accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande - programme de déplacement, de renforcement, de renouvellement et d'extension de réseaux d'eau potable 2022/2026 - territoire du Syndicat
Syndicat mixte des eaux Rhône Ventoux
l'Objet du présent accord cadre à bons de commande est de confier à un titulaire des missions d'études préalables et de maîtrise d'oeuvre pour des opérations liées à la compétence suivante du Syndicat : - réseaux et ouvrages liés à l'eau potable
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-03-14. L'appel d'offres a été publié le 2022-02-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-02-11 | Avis de marché |
| 2022-06-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Brève description:
“l'Objet du présent accord cadre à bons de commande est de confier à un titulaire des missions d'études préalables et de maîtrise d'oeuvre pour des...”
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: syndicat Mixte des Eaux Rhône Ventoux
Commune postale: Carpentras
Contact
Adresse Internet: http://www.rhone-ventoux.fr 🌏
Courrier électronique: contact@rhone-ventoux.fr 📧
URL des documents: http://www.eauxrhoneventoux.synapse-entreprises.com 🌏
URL pour la participation: http://www.eauxrhoneventoux.synapse-entreprises.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-11 📅
Date limite de soumission: 2022-03-14 📅
Date de publication: 2022-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 033-085105
Numéro JO-S: 33
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 000 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“le marché pourra être reconduit 3 fois par période (de douze mois) identique, soit une durée d'exécution maximum du marché de 4 années”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-03-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: syndicat mixte
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.eauxrhoneventoux.synapse-entreprises.com 🌏
URL des documents: http://www.eauxrhoneventoux.synapse-entreprises.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 033-085105 (2022-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Brève description:
“l'Objet du présent accord cadre à bons de commande est de confier à un titulaire des missions d'études préalables et de maîtrise d'oeuvre pour des...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: syndicat Mixte des Eaux Rhône Ventoux
Commune postale: Carpentras
Contact
Adresse Internet: http://www.rhone-ventoux.fr 🌏
Courrier électronique: contact@rhone-ventoux.fr 📧
URL des documents: http://www.eauxrhoneventoux.synapse-entreprises.com 🌏
URL pour la participation: http://www.eauxrhoneventoux.synapse-entreprises.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-11 📅
Date limite de soumission: 2022-03-14 📅
Date de publication: 2022-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 033-085105
Numéro JO-S: 33
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 000 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“le marché pourra être reconduit 3 fois par période (de douze mois) identique, soit une durée d'exécution maximum du marché de 4 années”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-03-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: syndicat mixte
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.eauxrhoneventoux.synapse-entreprises.com 🌏
URL des documents: http://www.eauxrhoneventoux.synapse-entreprises.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 033-085105 (2022-02-11)
Avis d'attribution de marché (2022-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“accord cadre à bons de commande mono-attributaire de maîtrise d'oeuvre avec un montant maximum annuel de travaux estimé à : 1.000.000,00 euro (H.T.). Le...”
Afficher plus
Valeur totale du marché: 63 300 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-13 📅
Date de publication: 2022-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 116-326922
Se réfère à l'avis: 2022/S 033-085105
Numéro JO-S: 116
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“accord cadre à bons de commande mono-attributaire de maîtrise d'oeuvre avec un montant maximum annuel de travaux estimé à : 1.000.000,00 euro (H.T.).”
“Le Détail de la mission est le suivant :”
“Phase préliminaire :”
“Etude de projet : Pro-Dce”
“Assistance aux contrats de travaux Act”
“Phase annuelle éventuellement reconductible”
“etudes Préliminaires : Ep”
“Etude d'avant-projet : Avp”
“Etude de projet : Pro”
“Visa des études d'exécution : Visa”
“Direction de l'exécution des contrats de travaux : Det”
“Assistance aux opérations de réception : Aor.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-07 📅
Nom: prima groupe
Commune postale: Eguilles
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 63 300 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2022/S 116-326922 (2022-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“accord cadre à bons de commande mono-attributaire de maîtrise d'oeuvre avec un montant maximum annuel de travaux estimé à : 1.000.000,00 euro (H.T.). Le...”
Valeur totale du marché: 63 300 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-13 📅
Date de publication: 2022-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 116-326922
Se réfère à l'avis: 2022/S 033-085105
Numéro JO-S: 116
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“accord cadre à bons de commande mono-attributaire de maîtrise d'oeuvre avec un montant maximum annuel de travaux estimé à : 1.000.000,00 euro (H.T.).”
“Le Détail de la mission est le suivant :”
Afficher plus (10)
“Phase préliminaire :”
“Etude de projet : Pro-Dce”
“Assistance aux contrats de travaux Act”
“Phase annuelle éventuellement reconductible”
“etudes Préliminaires : Ep”
“Etude d'avant-projet : Avp”
“Etude de projet : Pro”
“Visa des études d'exécution : Visa”
“Direction de l'exécution des contrats de travaux : Det”
“Assistance aux opérations de réception : Aor.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-07 📅
Nom: prima groupe
Commune postale: Eguilles
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 63 300 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2022/S 116-326922 (2022-06-13)
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