Accord-Cadre Maitrise d'Oeuvre Multiattributaire à marchés subséquents : Missions partielles, complètes et OPC, pour conception et réalisation de logements locatifs et Accession sociale à la propriété
Accord-Cadre de Maitrise d'Oeuvre Multiattributaire à marchés subséquents : Missions partielles, missions complètes et OPC, pour la conception et la réalisation de logements individuels et collectifs locatif et à l'accession sociale à la propriété.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-05.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://promocil.e-marchespublics.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: SA d'HLM
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-Cadre Maitrise d'Oeuvre Multiattributaire à marchés subséquents : Missions partielles, complètes et OPC, pour conception et réalisation de logements...”
Titre
Accord-Cadre Maitrise d'Oeuvre Multiattributaire à marchés subséquents : Missions partielles, complètes et OPC, pour conception et réalisation de logements locatifs et Accession sociale à la propriété
SDACMSMOE
Accord-Cadre de Maitrise d'Oeuvre Multiattributaire à marchés subséquents : Missions partielles, missions complètes et OPC, pour la conception et la réalisation de logements individuels et collectifs locatif et à l'accession sociale à la propriété.
Missions de Maitrise d'Oeuvre partielles, missions complètes et OPC, pour la conception et la réalisation de logements individuels et collectifs à usage locatif et à l'Accession sociale à la propriété.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible deux fois pour une durée d'une année (12 mois) par reconduction.
La décision de reconduction fera l'objet d'une décision...”
Description des renouvellements
Le marché est reconductible deux fois pour une durée d'une année (12 mois) par reconduction.
La décision de reconduction fera l'objet d'une décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur.
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 12
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures, jusqu'à 12 candidats seront admis à présenter une offre.
En phase remise des offres, et sous réserve...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
Sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures, jusqu'à 12 candidats seront admis à présenter une offre.
En phase remise des offres, et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, jusqu'à 10 attributaires seront retenus.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les conditions de participation telles que mentionnées dans les documents de la consultation” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure restreinte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 10
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 Avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333📞
Source: OJS 2022/S 128-364803 (2022-07-01)
Avis d'attribution de marché (2023-01-11) Pouvoir adjudicateur Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Sa d'hlm
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 700 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 128-364803
Attribution du marché
1️⃣
Titre: Lot unique multiattributaires
Date de conclusion du contrat: 2022-12-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Ateliers kvds
Commune postale: Marcq-en-baroeul
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣
Titre: Lot unique multiattributaire
Nom et adresse du contractant
Nom: Benoit chandelier
Commune postale: Bavay
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Sas d'architecture hyperbole
Commune postale: Le quesnoy
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: In situ architecte
Commune postale: Valenciennes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Les murs ont des plumes
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier d'architecture paul ficheux
Commune postale: Bruyeres-et-monterault
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
7️⃣ Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Agence philippe valeri
Nom: Agence valeri florian
Commune postale: Lille
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“Accord-cadre à marché subséquents en groupement de Commande. Le montant maximum total de l'accord-cadre est fixé à 5 700 000euros HT (dont 4 560 000euros Ht...”
Accord-cadre à marché subséquents en groupement de Commande. Le montant maximum total de l'accord-cadre est fixé à 5 700 000euros HT (dont 4 560 000euros Ht pour PROMOCIL et 1 140 000 euros HT pour L'AVESNOISE).
Afficher plus Organe de révision
Commune postale: Lille
Source: OJS 2023/S 011-027321 (2023-01-11)