Accord Cadre mono-attributaire pour la réalisation d’études mécaniques et de calculs associés pour le compte de l’IRFM du CEA de Cadarache

CEA - centre de Cadarache

Cette procédure fait suite à la procédure B22-03133-FHT / 2022-138319 déclarée sans suite.
Réalisation d’études mécaniques et de calculs associés, pour le compte de l’Institut de Recherche sur la Fusion par confinement Magnétique (IRFM) du CEA sur le centre du CEA Cadarache

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-12-14. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ARKADIA ENERGY

Qui ?

• CEA - centre de Cadarache

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-11-08	Avis de marché
2024-01-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: B22-06641-FHT
Brève description:

Cette procédure fait suite à la procédure B22-03133-FHT / 2022-138319 déclarée sans suite. Réalisation d’études mécaniques et de calculs associés, pour le compte de l’Institut de Recherche sur la Fusion par confinement Magnétique (IRFM) du CEA sur le centre du CEA Cadarache

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cea - centre de cadarache
Adresse postale: Dg/ceacad/dstg/sma/belp
Code postal: 13108
Commune postale: Saint paul lez durance cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: fabien.hersent@cea.fr 📧
Téléphone: +33 442254382 📞
Fax: +33 442252377 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-08 📅
Date limite de soumission: 2022-12-14 📅
Date de publication: 2022-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 218-625133
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires

Le montant total de l'accord-cadre, option inclue, est plafonné à 1.300.000,00 €HT et n'est pas modifiable.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cette procédure fait suite à la procédure B22-03133-FHT / 2022-138319 déclarée sans suite.

Réalisation d’études mécaniques et de calculs associés, pour le compte de l’Institut de Recherche sur la Fusion par confinement Magnétique (IRFM) du CEA sur le centre du CEA Cadarache

Valeur totale estimée: 1 300 000 EUR 💰
Brève description:

Les prestations forfaitaires à réaliser s’organisent autour de trois postes :

• Poste 1 : Etudes mécaniques

- APS : Avant-Projet Sommaire : étude visant à définir les dimensions générales, la géométrie globale des éléments, le montage et la maintenance des systèmes, les volumes et allocation d’espaces nécessaires à leur intégration dans l’environnement (UO 1.1-A, 1.1-B et 1.1-C),

- APD : Avant-Projet Détaillé : étude visant à définir tous les composants nécessaires au bon fonctionnement du système ainsi que leur intégration dans l’environnement existant (UO 1.2-A, 1.2-B et 1.2-C),

- ED : Etude Détaillée : étude définissant tous les composants de manière détaillée (géométrie, dimensions) ainsi que les ensembles et sous-ensembles. Le degré de détail peut nécessiter la réalisation de notes de calcul pour justifier les dimensions et permettre de lancer la mise en plan (UO 1.3-A, 1.3-B et 1.3-C),

- DD : Dossier de Définition : élaboration du dossier de plans et des nomenclatures (UO 1.4-A, 1.4-B et 1.4-C).

• Poste 2 : Prestations d’études unitaires, actions ponctuelles

- Réalisation d’un plan d’ensemble issu d’un modèle 3D existant (UO 2.1),

- Réalisation d’un Modèle d’assemblage CAO issu d’un plan existant (UO 2.2),

- Réalisation d’un Plan de détail (issu d’un modèle 3D existant) au format…

… A4 (UO 2.3),

… A3 (UO 2.4),

… A2 (UO 2.5),

… A1 (UO 2.6),

… A0 (UO 2.7),

- Réalisation d’un Modèle de pièce CAO issu d’un plan existant (UO 2.8).

• Poste 3 : Calculs et dimensionnements mécaniques (associés au Poste 1)

Les prestations de calculs (modèles et/ou notes) à réaliser sont déterminées selon la nature des dimensionnements attendus par les dossiers d’études concernés. Ce sont des analyses de type mécanique et plus génériquement de type résistance des matériaux aptes à garantir la pleine fonctionnalité des composants.

Les cas de calculs à traiter sont de type mécaniques et thermiques Linéaire Statique et cinématiques (dimensionnement de vérins, amortisseurs, etc…).

Les calculs porteront sur :

- des pièces unitaires (UO 3.1)

- des sous-ensembles (UO 3.2)

Le montant total de l'accord-cadre, option inclue, est plafonné à 1.300.000,00 €HT et n'est pas modifiable.

Valeur estimée hors TVA: 1 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements: Option 1: prolongation des prestations de base d’une durée de 12 mois
Informations complémentaires:

Le montant total de l'accord-cadre, option inclue, est plafonné à 1.300.000,00 €HT et n'est pas modifiable.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA de Cadarache

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: CEA de Cadarache, Bât 122
Informations complémentaires: M. FAISSE/ M. HERSENT
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation
Critère de qualité (pondération): 15%
Critère de qualité (nom): Profils
Méthodologie
Critère de qualité (pondération): 20%
Prix (pondération): 50%

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le CEA procèdera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures et des offres cités au chapitre 7 du règlement de consultation B22-06641-FHT.

Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: MARSEILLE CEDEX 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 218-625133 (2022-11-08)

Avis d'attribution de marché (2024-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-23 📅
Date de publication: 2024-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 019-053472
Se réfère à l'avis: 2022/S 218-625133
Numéro JO-S: 19

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-30 📅
Nom: Arkadia energy
Commune postale: Aix en provence
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 1 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Source: OJS 2024/S 019-053472 (2024-01-23)

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