Accord-Cadre Maitrise d'Oeuvre Multiattributaire à marchés subséquents : Missions partielles, complètes et OPC, pour conception et réalisation de logements locatifs et Accession sociale à la propriété

Promocil

Accord-Cadre de Maitrise d'Oeuvre Multiattributaire à marchés subséquents : Missions partielles, missions complètes et OPC, pour la conception et la réalisation de logements individuels et collectifs locatif et à l'accession sociale à la propriété.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Promocil

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-07-01	Avis de marché
2023-01-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Numéro de référence: Sdacmsmoe
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Promocil
Adresse postale: 6 rue de la croix
Code postal: 59600
Commune postale: Maubeuge
Contact
Adresse Internet: https://www.groupe-sai.fr/ 🌏
Courrier électronique: devougem@groupe-sai.fr 📧
Téléphone: +33 327697071 📞
URL des documents: https://promocil.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-01 📅
Date limite de soumission: 2022-09-05 📅
Date de publication: 2022-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 128-364803
Numéro JO-S: 128

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Missions de Maitrise d'Oeuvre partielles, missions complètes et OPC, pour la conception et la réalisation de logements individuels et collectifs à usage locatif et à l'Accession sociale à la propriété.

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible deux fois pour une durée d'une année (12 mois) par reconduction.

La décision de reconduction fera l'objet d'une décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: PROMOCIL et L'AVESNOISE

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les conditions de participation telles que mentionnées dans les documents de la consultation

Informations sur une profession particulière: Services

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de candidats envisagé: 12
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

Sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures, jusqu'à 12 candidats seront admis à présenter une offre.

En phase remise des offres, et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, jusqu'à 10 attributaires seront retenus.

Nombre de participants à envisager: 10
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: L'avesnoise
Adresse postale: 7 Place Derigny
Commune postale: Fourmies
Code postal: 59610
Pays: Nord 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: SA d'HLM
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://promocil.e-marchespublics.com 🌏
: https://sa-lavesnoise.e-marchespublics.com/ 🌏
URL des documents: https://promocil.e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 Avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333 📞
Source: OJS 2022/S 128-364803 (2022-07-01)

Avis d'attribution de marché (2023-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 700 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-11 📅
Date de publication: 2023-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 011-027321
Se réfère à l'avis: 2022/S 128-364803
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires

Accord-cadre à marché subséquents en groupement de Commande. Le montant maximum total de l'accord-cadre est fixé à 5 700 000euros HT (dont 4 560 000euros Ht pour PROMOCIL et 1 140 000 euros HT pour L'AVESNOISE).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-05 📅
Nom: Ateliers kvds
Commune postale: Marcq-en-baroeul
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Nom: Benoit chandelier
Commune postale: Bavay
Nom: Sas d'architecture hyperbole
Commune postale: Le quesnoy
Nom: In situ architecte
Commune postale: Valenciennes
Nom: Les murs ont des plumes
Atelier d'architecture paul ficheux
Commune postale: Bruyeres-et-monterault
Nom: Agence philippe valeri
Agence valeri florian
Commune postale: Lille
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Sa d'hlm

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lille
Source: OJS 2023/S 011-027321 (2023-01-11)

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