale: 22 Rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 070-187596 (2022-04-05)
Avis d'attribution de marché (2023-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-05 📅
Date de publication: 2023-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 090-276977
Se réfère à l'avis: 2022/S 070-187596
Numéro JO-S: 90
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Moyens Humains
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-30 📅
Nom: cabinet tramoy
Commune postale: La Tour D'Aigues
Pays: France 🇫🇷
Nom: artelia
Commune postale: Marseille
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Nom: cabinet D'Etudes MERLIN
Commune postale: Vedene
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Source: OJS 2023/S 090-276977 (2023-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-05 📅
Date de publication: 2023-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 090-276977
Se réfère à l'avis: 2022/S 070-187596
Numéro JO-S: 90
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
services de maîtrise d'oeuvre : ressources en eau et infrastructures eau et assainissement
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Moyens Humains
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-30 📅
Nom: cabinet tramoy
Commune postale: La Tour D'Aigues
Pays: France 🇫🇷
Nom: artelia
Commune postale: Marseille
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Nom: cabinet D'Etudes MERLIN
Commune postale: Vedene
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Source: OJS 2023/S 090-276977 (2023-05-05)
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